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Article

Boul, Maxime (2023) La transparence en droit administratif. Revue de droit d'Assas (n° 26). pp. 53-61.

Boul, Maxime (2023) Démolition et réchauffement climatique. Actes pratiques et Ingénierie immobilière (n°3). pp. 19-23.

Boul, Maxime (2023) Les énergies renouvelables au format paysage. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n°16). pp. 27-30.

Boul, Maxime (2023) Le concours de droits sur l'image du domaine public mobilier. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°8). p. 371.

Boul, Maxime (2023) (Re-)construction éthique par le droit de l'urbanisme. Droit et Ville, vol. 2 (n° 96). pp. 25-35.

Boul, Maxime (2022) Les ressources en eau destinées à la consommation humaine captées par le droit de préemption. La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (n°38). act. 878.

Boul, Maxime (2022) Dossier de diagnostic technique : les Jeux olympiques entrent en Seine. JCP N (n°36). act. 828.

Boul, Maxime (2022) Le passage des chemins ruraux à la loi 3Ds. La Semaine juridique. Notariale et mobilière (n° 17). pp. 50-53.

Boul, Maxime (2022) JCl. Contrats et Marchés publics – Fasc. 512, Domaine public – Utilisation compatible. JurisClasseur Contrats et marchés publics.

Boul, Maxime (2022) Loi 3D(s) : les chemins ruraux en réalité augmentée. Droit et ville, vol.2022/2 (n°94). pp. 121-134.

Boul, Maxime (2021) L'hymne de nos campagnes. Actualité juridique. Droit administratif (n° 40). pp. 2297-2300.

Boul, Maxime (2021) JCl. Contrats et Marchés publics – Fasc. 510, Domaine public – Utilisation conforme. JurisClasseur Contrats et marchés publics.

Boul, Maxime (2021) Entrée en vigueur au 1er avril 2021 de l'ordonnance relative à la hiérarchie des normes d'urbanisme - . - La pyramide urbanistique est toujours debout... La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (n° 13). p. 360.

Boul, Maxime (2021) L'urbanisme tactique dans la roue de la domanialité publique. Droit administratif (n° 1). p. 11.

Boul, Maxime (2020) L'Etat sans accent(s)? Actualité juridique. Droit administratif (n° 29). pp. 1633-1635.

Boul, Maxime (2020) ASP-ects récents de la propriété publique : l'insaisissabilité hypothéquée? Droit et Ville, vol. 2 (n° 90). pp. 65-86.

Boul, Maxime (2019) La difficile appréhension des résidences de tourisme par le droit de l'urbanisme. Actes pratiques et Ingénierie immobilière (n° 3). p. 7.

Boul, Maxime (2019) L'office du juge de l'urbanisme : vers un juge-administrateur? Semaine juridique. Administration et collectivités territoriales (n° 25).

Boul, Maxime (2019) Une certitude et des doutes sur la sélection des occupants privatifs du domaine privé. Droit administratif (n° 4).

Boul, Maxime (2019) Mais que fait la police administrative des déchets? Droit et ville, vol. 1 (n° 87). pp. 209-227.

Boul, Maxime (2018) Le marché secondaire des fréquences hertziennes. Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole, vol. LVIII. pp. 85-106.

Boul, Maxime (2018) Réflexions d'un publiciste sur les droits réels. A propos de leur constitution sur les biens communs. Droit et Ville, vol. 2 (n° 86). pp. 229-240.

Boul, Maxime (2018) Réflexions sur la notion de données publiques. Revue française d'administration publique, vol. 3 (n° 167). pp. 471-478.

Boul, Maxime (2013) Les “public goods” : traduction juridique d’une notion économique. Revue française de droit administratif (RFDA) (n° 3). pp. 557-564.

Boul, Maxime (2013) Arrêts « Betclic » : La valse à trois temps des biens publics au Palais Royal. Droit et Ville, vol. 2 (n° 76). pp. 177-192.

Caselaw headnote

Boul, Maxime (2024) Autorisations d’occupation du domaine public communal : le maire ne fait pas la paire (CE, 21 déc. 2023, M. A c. Cne de Clomot). Droit de la voirie (n° 237). [Caselaw headnote]

Boul, Maxime (2023) La madeleine ne pleure pas les éoliennes. La Semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n° 50). [Caselaw headnote]

Boul, Maxime (2023) L'éolienne est plus verte chez le voisin! La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n°41). p. 2313. [Caselaw headnote]

Boul, Maxime (2023) Le domaine public ferroviaire menaçant ruine. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (29-33). pp. 28-31. [Caselaw headnote]

Boul, Maxime (2023) Dérogation à une règle d'urbanisme. JCP N (n°2). pp. 33-34. [Caselaw headnote]

Boul, Maxime (2023) Permis de démolir et appréciation de l'impact sur le site. JCP N (n°2). p. 1005. [Caselaw headnote]

Boul, Maxime (2022) Le retour des biens publics immatériels. AJDA (n°34). p. 1958. [Caselaw headnote]

