Cransac, David (2017) Essai sur les finalités du procès pénal contemporain. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

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Abstract

Depuis toujours le procès pénal fascine autant qu'il effraie, tant en raison de la grandeur des valeurs qu'il protège que du caractère à la fois commun et spectaculaire de son cérémonial et de son langage. Pour autant, la justice pénale contemporaine s'est attirée la méfiance, voire la défiance, de l'opinion publique. Les études ne manquent pas, qui attestent d'une véritable crise de confiance des Français dans la justice. L'intégrité du fonctionnement de l'Institution judiciaire et sa capacité à répondre au phénomène criminel sont aujourd'hui, plus que jamais, contestées. D'où un tel discrédit sur la justice pénale provient-il et comment y remédier ? Philosophiquement bâti sur les notions de Justice et de vérité qui en constituent les fondations idéologiques, le procès pénal contemporain se révèle, en réalité, bien éloigné de ces concepts lors de sa mise en œuvre. Le renforcement, ces dernières décennies, de l'impératif de célérité et de rentabilité des procédures judiciaires a profondément affecté la physionomie du procès pénal. En sus de cette rationalisation des procédures, l'affermissement de l'approche subjective du procès pénal – c'est-à-dire focalisée sur la personne du protagoniste, délinquant ou victime – a parachevé sa distanciation vis-à-vis de ses finalités traditionnelles, supposées tendues vers la préservation des intérêts de la société dans son ensemble. L'analyse se propose de livrer une réflexion d'ampleur sur les finalités du procès pénal contemporain, seule de nature à réconcilier l'institution avec ses bénéficiaires, que ceux-ci soient appréhendés au titre de citoyens, de contribuables ou de justiciables. Pour ce faire, il s'agira de procéder à la critique des finalités dévoyées du procès pénal contemporain, au moyen d'une déconstruction des biais théoriques et philosophiques empruntés pour en justifier l'architecture bancale. Elle ambitionne également de reconstruire, sur ces ruines, les perspectives du procès pénal de demain, dont les finalités seraient restaurées dans le sens d'une réconciliation des Français avec leur justice.

Penal trial has always fascinated as much as it frightened, both because of the greatness of the values it protects and because of the ordinary and spectacular nature of its ceremony and its language. For all that, contemporary criminal justice attracted suspicion, even disapproval of the public opinion. The integrity of the working of the judicial institution and its capacity to reply to criminal phenomenon are, these days more than ever, disputed. Where such a discredit over criminal justice comes from and how to solve it ? Philosophically built on the ideas of Justice and truth which are its ideological foundations, the contemporary penal trial proves to be far away from these concepts when it is applied. These last decades, the reinforcement of the need of speed and profitability of the judicial procedures has deeply affected the features of the criminal justice. In addition of this rationalization of the procedures, the consolidation of the subjective approach of the penal trial (i.e. focused on the protagonist, who can be the offender or the victim) has finalized its detachment regarding its traditional purposes, presumed oriented towards the protection of the interests of the society as a whole. The analysis offers to think seriously about the aims of the contemporary penal trial, in order to reconcile the Institution with its beneficiaries, whether they are understood as citizens, taxpayers or as answerable to the law. This will aim to proceed to the critical analysis of the perverted aims of the contemporary penal trial, by means of a deconstruction of the appropriated theoretical and philosophical ways to justify its precarious architecture. This will also aim to start over, from these ruins, the possibilities of the penal trial of tomorrow, which purposed would be restored in favor of a reconciliation of the French with their justice.