De Lamy, Bertrand
(2018)
La Chambre criminelle face au contrôle de proportionnalité en droit pénal européen (la proportionnalité est-elle l'avenir du droit pénal européen?).
In : La Chambre criminelle de la Cour de cassation face aux droits européens
Institut Universitaire Varenne - LGDJ.
Series “Colloques & Essais”
ISBN 978-2-37032-129-9
De Lamy, Bertrand and Guerin, Didier
(2017)
La Chambre criminelle de la Cour de cassation face aux droits européens.
Collection « Colloques & Essais », Tome 46.
Institut Universitaire Varenne - LGDJ
ISBN 978-2-37032-129-9
De Lamy, Bertrand and Gogorza, Amané
(2017)
L'audition libre devant le Conseil constitutionnel.
In : L'audition libre: de la pratique à la réforme
LGDJ-Lextenso.
p. 29.
ISBN 9782275053059
De Lamy, Bertrand
(2016)
Les spécificités disciplinaires dans l'analyse des rapports entre ordres juridiques : le droit pénal, une discipline emblématique marquée par l'identité nationale?
In : Traité des rapports entre ordres juridiques
LGDJ-Lextenso.
p. 1379.
ISBN 9782275040424
De Lamy, Bertrand
(2016)
Préface.
In : Essai sur la distribution des compétences en droit pénal international
Institut Universitaire Varenne.
Series “Collection des thèses ; 124”
ISBN 9782370320919
De Lamy, Bertrand
(2016)
Dialogue des juges : cadre, enjeux et perplexité.
In : La qualité de la norme
Bonis, Evelyne and Malabat, Valérie (eds.)
Mare et Martin.
Series “Droit & Science Politique”
ISBN 978-2-84934-227-5
De Lamy, Bertrand
(2016)
Des actes aux paroles ; des paroles aux actes : à propos des délits d'apologie et de provocation terroristes.
In : Humanisme et justice : mélanges en l'honneur de Geneviève Giudicelli-Delage
Dalloz.
ISBN 9782247159642
De Lamy, Bertrand
(2015)
Préface.
In : A responsabilidade penal da pessoa jurídica. O exemplo brasileira e a experiência francesa
iEA Editora.
De Lamy, Bertrand
(2014)
La prise en compte des lois d'amnistie en droit pénal international.
In : Droit répressif au pluriel : droit interne, droit international, droit européen, droits de l'homme : liber amicorum en l'honneur de Renée Koering-Joulin
Nemesis-Anthemis.
p. 405.
ISBN 978-2-87455-769-9
De Lamy, Bertrand
(2014)
Le Code pénal : consolidé ou fragilisé par le droit constitutionnel ?
In : Le nouveau Code pénal : 20 ans après
LGDJ-Extenso.
p. 21.
ISBN 978-2-275-04428-6
De Lamy, Bertrand
(2014)
A propos de la nature des droits proclamés par la Convention Internationale des Droits de l'Enfant.
In : La Convention Internationale des Droits de l'Enfant, une convention particulière (sous la direction de Claire Neirinck et Maryline Bruggeman)
Dalloz.
Series “Thèmes et commentaires”
p. 15.
ISBN 978-2-247-13464-9
De Lamy, Bertrand
(2013)
Préface.
In : La renonciation en procédure pénale
LGDJ.
Series “Bibliothèque de sciences criminelles”
ISBN 978-2-275-04019-6
De Lamy, Bertrand
(2013)
Réflexe, réflexion, réfléchir : déclinaison sur la QPC en droit pénal.
In : Le réflexe constitutionnel : question sur la question prioritaire de constitutionnalité
Bruylant.
p. 29.
ISBN 978-2-8027-3715-5
De Lamy, Bertrand
(2012)
Le principe de légalité.
In : Le droit pénal de l’Union européenne au lendemain du traité de Lisbonne
...
De Lamy, Bertrand
(2012)
Juge national, européen, international et droit pénal : rapport introductif.
In : Juge national, européen, international et droit pénal
Cujas.
Series “Actes & études”
p. 3.
ISBN 978-2-254-12407-7
De Lamy, Bertrand
(2012)
Les relations du droit pénal et du droit constitutionnel.
In : Droit pénal et autres branches du droit, regards croisés (actes du XXème congrès de l'Association française de droit pénal)
Editions Cujas.
Series “Actes et Etudes”
p. 353.
ISBN 978-2-254-13403-8
De Lamy, Bertrand
(2012)
Préface.