Boul, Maxime (2022) Pas d'éoliennes du côté de chez Swann. La Semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales (N° 26). pp. 29-32. [Caselaw headnote]

Boul, Maxime (2022) Du compost au Conseil constitutionnel. La Semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales (N° 25). pp. 22-24. [Caselaw headnote]

Boul, Maxime (2022) Quand la notion de déchet met la gomme. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n°15). p. 37. [Caselaw headnote]

Boul, Maxime (2020) Articulation des pouvoirs sur les déchets du domaine public routier. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n° 40). p. 2324. [Caselaw headnote]

Boul, Maxime (2018) La prise d’ELAN du contentieux de la régularisation des documents d’urbanisme. Droit administratif. [Caselaw headnote]

Boul, Maxime (2018) “Couvrez ce bien que je ne saurais voir” : la constitutionnalité du régime de l’image des domaines nationaux. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué (n° 1). p. 86. [Caselaw headnote]

Boul, Maxime (2018) Limite d’intérêt général au droit de propriété : pas de prescription pour les travaux réalisés sans permis de construire. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué. pp. 395-398. [Caselaw headnote]

Boul, Maxime (2018) L’image du domaine public déchirée. Journal du droit administratif. [Caselaw headnote]

Boul, Maxime (2017) L’arbre : une nouvelle branche de bien public ? Actualité juridique. Droit administratif (AJDA). p. 2324. [Caselaw headnote]

Boul, Maxime and Duranthon, Arnaud (2015) Et Peyrot périt : oraison funèbre d’un quinquagénaire incompris. Les petites affiches (n° 123). pp. 15-21. [Caselaw headnote]

Boul, Maxime (2013) L’arrêt RATP et les « infrastructures essentielles » : pas de droit à la paresse dans les stations parisiennes. Les petites affiches (n° 144). pp. 11-22. [Caselaw headnote]

Boul, Maxime (2012) À la recherche du nouveau juge du contrat. Les petites affiches (n° 81). pp. 15-19. [Caselaw headnote]

Book Section

Boul, Maxime (2023) Les collectivités territoriales et la propriété publique : quelles spécificités ? In : Peut-on encore définir la collectivité territoriale? Duranthon, Arnaud (ed.) L'Harmattan. Series “Droit des collectivités territoriales. Travaux de l'Association française de droit des collectivités locales” Paris pp. 254-271. ISBN 9782140351044

Naim-Gesbert, Eric and Frayssinet, Margaux (2023) Le bilan dans l'environnement : définir le juste équilibre en science et conscience. In : Les 50 ans de la jurisprudence Ville-Nouvelle-Est Boul, Maxime, Bousquet, Jérémy, Meurant, Cédric, Morales, Martin and Radiguet, Rémi (eds.) Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Series “Colloques & Essais” Paris pp. 171-183. ISBN 978 2 37032 376 7

Amilhat, Mathias (2023) Le contentieux contractuel, un nouveau terrain privilégié pour le bilan ? In : Les 50 ans de la jurisprudence Ville Nouvelle-Est Boul, Maxime, Bousquet, Jérémy, Meurant, Cédric, Morales, Martin and Radiguet, Rémi (eds.) Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie IFJD. Series “Colloques & Essais” Bayonne pp. 157-170. ISBN 978 2 370 32376 7

Boul, Maxime (2023) Les villes nouvelles : quel(s) bilan(s) ? In : Les 50 ans de la jurisprudence Ville Nouvelle-Est Boul, Maxime, Bousquet, Jérémy, Meurant, Cédric, Morales, Martin and Radiguet, Rémi (eds.) IFJD, Institut francophone pour la justice et la démocratie. Series “Colloques & Essais” Bayonne p. 41. ISBN 9782370323767

Boul, Maxime (2022) Quelle protection juridictionnelle pour les sites? In : Le droit des sites : Retour sur la loi du 2 mai 1930 Février, Jean-Marc, Naim-Gesbert, Eric and Radiguet, Rémi (eds.) Mare et Martin. Series “Droit, sciences & environnement” pp. 103-115. ISBN 978 2 84934 548 1

Boul, Maxime and Amilhat, Mathias (2022) Contrats de concession de main d'œuvre pénale : quand la concession cache la relation de travail. In : Quelle normalisation de la relation de travail en prison? : Enjeux et perspectives d'une réforme Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Schmitz, Julia (eds.) IFJD - Louis Joinet. Series “Colloques & Essais” pp. 239-251. ISBN 978 2 37032 335 4

Boul, Maxime and Radiguet, Rémi (2021) Introduction. In : Du droit des déchets au droit de l'économie circulaire : Regards sur la loi du 10 février 2020 Boul, Maxime and Radiguet, Rémi (eds.) IFJD - Louis Joinet. Series “Colloques & Essais” pp. 9-13. ISBN 978 2 37032 310 1

Kalflèche, Grégory (2021) La commande publique comme levier de développement de l’économie circulaire. In : Du droit des déchets au droit de l'économie circulaire : Regards sur la loi du 10 février 2020 Radiguet, Rémi and Boul, Maxime (eds.) Institut Louis Joinet, Coll. Colloques et Essais. Series “Colloques & Essais” pp. 215-230. ISBN 978-2-37032-310-1

