Group by: Item Type | Date | No Grouping
Number of items: 38.

Article

Pousson, Alain (1998) Les tendances actuelles du droit français du travail. Revue des sciences juridiques, économiques et de gestion de Sousse, 2 (3). pp. 11-29.

Pousson, Alain (1997) La modification du contrat de travail et des conditions de travail en droit français. Revue des sciences juridiques, économiques et de gestion de Sousse, 1 (2). pp. 13-58.

Pousson, Alain (1993) Les effets produits par un contrat atteint de nullité totale. Revue de la recherche juridique : droit prospectif (3). pp. 697-736.

Caselaw headnote

Pousson, Alain (2004) Observations sous CA Paris 19 juin 2003. Sommaires commentés en droit du travail. p. 175. [Caselaw headnote]

Pousson, Alain (2004) Observations sous Cass.soc. 28 mai 2003. Sommaires commentés en droit du travail. pp. 176-178. [Caselaw headnote]

Pousson, Alain (2002) Observations sous Cass.soc. 28 mai 2002. Sommaires commentés en droit du travail. pp. 3116-3117. [Caselaw headnote]

Book Section

Delvit, Philippe (2015) Etat, dentelles et falbalas. Vêtements, tenues et ordonnances somptuaires en France (vers 1500-vers 1700). In : Le vêtement saisi par le droit : Travaux de l'IFR mutations des normes juridiques n°17 Pousson, Alain (ed.) Presses de l'Université Toulouse I Capitole - LGDJ. Series “Actes de colloques de l'IFR (n° 17)” Chapter 2. Toulouse pp. 69-88. ISBN 978-2361701116

Regourd, Serge (2015) Le vêtement saisi par le droit - Préface. In: Le vêtement saisi par le droit Pousson, Alain (ed.) Presses de l'Université Toulouse 1 capitole. LGDJ. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques (Vol.17)” Toulouse ISBN 978-2-36170-111-6

Pousson, Alain (2010) Intervention lors de la table ronde. In : Qu'en est-il de la simplification du droit ? Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°11” Toulouse pp. 153-156. ISBN 978 2-36170-005-8

Pousson, Alain (2010) Les objectifs en droit du travail. In : Les objectifs dans le droit Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” Paris ISBN 978-2-247-08904-8

Pousson, Alain (2009) La protection sociale en France du travailleur algérien et de sa famille. In : Les droits maghrébins des personnes et de la famille à l'épreuve du droit français L'Harmattan. Paris pp. 241-266. ISBN 978-2-296-09043-9

Pousson, Alain (2009) La volonté du salarié de rompre le contrat de travail. In : De la volonté individuelle Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°10” Toulouse pp. 285-303. ISBN 978 2-915-699-80-7

Pousson, Alain (2009) Le travailleur algérien en France. In : Les droits maghrébins des personnes et de la famille à l'épreuve du droit français L'Harmattan. Paris pp. 199-239. ISBN 978-2-296-09043-9

Pousson, Alain (2007) La dissymétrie des sanctions contractuelles en droit français du travail. In : A propos de la sanction Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°6” Toulouse pp. 135-170. ISBN 978-2-915699-49-4

Pousson, Alain (2006) L'effectivité des droits sociaux fondamentaux dans une économie de marché globalisée. In : Le droit saisi par la morale Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°4” Toulouse pp. 83-112. ISBN 2-915699-18-6

Pousson, Alain (2005) Contrat individuel de travail et droit commun des contrats : influences croisées (1988-2003). In : Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°2” Toulouse pp. 151-194. ISBN 915699-08-9

Pousson, Alain (2002) Convictions religieuses et activité salariée. In : Mélanges dédiés au président Michel Despax Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 249-276. ISBN 2-909628-70-1

Pousson, Alain (2002) Domicile et identité. In : L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé Bruylant. Bruxelles pp. 529-564. ISBN 2-8027-1601-8