In : La prise en compte de la dématérialisation des biens par le droit pénal : contribution à l'étude de la protection pénale de la propriété
Beaussonie, Guillaume (ed.)
LGDJ.
Series “Bibliothèque de droit privé - Tome 532”
Paris
ISBN 978-2-275-03792-9
De Lamy, Bertrand
(2012)
Un nouveau procédé de constitutionnalisation du droit pénal : la QPC (premier bilan).
In : Mélanges en l'honneur du professeur Jacques-Henri Robert
LexisNexis.
Paris
ISBN 978-2-7110-1422-4
De Lamy, Bertrand, Malabat, Valérie
and Giacopelli, Muriel
(2011)
Droit pénal : le temps des réformes : actes du colloque des 7, 8 et 9 octobre 2009, à l'Université Montesquieu Bordeaux IV (organisé par l'Institut de sciences criminelles de Bordeaux).
Collection « Colloques et débats ».
Litec
Paris
ISBN 978-2-7110-1528-3
De Lamy, Bertrand
(2011)
Préface.
In : Le principe de reconnaissance mutuelle des décisions répressives dans l’Union européenne- G Taupiac-Nouvel
Fondation Varenne.
Series “Collection de Thèses”
ISBN 978-2-916606-49-1
De Lamy, Bertrand
(2010)
Préface.
In : Contribution à l'étude de l'autorité de la chose jugée au pénal sur le civil -- Antoine Botton
LGDJ-Lextenso.
Series “Bibliothèque de sciences criminelles - Tome 49”
Paris
ISBN 978-2-275-03626-7
De Lamy, Bertrand, Malabat, Valérie
, Giacopelli, Muriel
, Conte, Philippe
and Maistre du Chambon, Patrick
(2009)
La réforme du Code pénal et du Code de procédure pénale, opinio doctorum.
Collection « Thèmes et commentaires ».
Dalloz
Paris
ISBN 978-2-247-08587-3
De Lamy, Bertrand
(2009)
Le cadre constitutionnel de la responsabilité pénale.
In : Constitution et responsabilité : des responsabilités constitutionnelles aux bases constitutionnelles des droits de la responsabilité : actes du colloque de Toulouse, 5 et 6 octobre 2007 -- organisé par le Centre d'études et de recherches constitutionnelle
Montchrestien.
Series “Grands colloques”
Paris p. 169.
ISBN 978-2-7076-1638-8
De Lamy, Bertrand, Beignier, Bernard
and Dreyer, Emmanuel
(2009)
Traité de droit de la presse et des médias.
Collection « Traités ».
Litec
Paris
ISBN 978-2-7110-0854-4
De Lamy, Bertrand
(2008)
Rétroactivité.
In : Dictionnaire des Droits de l’homme
Presses Universitaires de France.
Series “Quadrige dicos poche”
ISBN 978-2-13-057024-0
De Lamy, Bertrand
(2008)
Les tribulations de l’article 1382 du code civil au pays de la liberté d’expression.
In : Libre droit : mélanges en l'honneur de Philippe Le Tourneau
Dalloz.
Paris p. 275.
ISBN 978-2-247-07658-1
De Lamy, Bertrand
(2007)
La confiance mutuelle comme fondement du mandat d’arrêt européen. Un peu mais pas trop… pour l’instant.
In : Les droits et le Droit : mélanges dédiés à Bernard Bouloc
Dalloz.
Paris p. 559.
ISBN 2-247-07106-6
De Lamy, Bertrand
(2007)
L’exception d’inconstitutionnalité : une vieille idée neuve.
In : L’application de la Constitution par les Cours suprèmes, sous la direction de G Drago, (actes du colloque du 4 oct 2006 par l’Institut Cujas-Université Paris II)
Dalloz.
Series “Collection Thèmes et Commentaires”
Paris p. 117.
De Lamy, Bertrand
(2007)
Procédure et procédés (propos critiques sur la contractualisation de la procédure pénale).
In : Approche critique de la contractualisation -- sous la direction de Sandrine Chassagnard-Pinet,
LGDJ.
Series “Droit et société. Recherches et travaux”
Paris p. 149.
ISBN 978-2-275-03232-0
De Lamy, Bertrand
(2006)
De la loyauté en procédure pénale, brèves remarques sur l’application des règles de la chevalerie à la procédure pénale.
In : Le droit pénal à l'aube du troisième millénaire : mélanges offerts à Jean Pradel
Editions Cujas.
Paris p. 9.
ISBN 2-254-06411-8
De Lamy, Bertrand
(2006)
Préface.