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2021) Les obligations juridiques des professionnels en matière de réparabilité des produits : l’écosystème de la loi AGEC en faveur d’un droit à la réparation pour les consommateurs. In : Du droit des déchets au droit de l'économie circulaire : Regards sur la loi du 10 février 2020 Boul, Maxime and Radiguet, Rémi (eds.) Institut francophone pour la Justice et la Démocratie. Series “Colloques & Essais” ISBN 9782370323101

Boul, Maxime (2021) Police partout, déchets nulle part? In : Du droit des déchets au droit de l'économie circulaire : Regards sur la loi du 10 février 2020 Boul, Maxime and Radiguet, Rémi (eds.) IFJD - Louis Joinet. Series “Colloques & Essais” pp. 175-188. ISBN 978 2 37032 310 1

Naim-Gesbert, Eric (2021) Penser la limite... de la planète ou de la population? In : Du droit des déchets au droit de l'économie circulaire : regards sur la loi du 10 février 2020. Boul, Maxime and Radiguet, Rémi (eds.) Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Series “Colloques & Essais” pp. 245-248. ISBN 9782370323101

Boul, Maxime (2021) Domaine public et spectre hertzien : rencontre du "troisième type". In : Mélanges en l'honneur du professeur Christian Lavialle Bettio, Nathalie, Giacuzzo, Jean-François and Mamontoff, Catherine (eds.) Presses UT1 Capitole. Series “Mélanges” p. 97. ISBN 978 2 36170 225 0

Peyen, Loïc (2021) La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire : loi contre le plastique ou loi en carton ? In : Du droit des déchets au droit de l’économie circulaire : regards sur la loi du 10 février 2020 Boul, Maxime and Radiguet, Rémi (eds.) Institut francophone pour la justice et la démocratie. Series “Colloques & essais” Paris pp. 75-89. ISBN 9782370323101

Boul, Maxime (2020) La bourse ou la vue sur le domaine public. In : Toulouse par le droit administratif Amilhat, Mathias, Boul, Maxime, Pech, Adrien and Touzeil-Divina, Mathieu (eds.) Éditions l'Épitoge. Series “L'Unité du Droit” Le Mans p. 181. ISBN 979 10 92684 40 7

Cubaynes, Camille (2020) La signature électronique et l’intégrité du consentement dans les contrats dématérialisés de la commande publique. In : Toulouse par le droit administratif. Touzeil-Divina, Mathieu, Amilhat, Mathias, Boul, Maxime and Pech, Adrien (eds.) Éditions l'Épitoge. Series “L'Unité du droit. Tome 29.” Le Mans. ISBN 979-10-92684-40-7.

Boul, Maxime (2019) L'arbre, un bien public naturel? In : L'Homme, l'arbre & le(s) droit(s) : ouvrage célébrant le 65e anniversaire de la parution de L'homme qui plantait des arbres de Jean Giono réalisé en hommage au professeur Jean-Claude Touzeil Touzeil-Divina, Mathieu (ed.) L'Epitoge. Series “L'unité du droit” p. 175. ISBN 979 1 092 68434 6

Boul, Maxime (2018) La domanialisation publique. In : La régulation publique des centres de ressources biologiques : Le cas des tumorothèques Bioy, Xavier (ed.) LEH. Series “Actes et séminaires” p. 339. ISBN 978 2 84874 705 7

Boul, Maxime (2015) Maurice Hauriou, pédagogue. Propos sur la création des salles de travail de doctorat. In : La pensée du doyen Maurice HAURIOU à l’épreuve du temps : quel(s) héritage(s) ? Alonso, Christophe, Duranthon, Arnaud and Schmitz, Julia (eds.) PUAM. p. 689. ISBN 978 2 7314 0992 5

Book

Boul, Maxime, Bousquet, Jérémy, Meurant, Cédric, Morales, Martin and Radiguet, Rémi, eds. (2023) Les 50 ans de la jurisprudence Ville Nouvelle-Est. Collection « Colloques & Essais ». IFJD, Institut francophone pour la justice et la démocratie Bayonne ISBN 9782370323767

Boul, Maxime (2023) Le patrimoine immatériel des personnes publiques. Collection « Bibliothèque de droit public, n°329 ». LGDJ Paris ISBN 9782275108537

Amilhat, Mathias, Boul, Maxime, Pech, Adrien and Touzeil-Divina, Mathieu, eds. (2020) Toulouse par le droit administratif. Collection « L'Unité du Droit. », 19. L'Epitoge. Le Mans. ISBN 979-10-92684-40-7.

Thesis

Boul, Maxime (2017) Le patrimoine immatériel des personnes publiques. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Scientific Work Coordination

Boul, Maxime and Radiguet, Rémi (2021) Du droit des déchets au droit de l'économie circulaire. Regards sur la loi du 10 février 2020. [Scientific Work Coordination]

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