Beaussonie, Guillaume (2023) L’essor d’une véritable considération pénale pour l’environnement. In : Le droit pénal face à l'éthique Liévaux, Chloé and Gallois, Julie (eds.) Dalloz. Series “Thèmes et commentaires, Actes” Paris pp. 161-171. ISBN 9782247223657

Abstract

L’éthique est la « science qui traite des principes régulateurs de l’action et de la conduite morale » et, par extension, une « manière d’envisager la réalité en tirant d’elle des valeurs normatives liées à l’esthétique1 ». Cette définition conduit inéluctablement à se poser une question d’ordre épistémologique concernant les relations précises entre l’éthique et le droit. On peut, à la fois, rapprocher et différencier le droit et l’éthique, en ce qu’il y est communément question de poser des normes à travers des principes régulateurs – sans qu’il y semble pour autant indispensable de se prononcer sur le bien et le mal, à la différence de la morale –, mais où le droit impose ces principes et ces normes à tous et à chacun, l’éthique laisse libre chacun et tous de choisir des normes et des principes qui, d’ailleurs, peuvent s’avérer contraires au droit. De ce point de vue, le droit de l’environnement représente, avec évidence, l’un des terrains d’élection de la tension entre le droit et l’éthique. Outre qu’il peut s’avérer nécessaire d’y arbitrer des intérêts contraires par l’entremise d’un contrôle de proportionnalité, on est, en la matière, souvent déçus par les réponses du droit, raison pour laquelle, en conséquence, on développe souvent une éthique qui s’en distingue et qui peut conduire à s’attaquer à des tableaux ou à des portraits – en les volant ou les couvrant de soupe... Toutefois, le droit pénal est quant à lui, à l’inverse, un droit beaucoup plus difficilement dissociable de l’éthique, et ce à au moins deux points de vue.