In : Le rôle de la doctrine en droit pénal - G. Beaussonie
L'Harmattan.
Series “Bibliothèques de droit”
Paris
ISBN 2-296-01028-8
De Lamy, Bertrand
(2004)
Pratique religieuse d'un parent et détermination de la résidence d'enfants mineurs.
Droit de la famille (2).
pp. 37-38.
[Caselaw headnote]
De Lamy, Bertrand
(2004)
La doctrine pénaliste.
In : Dictionnaire des sciences criminelles -- sous la dir. de Gérard Lopez
Dalloz.
Paris p. 263.
ISBN 2-247-04567-7
De Lamy, Bertrand
(2004)
La légitimité du juge européen des droits de l’homme.
In : La légitimité des juges : actes du colloque des 29-30 octobre 2003, Université Toulouse I; sous la direction de Jacques Krynen et Jacques Raibaut
Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.
Series “Les Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques”
p. 161.
ISBN 2-915699-00-3
De Lamy, Bertrand
(2004)
Non imputabilité.
In : Dictionnaire des sciences criminelles -- sous la dir. de Gérard Lopez
Dalloz.
Paris p. 659.
ISBN 2-247-04567-7
De Lamy, Bertrand
(2003)
Le droit de changer de nom dans un délai raisonnable.
Droit de la famille (10).
pp. 34-36.
[Caselaw headnote]
De Lamy, Bertrand and Beignier, Bernard
(2003)
L'inconventionnalité du délit d'offense envers les chefs d'État étrangers.
Recueil Dalloz (11).
pp. 715-719.
[Caselaw headnote]
De Lamy, Bertrand
(2003)
La portée rétroactive de la nullité du second mariage empêche la consommation du délit.
Droit de la famille (1).
pp. 27-28.
[Caselaw headnote]
De Lamy, Bertrand and Castella, Cécile
(2002)
Quelques interrogations sur l'application des règles du droit international privé par le juge pénal.
Droit pénal (5).
pp. 4-6.
[Caselaw headnote]
De Lamy, Bertrand and Beignier, Bernard
(2001)
Recel de violation de secret de l'instruction et liberté d'expression.
Recueil Dalloz (31).
pp. 2538-2541.
[Caselaw headnote]
De Lamy, Bertrand
(2001)
Conserver le nom de son ex-mari : avantage ou inconvénient ?
Droit de la famille (9).
pp. 24-25.
[Caselaw headnote]
De Lamy, Bertrand
(2001)
Transmission du titre : les espagnoles sur la touche !
Droit de la famille (9).
pp. 25-26.
[Caselaw headnote]
De Lamy, Bertrand
(2001)
Abus de confiance et bien incorporel : dématérialisation ou défiguration du délit ?
Recueil Dalloz (18).
pp. 1423-1426.
[Caselaw headnote]
De Lamy, Bertrand
(2001)
Filouterie.
JurisClasseur Pénal Code.
De Lamy, Bertrand
(2000)
Mesures d'assistance éducative et droit au respect de la vie familiale.
Droit de la famille (12).
pp. 24-26.
[Caselaw headnote]
De Lamy, Bertrand and Roujou de Boubée, Gabriel
(2000)
Contribution supplémentaire à l'étude de la protection pénale du foetus.
Recueil Dalloz (37).
pp. 780-782.
[Caselaw headnote]
De Lamy, Bertrand
(2000)
Note sous arrêt.
Recueil Dalloz (37).
pp. 780-782.
[Caselaw headnote]
De Lamy, Bertrand
(2000)
Note sous arrêt.
Recueil Dalloz (11).
pp. 119-120.
[Caselaw headnote]
De Lamy, Bertrand
(2000)
Note sous arrêt.
Recueil Dalloz (11).
pp. 115-116.
[Caselaw headnote]
De Lamy, Bertrand
(2000)
L'enfant adultérin et le droit au respect de ses biens, la Cour Européenne des Droits de l'Homme condamne la France.
Droit de la famille (2).
pp. 20-22.
[Caselaw headnote]
De Lamy, Bertrand
(2000)
La liberté d'opinion et le droit pénal.
Collection « Bibliothèque de sciences criminelles ».
LGDJ
ISBN 2-275-01956-1
De Lamy, Bertrand
(1999)
Le transsexualisme reste une métamorphose imparfaite.
Droit de la famille (2).
pp. 23-25.
[Caselaw headnote]
De Lamy, Bertrand
(1998)
Les transsexuels ont-ils droit à la vie familiale ?
Droit de la famille (3).
pp. 21-23.
[Caselaw headnote]