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Number of items: 27.

B

Barbiéri, Jean-Jacques and Couret, Alain (1996) Droit commercial. Collection « Notions essentielles ». Sirey Paris ISBN 2-247-02085-2

Beignier, Bernard (1996) La codification. Collection « Thèmes et commentaires ». Dalloz Paris ISBN 2-247-02522-6

C

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1996) La France constitutionnelle et politique : de la Révolution à nos jours. Collection « L'Essentiel sur ». L'Hermès Lyon ISBN 2-85934-453-5

D

Delvit, Philippe (1996) Montauban, la ville vue du fleuve. Accord Toulouse ISBN 2-908695-15-4

Desbarats, Isabelle (1996) L'entreprise à établissements multiples en droit du travail. Collection « Bibliothèque d'ouvrages de droit social », 28. LGDJ Paris ISBN 2-275-01511-6

Devèze, Jean (1996) Contentieux et expertise : DECF, épreuve n° 2. Collection « Expertise comptable ». Litec Paris ISBN 2-7111-2628-5

F

Fingleton, John, Fox, Eleanor, Neven, Damien and Seabright, Paul (1996) Competition Policy and the Transformation of Central Europe. Center for Economic Policy Research London

H

Hecquard-Théron, Maryvonne (1996) Le groupement et le droit : corporatisme, néo-corporatisme. Presses de l'Université des Sciences Sociales Toulouse ISBN 2-909628-18-3

L

Larrieu, Jacques (1996) Le droit des affaires : acte de commerce, commerçant, fonds de commerce. Collection « L'Essentiel sur ». L'Hermès Lyon ISBN 2-85934-386-5

Larrieu, Jacques (1996) Les marques de fabrique, de commerce et de service. Collection « Guides essentiels ». L'Hermès Lyon ISBN 2-85934-445-4

Lavialle, Christian (1996) Droit administratif des biens. Collection « Droit fondamental. Droit administratif ». Presses universitaires de France Paris ISBN 2-13-047411-X

M

Monsérié-Bon, Marie-Hélène (1996) Les sociétés commerciales. Collection « L'Essentiel sur ». L'Hermès Lyon ISBN 2-85934-419-5

Montemayor, Julian (1996) Tolède entre fortune et déclin (1530-1640). Presses universitaires de Limoges Limoges

N

Neirinck, Claire (1996) L'acte médical et les droits du malade : actes du colloque organisé par l'Université Paul Sabatier et l'Université des sciences sociales de Toulouse les 8 et 9 décembre 1994, Toulouse (Dir.). Collection « Droit et médecine ». Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse Toulouse ISBN 2-909628-17-5

Neirinck, Claire, Sériaux, Alain and Labrusse-Riou, Catherine (1996) Le droit, la médecine et l'être humain : propos hétérodoxes sur quelques enjeux vitaux du XXIe siècle. Collection « Collection du Laboratoire de théorie juridique ». Presses universitaires d'Aix-Marseille Aix-en-Provence ISBN 2-7314-0122-2

Nélidoff, Philippe (1996) La municipalité de Toulouse au début de la Révolution. Collection « Centre albigeois d'histoire du droit et des institutions ». Presses de l'Université des Sciences Sociales Toulouse ISBN 2-909628-20-5

Nélidoff, Philippe (1996) Société albigeoise et préparation des états généraux de 1789. Collection « Centre albigeois d'histoire du droit et des institutions ». Presses de l'Université des Sciences Sociales Toulouse ISBN 2-909628-19-1

P

Paulin, Christophe (1996) La clause résolutoire. Collection « Bibliothèque de droit privé ». LGDJ Paris ISBN 2-275-00195-6

Philippe, Olivier (1996) Le film policier français contemporain. Collection « 7e art, n°102 ». Editions du Cerf Paris

Poumarède, Jacques and Thomas, Jack (1996) Les parlements de province : pouvoirs, justice et société du XVe au XVIIIe siècle. FRAMESPA Toulouse pp. 172-182. ISBN 2-912025-00-1

R

Regourd, Serge and Sahli, Fatiha (1996) Les politiques de décentralisation : études comparées franco-marocaines. Collection « Revue franco-maghrébine de droit, n°4 ». Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse Perpignan/Toulouse ISBN 2-908912-11-2

Rouland, Norbert, Pierré-Caps, Stéphane and Poumarède, Jacques (1996) Droit des minorités et des peuples autochtones. Collection « Droit fondamental. Droit politique et théorique » (57). Presses universitaires de France Paris pp. 172-182. ISBN 2-13-047470-5

S

Saint-Paul, Gilles (1996) Dual Labor Markets. A Macroeconomic Perspective. MIT Press

Serlooten, Patrick (1996) La fiscalité française. Collection « Connaissance du droit ». Dalloz Paris ISBN 2-247-02205-7

T

Timsit, Gérard, Claisse, Alain and Belloubet, Nicole (1996) Les administrations qui changent : innovations techniques ou nouvelles logiques ? Collection « Politique d'aujourd'hui ». Presses universitaires de France Paris

V

Viguier, Jacques (1996) La délégation de service public. Presses de l'Université des sciences sociales Toulouse

Z

Zarka, Jean-Claude (1996) Les systèmes électoraux. Ellipses Paris ISBN 9782729896430

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