Azéma, Ludovic
(2023)
La place et le rôle de la jurisprudence de l'ancien droit au premier XIXe siècle.
In : La jurisprudence
Institut Catholique Toulouse.
Series “Droit canonique”
Toulouse pp. 13-28.
ISBN 979 10 94360 28 6
Preview |
Text
Download (237kB) | Preview |
Abstract
Pour qu’une jurisprudence « fasse jurisprudence », il faut un dépassement du simple cadre concret de l’affaire. C’est ce que nous indique la doctrine contemporaine, semblant ainsi exclure a priori cette donnée de l’ancien droit. Or, nous constatons que très tôt la jurisprudence a pris place parmi les sources du droit. L’existence même d’une doctrine, à travers notamment les arrêtistes, a permis à la jurisprudence ce dépassement casuistique et même une anticipation sur l’avenir. Elle a directement participé au mouvement vers l’unification du droit sous notre ancien droit et à une adaptation aux besoins sociétaux contemporains malgré l’omnipotence de la loi souhaitée à la Révolution.
Item Type: | Book Section |
---|---|
Language: | French |
Date: | 15 February 2023 |
Place of Publication: | Toulouse |
Keywords (French): | jurisprudence, Légicentrisme, Arrestographie |
Subjects: | A- DROIT > A2- Histoire du droit > A2-2- Histoire du droit et des institutions |
Divisions: | Centre toulousain d'histoire du droit et des idées politiques (Toulouse) |
Site: | UT1 |
Date Deposited: | 09 Jun 2023 12:40 |
Last Modified: | 01 Jun 2024 01:00 |
URI: | https://publications.ut-capitole.fr/id/eprint/47932 |