Group by: Item Type | Date | No Grouping
Number of items: 42.

Article

Carpentier, Mathieu (2024) Réformer le Conseil constitutionnel (sans réviser la Constitution). Actualité juridique Droit administratif (AJDA) (n°2). p. 84.

Carpentier, Mathieu and Mastor, Wanda (2023) Vénérer la Constitution. Pouvoirs, vol.2023/4 (187). pp. 89-100.

Carpentier, Mathieu (2023) Le recours à l’article 49 al. 3 de la Constitution en matière financière. Revue de droit fiscal (n°11-12). pp. 9-17.

Carpentier, Mathieu (2022) D’une décision Société Air France l’autre L’article 12 DDHC, source d’un principe inhérent à l’identité constitutionnelle de la France. Actualité juridique. Droit administratif (n°20). p. 1140.

Carpentier, Mathieu (2022) La citoyenneté sans cité: hommage à Catherine Colliot-Thélène. Revue des droits de l'homme (n°22).

Carpentier, Mathieu (2022) Quelques points aveugles de l'irresponsabilité du président de la République. Cahiers Portalis, vol.2022/1 (n°9). pp. 111-125.

Carpentier, Mathieu (2021) Le Sénat et les ordonnances: retour sur un curieux épisode de la vie parlementaire. AJDA (n°41). pp. 2380-2385.

Carpentier, Mathieu (2021) Le mandat d'amener délivré à l'encontre d'un ancien président de la république aux fins de son témoignage lors d’un procès pénal en cours est parfaitement conforme à la constitution. JP Blog.

Carpentier, Mathieu (2021) Du système au bric-à-brac? Le nouveau régime contentieux des ordonnances non ratifiées. Revue du droit public et de la science politique - RDP (n°6).

Carpentier, Mathieu (2020) Plénitude de compétence, vacuité de son exercice. Revue française de droit administratif, vol.1 (2020/1). pp. 1-17.

Carpentier, Mathieu (2020) L'interprétation constitutionnelle est-elle spécifique? Jurisprudence. Revue critique (1/2020). pp. 1-9.

Carpentier, Mathieu and Mouton, Stéphane (2020) L’effet utile des décisions QPC du Conseil constitutionnel : un bilan critique. Titre VII (Hors série). pp. 1-13.

Carpentier, Mathieu (2019) Aéroports de Paris : l'illusoire invocation du service public national. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n° 27). pp. 1560-1567.

Carpentier, Mathieu (2019) Une modélisation alternative des modèles de justice constitutionnelle : enjeux et difficultés. Revue française de droit constitutionnel (RFDC) (n° 120). pp. 843-864.

Carpentier, Mathieu and Rassafi-Guibal, Hicham (2018) Le régime de la suspension dans l'enseignement supérieur. Actualité juridique. Fonctions publiques (5). pp. 281-284.

Carpentier, Mathieu (2018) Imagine-t-on le Général de Gaulle convoqué par une commission d’enquête parlementaire ? Blog de l'Institut Maurice Hauriou.

Carpentier, Mathieu (2018) Gestation pour autrui et subvention: un point de vue discordant. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (12). pp. 649-651.

Carpentier, Mathieu (2018) Comment j’ai appris à ne plus m’en faire et à (presque) aimer le recours à l’article 11 pour réviser la Constitution. JP Blog.

Carpentier, Mathieu (2018) Applicability versus Validity. A (Small) Dose of Scepticism. Diritto & Questioni pubbliche, 18.

Carpentier, Mathieu (2018) Cas difficiles et défaisabilité des règles. Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n° 5). p. 2093.

Carpentier, Mathieu (2018) Controverses sur la "nature" du droit. Droit & Philosophie, 9.

Carpentier, Mathieu and Bligh, Gregory (2018) Présentation du volume. Droit & Philosophie, 9.

Carpentier, Mathieu (2017) Présentation. Droit & Philosophie (9-1).

Carpentier, Mathieu (2017) Terrorisme et règle de droit. La vie des idées.

Carpentier, Mathieu (2016) Le Conseil constitutionnel est-il une prison pour ses membres de droit ? Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (38). p. 2148.

Carpentier, Mathieu (2016) Pour de nouveaux "modèles" de justice constitutionnelle. Revue internationale de droit comparé (68).

