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Number of items: 29.

A

Akemakou Njinga, Nessan (2019) L’existence d’une « paix autoritaire » en Afrique ? Une réflexion antithétique à la théorie de la paix démocratique. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Alidor, Bastien (2019) L'incertitude et le contrat en droit privé. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

B

Baldé, Saïdou (2019) La justice pénale internationale et les conflits armés en Afrique subsaharienne : contribution à l'étude du droit international pénal. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Barry, Stanislas (2019) Le droit du bénéficiaire d'avant-contrats. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Bru, Laurie (2019) Les enjeux de la normalisation européenne des objets connectés de santé. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

C

Christodoulou, Hélène (2019) Le parquet européen : prémices d'une autorité judiciaire de l'Union européenne. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Cubaynes, Camille (2019) La durée des contrats administratifs. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

D

D'Argaignon, Paul (2019) La condition juridique de la noblesse en Gascogne orientale (milieu XVI siècle - 1790). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Dao, Thi Thu Ha (2019) Délimitation du marché pertinent comme instrument du droit de la concurrence‎. Étude comparative à la lumière des droits européen et vietnamien. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Dejean-Ozanne, Christophe (2019) Économie de la donnée et plateforme en ligne. Essai sur la pertinence d’un régime juridique contractuel. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Dochy, Marie (2019) La dématérialisation des actes du procès civil. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Dumoulin, Geoffrey (2019) L'âge en droit du travail‎. D'un critère rationnel à un indice pertinent. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

E

Efremov, Serge (2019) Le tiers secteur et l'État en Russie‎ : les institutions et leur évaluation. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

K

Kabou, Patrick Abou Sène (2019) Libertés fondamentales et terrorisme transfrontalier en Afrique. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Khalfi, Safaa (2019) Les interventions économiques des collectivités territoriales au Maroc. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

L

Lauzeral, Nicolas (2019) La liberté d'objection. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Lelouvier, Aude (2019) Le principe d'égalité en droit international privé‎ : essai d'une approche systémique. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Loze, Julien (2019) Les stratégies juridiques de l'entreprise à l'épreuve du contentieux privé des pratiques anticoncurrentielles. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

M

Maloir, Jérémy (2019) Les ministres en Révolution (1789-1795). Du gouvernement à l'administration. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Meyer, Maxime (2019) Gouverner les gouvernants : Eugène PIERRE (1848-1925), le droit parlementaire au service de la République. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

N

Newrosy, Aref (2019) The need for cross-border injunctions in international commercial arbitration within the European Union. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

O

Ordoñez Martinez, Gustavo Eduardo (2019) Reconversion des doctrines militaires de lutte contre la subversion dans le cadre de la lutte contre le crime organisé transnational en Amérique Latine : ruptures et continuités. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

P

Penela, Olivier (2019) Systèmes de règlement de différends des processus d'intégration d'Amérique du Sud. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

R

Rangeard, Romain (2019) Les mutations du modèle coopératif confronté au marché. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

S

Sergues, Bertrand (2019) La Question Prioritaire de Constitutionnalité face à l'ordre juridique interne‎. Analyse des effets du mécanisme constitutionnel par la voie dite de « l'exception » sur l'ordre juridique étatique. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

T

Tap, Florent (2019) Recherche sur le précédent juridictionnel en France. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Telali, Imen (2019) La clause résolutoire dans le bail commercial statutaire. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Teyssedre, Julie (2019) Le Conseil d'État, juge de droit commun du droit de l'Union européenne. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

V

Van Ouwerkerk, Sebastiaan (2019) Penser les formes d’État : un état de la pensée publiciste française. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

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