Azéma, Ludovic (2023) La place et le rôle de la jurisprudence de l'ancien droit au premier XIXe siècle. In : La jurisprudence Institut Catholique Toulouse. Series “Droit canonique” Toulouse pp. 13-28. ISBN 979 10 94360 28 6

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Abstract

Pour qu’une jurisprudence « fasse jurisprudence », il faut un dépassement du simple cadre concret de l’affaire. C’est ce que nous indique la doctrine contemporaine, semblant ainsi exclure a priori cette donnée de l’ancien droit. Or, nous constatons que très tôt la jurisprudence a pris place parmi les sources du droit. L’existence même d’une doctrine, à travers notamment les arrêtistes, a permis à la jurisprudence ce dépassement casuistique et même une anticipation sur l’avenir. Elle a directement participé au mouvement vers l’unification du droit sous notre ancien droit et à une adaptation aux besoins sociétaux contemporains malgré l’omnipotence de la loi souhaitée à la Révolution.

Item Type: Book Section
Language: French
Date: 15 February 2023
Place of Publication: Toulouse
Keywords (French): jurisprudence, Légicentrisme, Arrestographie
Subjects: A- DROIT > A2- Histoire du droit > A2-2- Histoire du droit et des institutions
Divisions: Centre toulousain d'histoire du droit et des idées politiques (Toulouse)
Site: UT1
Date Deposited: 09 Jun 2023 12:40
Last Modified: 01 Jun 2024 01:00
URI: https://publications.ut-capitole.fr/id/eprint/47932
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