Carpentier, Mathieu (2016) Variations autour de l'originalisme. Revue française de droit constitutionnel (RFDC) (107).

Caselaw headnote

Carpentier, Mathieu (2020) L'arrêt Heyriès du Conseil constitutionnel? JP Blog. [Caselaw headnote]

Carpentier, Mathieu (2017) Affaire des silhouettes : la salutaire mise au point du Conseil d'Etat. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°36). [Caselaw headnote]

Book Section

Carpentier, Mathieu (2024) Le juge constitutionnel et la pertinence de la théorie du législateur négatif. In : Le juge dans le constitutionnalisme moderne Magnon, Xavier and Mouton, Stéphane (eds.) Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Series “Colloques & Essais” Bayonne ISBN 9782370323620

Carpentier, Mathieu (2023) Problèmes relatifs à l'identification temporelle des systèmes juridiques. In : Liber amicorum Jean-Yves Chérot : le droit entre théories et pratique Bruylant. Series “Mélanges” Bruxelles pp. 109-137. ISBN 9782802773122

Carpentier, Mathieu (2023) France : The Dynamics of 'Interpretative Reservations' in the Jurisprudence of the French Constitutional Council. In: Constitutionally Conforming Interpretation: comparative perspectives. Volume1 Klatt, Matthias (ed.) Hart Publishing. Series “Hart Studies in Constitutional Theory” Oxford ISBN 9781509953844

Carpentier, Mathieu (2022) Legal statements: internal, external, detached. In: Encyclopedia of the Philosophy of Law and Social Philosophy Sellers, M. N. S. and Kirste, Stephan (eds.) Springer. Dordrecht. ISBN 978-94-007-6730-0

Carpentier, Mathieu (2021) Un slogan pour une étiquette? Sur la séparation du droit et de la morale. In : La pensée et les normes : Hommage à Jean-François Kervégan Marmasse, Gilles, Djordjevic, Élodie and Aubert, Isabelle (eds.) Editions de la Sorbonne. Series “Philosophies pratiques” Paris, France ISBN 9791035106386

Carpentier, Mathieu (2020) Kelsen on Derogation and Normative Conflicts. An Essay in critical reconstruction. In: Die Reine Rechtslehre auf dem Prüfstand ory of Law: Conceptions and Misconceptions Steiner Verlag. Stuttgart, Allemagne pp. 1-28. ISBN 978-3-515-12568-0

Carpentier, Mathieu (2018) Sources and Validity. In : Legal Validity and Soft Law Springer. Series “Law and Philosophy Library” pp. 75-97. ISBN 978-3-319-77522-7

Carpentier, Mathieu (2018) La valeur juridique et morale du consentement. In : Les mariages forcés et le droit : Actes des conférences organisées par l'IRDEIC à l'Université Toulouse 1 Capitole les 27 mars, 25 avril et 29 mai 2017 Ndior, Valère (ed.) Institut universitaire Varenne. Series “Colloques et Essais” ISBN 978-2-37032-166-4

Carpentier, Mathieu (2018) Un "lit de justice" contestable : la réintroduction du délit de consultation de sites terroristes. In : L'Etat de la Constitution 2017 : Le blog de la revue Jus Politicum Institut Michel Villey.

Carpentier, Mathieu (2017) Michel Villey : le droit dans les choses. In : Les grands discours de la culture juridique Dalloz. Series “Grands discours” ISBN 978-2-247-13945-3

Monograph

Carpentier, Mathieu and Mouton, Stéphane (2020) L'effet utile des des décisions du conseil constitutionnel: un bilan critique : Rapport remis au Conseil constitutionnel en janvier 2020. Other

Book

Carpentier, Mathieu, ed. (2022) Meta-theory of law. Collection « Sciences‎: sociologie, éthique et épistémologie des sciences ». ISTE / Wiley London. Hoboken ISBN 978-1-78945-074-3

Scientific Work Coordination

Gaillet, Aurore, Carpentier, Mathieu and Classen, Claus Dieter (2019) A. Gaillet, M. Carpentier, Cl. D. Classen (dir.), La constitution – au tournant des XXe et XXIe siècles / Die Verfassung – an der Wende vom 20. zum 21. Jahrhundert, Trivium, Revue franco-allemande de sciences humaines et sociales, décembre 2019. [Scientific Work Coordination]

This list was generated on Thu Apr 18 11:39:32 2024 CEST.