Toulouse 1 Capitole Publications

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De la Morena, Frédérique (2015) Du principe de laïcité républicaine à l'application des valeurs de la laïcité dans l'entreprise. Droit social (9). pp. 699-707.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2015) Vers une remise en cause du principe de la personnalité de la responsabilité pénale des personnes morales en cas de fusion par absorption ? Droit social (n° 9). pp. 735-740.

Desbarats, Isabelle (2015) Représentation du personnel dans l'entreprise : avancées, reculs ou statu quo ? Regards sur la loi Rebsamen du 17 août 2015. Droit social. p. 853.

Casaux-Labrunée, Lise (2014) Justice du travail et démocratie. Droit social (3). p. 193.

Poumarède, Matthieu (2013) Le sort de la clause de non-concurrence liant un salarié à son ancien employeur devant la chambre commerciale de la Cour de cassation : revirement, confirmation, simplification ? Droit social (7). p. 622.

Poumarède, Matthieu (2013) "gérant non salarié" : les lois passent (en catimini), la jurisprudence demeure. Droit social (6). pp. 558-559. [Caselaw headnote]

Casaux-Labrunée, Lise (2012) Les groupements d'employeurs solidaires. Droit social (10). p. 871.

Casaux-Labrunée, Lise (2012) Redécouvrir les groupements d'employeurs. Droit social (10). p. 870.

Debat, Olivier (2012) Histoire fiscale d'un imitateur sans visage : le groupement d'employeurs. Droit social (n°10). pp. 916-923.

Casaux-Labrunée, Lise (2012) Vie privée du salarié et vie de l'entreprise. Droit social (4). p. 331.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2011) Pénurie des médecins du travail et visites médicales obligatoires. Quelles responsabilités ? Quelles perspectives ? Droit social (4). pp. 351-360.

Casaux-Labrunée, Lise and Dupouey-Dehan, Carole (2010) Simplification et recodification du droit du travail : les liaisons dangereuses. In : Qu'en est-il de la simplification du droit ? Pousson, Jacqueline and Rueda, Frederique (eds.) Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques”, Vol. 231. Toulouse ISBN 978-2-36170-005-8

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2009) L'évolution paradoxale de la sanction pénale du droit conventionnel du travail. Droit social (5). pp. 568-573.

Casaux-Labrunée, Lise (2009) De la complémentarité des rapports entre droit social et droit des affaires : l’exemple des couveuses d’activités et d’entreprises. In : Qu'en est-il du code de commerce 200 ans après ? : état des lieux et projections, Actes du colloque des 27 et 28 octobre 2007 , sous la direction de Corinne Saint-Alary- Houin Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques”, Vol. 231. Toulouse p. 167. ISBN 978-2-915699-71-5

Casaux-Labrunée, Lise (2009) Agrégation de droit privé et sciences criminelles : vices et vertus du concours dit « interne. In : Des contrats civils et commerciaux aux contrats de consommation : mélanges en l’honneur du Doyen Bernard Gross Presses universitaires de Nancy. Nancy p. 521. ISBN 978-2-86480-971-5

Casaux-Labrunée, Lise (2008) La confrontation des libertés dans l'entreprise. Droit social (11). pp. 1032-1041.

Casaux-Labrunée, Lise (2008) L’activité artisanale : entre traditions et innovations. In : Libre droit : mélanges en l'honneur de Philippe Le Tourneau Dalloz. Paris ISBN 978-2-247-07658-1

Lardy-Pélissier, Bernadette (2008) L'établissement en droit du travail (acte des journées en l'honneur de Gérard Lyon-Caen). Droit social.

Casaux-Labrunée, Lise (2007) Le portage salarial : travail salarié ou travail indépendant ? Droit social (1). pp. 58-71.

Lattes, Jean-Michel (2005) Rugby et droit du travail. Droit social (9-10). pp. 873-878.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2005) Principe " à travail égal, salaire égal " et politiques de gestion des rémunérations. Droit social (1). pp. 18-30.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2003) Comment simplifier les règles de compétence internationale en matière de conflit individuel de travail ? Droit social (12). pp. 1103-1109.

Desbarats, Isabelle and Reynès, Brigitte (2003) Âge et conditions de travail. Droit social (12). pp. 1067-1076.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile and Desbarats, Isabelle (2003) Pour une réactivation du mandatement dans le système français de négociation collective. Droit social (4). pp. 365-372.

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (1998) Modification du contrat de travail et droit disciplinaire. Droit social (2). pp. 120-126.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1997) Le renforcement de la lutte contre le travail illégal. Droit social (11). pp. 915-921.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1997) Les frontières du salariat à l'épreuve des stratégies d'utilisation de la force de travail. Droit social (6). pp. 616-625.

Arseguel, Albert (1996) Vers un infléchissement des missions du régime d'assurance chômage. Droit social (6). pp. 586-592.

Casaux-Labrunée, Lise (1996) Qu'est-ce qu'un chômeur ? Droit social (6). pp. 577-585.

Casaux-Labrunée, Lise (1994) La médecine du travail des salariés temporaires. Droit social. p. 943.

Arseguel, Albert and Isoux, Philippe (1993) La protection des salariés âgés : effets de seuil, effets de chaîne, effets pervers. Droit social (12). pp. 942-944.

Arseguel, Albert and Isoux, Philippe (1993) Les vices de procédure dans le contrôle et le recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale. Droit social (1).

Casaux-Labrunée, Lise (1993) La pluriactivité ou L'exercice par une même personne physique de plusieurs activités professionnelles. Collection « Bibliothèque de droit privé », 231. LGDJ Paris p. 943. ISBN 2-275-00502-1

Lardy-Pélissier, Bernadette (1992) La réintégration. Droit social. p. 776.

Arseguel, Albert and Isoux, Philippe (1991) La transaction : ses effets au regard de l'indemnisation du chômage. Droit social. pp. 438-446.

Arseguel, Albert (1991) Le versement du capital décès du régime général aux ayants droit d'un fonctionnaire décédé. Droit social (9). pp. 727-729. [Caselaw headnote]

Lardy-Pélissier, Bernadette (1991) La prévention des handicaps. Droit social. p. 588.

Arseguel, Albert and Isoux, Philippe (1990) La rupture du contrat de travail des salariés âgés de plus de cinquante ans : réflexions sur la "contribution Delalande". Droit social. pp. 808-817.

Casaux-Labrunée, Lise (1988) Le travail saisonnier non précaire ? Droit social. p. 175.

Saint-Alary-Houin, Corinne (1986) L’efficacité des sûretés garantissant les créances salariales. Droit social. p. 842.

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