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Items where Subject is "A- DROIT > A4- Droit privé > 4-13- Droit du sport"

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A

Arseguel, Albert (1996) Le règlement Taurin : contribution à l'étude des sources du droit. Les Petites affiches (28). pp. 5-14.

B

Becker, Marc Oliver (2018) Les paris sur les compétitions sportives : un antagonisme conciliable entre intégrité du sport et profits économiques ? Regards croisés sur les droits allemand et français. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2016) Sport et promotion de valeurs : quelle place pour la protection de l’environnement et l’enjeu du développement durable dans le sport ? In : L’éthique en matière sportive Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole / LGDJ. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques ; 18” ISBN 9782361701291

C

Cazalbou, Paul (2013) La légitime défense appliquée aux sports de combat et arts martiaux. In : Ethique, sports de combat et arts martiaux Presses de l'Université Toulouse I Capitole. ISBN 978-2-36170-066-9

D

De Bertier-Lestrade, Bérénice (2016) L’accident de ski et la responsabilité pour faute. Les Cahiers du Droit du Sport (45). p. 104. [Caselaw headnote]

H

Hecquard-Théron, Maryvonne (1994) Déontologie et sport. In : Déontologie et droit Presses de l'Institut d'études politiques. Toulouse ISBN 2-903847-54-1

K

Kalflèche, Grégory (2011) Les stades des Coupes du Monde. In : Droit et coupe du monde Economica. Series “Etudes juridiques” ISBN 978-2-7178-6065-8

L

Lattes, Jean-Michel (2019) Brefs propos juridiques sur la décision prud'homale de Toulouse du 8 avril 2019 - Guy Noves contre Association Fédération Française de Rugby. La Gazette du Midi (n° 8682). p. 9. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2001) Festivals taurins et traditions tauromachiques locales. La Gazette du Midi (n° 7730). p. 44. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2005) La tradition tauromachique locale en pays toulousain : suite et fin d’un processus juridique. La Dépêche du Midi. [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2008) Le contentieux juridique de la tradition taurine juridique : l'ultime étape ! La Gazette du Midi (n° 8106). p. 15. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (1988) Le droit de l'utilisation de l'animal dans les spectacles. Bulletin juridique international de la protection des animaux (n° 108). pp. 38-49.

Lattes, Jean-Michel (2005) Rugby et droit du travail : une rencontre improbable ? Droit social (n° 9-10). pp. 873-878.

Lattes, Jean-Michel (2020) Rugby professionnel et Coronavirus. La Gazette du Midi (n° 8733). p. 11.

Lattes, Jean-Michel (1995) Union Européenne, tauromachie et traditions locales. In : Droit et Toros Éditions I.R.S. pp. 33-55.

Lattes, Jean-Michel (1998) A la recherche d'un statut juridique des toreros et quadrillas. Le Droit Européen, allié ou ennemi ? Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse (65). pp. 59-74.

M

Miniato, Lionel and Gardes, Delphine (2016) L'éthique en matière sportive. [Scientific Work Coordination]

R

Rapha, Stéphane (2016) Les professions réglementées du champ sportif. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

S

Singer, Grégory (2016) Le contrat de travail du sportif professionnel : contribution à l'adaptation du droit du travail aux spécificités du sport professionnel. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

T

Théron, Jean-Pierre (1993) Sport et collectivités locales. Collection « Droit et économie du sport ». Dalloz Paris ISBN 2-247-01524-7

Touzeil-Divina, Mathieu (2014) Des Lois de Louis ROLLAND appliquées au service public footballistique. In : Droit(s) du football Touzeil-Divina, Mathieu and Maisonneuve, Mathieu (eds.) L'Epitoge - Lextenso. Series “L'Unité du Droit ; n° 9” p. 27. ISBN 979-10-92684-03-2

Touzeil-Divina, Mathieu (2014) Face aux impératifs de sécurité et de profit : reste-t-il des droits et libertés aux supporters ? In : Droit(s) du football Touzeil-Divina, Mathieu and Maisonneuve, Mathieu (eds.) L'Epitoge - LGDJ. Series “L'Unité du Droit ; n° 9” p. 73. ISBN 979-10-92684-03-2

Touzeil-Divina, Mathieu and Maisonneuve, Mathieu (2014) Droit(s) du football. [Scientific Work Coordination]

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