Pousson, Alain (2002) L'identité professionnelle. In : L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé Bruylant. Bruxelles pp. 565-626. ISBN 2-8027-1601-8

Pousson, Alain (2002) La problématique des personnes sans Etat civil en Guyane française. In : L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé Bruylant. Bruxelles pp. 283-295. ISBN 2-8027-1601-8

Pousson, Alain (2001) Droit des sociétés et relations juridiques de travail, de crédit et de contentieux. In : DPECF : annales corrigées de l'examen d'Etat session 2000 Gualino. Series “Annales thématiques de l'expertise comptable” Paris pp. 56-72. ISBN 2-8420-0335-7

Pousson, Alain (2001) Introduction au droit de l'entreprise. In : DPECF : annales corrigées de l'examen d'Etat session 2000 Gualino. Series “Annales thématiques de l'expertise comptable” Paris pp. 9-22. ISBN 2-8420-0335-7

Pousson, Alain (2000) L'impérialisme contractuel en droit français. In : Mélanges offerts à Monsieur le professeur A. Lüderitz Verlag C.H. Beck. München pp. 563-587.

Pousson, Alain (1998) Médecine du travail, éthique et droit. In : Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, T. XLVI Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 45-88.

Pousson, Alain (1997) L'application du droit du travail au personnel des entreprises publiques à statut. In : Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, T. XLV Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 303-334.

Pousson, Alain (1997) Les familles d'accueil en droit belge. In : L'enfant et les familles nourricières en droit comparé Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Collection de l'Institut de droit comparé” Toulouse pp. 161-185. ISBN 2-909628-32-9

Pousson, Alain (1996) Le non exercice fautif d'un droit subjectif. In : Mélanges dédiés à Louis Boyer Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 563-594. ISBN 2-909628-21-3

Pousson, Alain (1996) Morale et droit du travail. In : La morale et le droit des affaires Montchrestien. Series “Centre de droit des affaires de l'Université de sciences sociales de Toulouse” Paris pp. 53-87. ISBN 2-7076-0726-6

Pousson, Alain and Pousson, Jacqueline (1993) L'appréhension juridique de l'affection dans le couple. In : Actes des premières assises régionales de la famille en Midi-Pyrénées Conseil régional. Toulouse pp. 141-178.

Pousson, Alain (1993) L'entreprise familiale en droit belge. In : Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, T. XLI Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 117-142.

Pousson, Alain (1991) Cession d'entreprise et relation du travail. In : Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, T. XXXIX Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 227-271.

Book

Pousson, Alain and Néron, Sylvain (2009) Exercices corrigés de droit du travail. Collection « Exos LMD ». Gualino-Lextenso Paris ISBN 978-2-297-01061-0

Pousson, Alain (2007) Droit du travail : cas pratiques, dissertations, commentaires d'arrêts. Collection « Exercices corrigés ». LGDJ Paris ISBN 978-2-84200-743-0

Pousson, Alain (1998) Droit des sociétés : DECF épreuve n° 1 : sujets officiels actualisés, corrigés. Collection « Expert sup (Paris) ». Dunod Paris ISBN 2-10-003671-8

Pousson, Alain (1998) Introduction au droit de l'entreprise : épreuve n° 1 DPECF. Collection « Expert sup (Paris) ». Dunod Paris ISBN 2-10-003679-3

Pousson, Alain (1998) Relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux : épreuve n° 2 DECF : annales corrigés 98. Collection « Expert sup (Paris) ». Dunod Paris ISBN 2-10-003673-4

Pousson, Alain and Pousson, Jacqueline (1990) L'affection et le droit. Collection « Sciences sociales ». CNRS Paris ISBN 2-222-04453-5

Thesis

Pousson, Alain (1985) La capacité juridique partielle : à propos de l'organisation du service des chèques postaux dans les pays de la C.E.E. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

This list was generated on Thu Dec 26 18:59:03 2024 CET.