Toulouse 1 Capitole Publications

Items where Division is "Institut du Droit de l'Espace, des Territoires et de la Communication - IDETCOM" and Year is 2011

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A

Alcantara, Christophe (2011) Les pratiques communicationnelles à l’œuvre en situation d’e-learning: Des communautés virtuelles à la notion de configuration. In: Colloque de l'association canadienne de communication : le savoir branché, 1-3 juin 2010, Université Concordia, Montréal..

Amrouche, Nassim, Mathieu, RM and Perlo, Nicoletta (2011) Censures, les violences du sens. Amrouche, Nassim, Mathieu, RM and Perlo, Nicoletta (eds.) Publications de l'Université de Provence ISBN 978-2-85399-781-2

B

Blais, Brynjolf (2011) L'ACNUSA et la maîtrise des nuisances sonores aéroportuaires : contributions aux droits de l'environnement et du transport aérien. Ecole doctorale Aéronautique Astronautique.

Boutry, Gilles Boutry and Sitri, Zineb (2011) Dynamiques actuelles des politiques publiques territoriales au Maroc et en France et identité territoriale. In: Performance urbaine et droit à la ville Sedjari, Ali (ed.) L'Harmattan. ISBN 978-2-296-12212-3

C

Calandri, Laurence (2011) Chronique annuelle de « Droit de médias ». La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (24). pp. 1171-1176.

Calandri, Laurence (2011) L’indépendance de la justice administrative et les autorités administratives indépendantes : continuité ou discontinuité. In : L’indépendance de la justice : actes de la [4e] journée d'étude de l'Institut d'études de droit public (IEDP),19 novembre 2010 L’Harmattan. Series “Presses universitaires de Sceaux” pp. 163-219. ISBN 9782296552678

Corral-Regourd, Martine (2011) Patrimoine et création contemporaine. In: Festival "Jardins synthétiques", Octobre 2011, Musée St Raymond, Toulouse.

D

De la Morena, Frédérique (2011) Droit du cinéma, in Chronique "Droit des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (24).

De la Morena, Frédérique (2011) Laïcité et République. Collection « Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, n°4 ». Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978-2-36170-023-2

De la Morena, Frédérique (2011) Participation au séminaire de travail relatif à la laïcité dans la fonction publique. In: Séminaire : "Laïcité dans la fonction publique : de la définition du principe à son application pratique", 8-9 décembre 2011, CNAM, Paris.

Dieu, François and Mbanzoulou, Paul (2011) L’architecture carcérale. Des mots et des murs. Dieu, François and Mbanzoulou, Paul (eds.) Privat Toulouse ISBN 978-2-7089-7618-4

G

Ghosn, Catherine and Bougeois, Elisabeth (2011) L’indépendance journalistique à la télévision : approches structurelles et procédures professionnelles sur le terrain. Le cas de France 3 Toulouse. Communication, 28/2.

Guignard, Didier (2011) Le régime juridique relatif à l'organisation d'un festival de musique : nouveau pas vers la fin de l'exception culturelle ? Note sous CE, 23 mai 2011, Commune de Six-Fours-Les-Plages. Les Petites affiches (198). pp. 10-14. [Caselaw headnote]

Guignard, Didier and Viguier, Jacques (2011) Vers une nouvelle forme d'Etat ? In : De la réforme territoriale à la réforme de l'Etat Presses universitaires de Grenoble. Grenoble pp. 229-248. ISBN 978-2-7061-1669-8

L

Labatut, Bernard (2011) Los "cluster" de Toulouse, una oportunidad para la cooperacion académica y cientifica con el Nuevo Leon. In: Cooperacion bilateral franco-mexicana en temas de I+D, 2011, Université Autonome du Nouveau Léon, Monterrey, Mexique.

Labatut, Bernard (2011) Retos a la seguridad. La cooperacion entre Europa y Colombia desde la perspectiva de la seguridad. In: La relacion Colombia-Union Europea, avril 2011, Universidad del Norte, Baranquilla, Colombie.

Lefebvre, Muriel and Laval, Sylvie (2011) Images CNRS des nanosciences : un dispositif entre recherche et médiation. In : Images & mirages @nanosciences : regards croisés Sauvageot, Anne, Boujou, Xavier and Marie, Xavier (eds.) Hermann. Paris ISBN 978-2-7056-8214-9

M

Marchand, Jennifer (2011) « La protection des biens publics : l’inconstitutionnalité du transfert de biens opéré en faveur de l’AFPA », note sous Cons. const., déc. 17 déc. 2010, n° 2010-67/86 QPC, Région Centre. Droit administratif (3). [Caselaw headnote]

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2011) Définitions autonomes et qualification. In : Quelle architecture pour un code européen de droit international privé ? -- Marc Fallon, Paul Lagarde et Sylvaine Poillot-Peruzzetto (dir.) Editions P.I.E. Peter Lang. Series “Euroclio. Études et Documents” (199) Bruxelles p. 319. ISBN 978-90-5201-823-2

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2011) Jurisprudence de la CJUE relative au règlement numéro 44/2001 du 22 décembre 2001 sur la compétence du juge, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (4). pp. 814-815. [Caselaw headnote]

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2011) Jurisprudence de la CJUE relative au règlement numéro 44/2001 du 22 décembre 2001 sur la compétence du juge, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (4). pp. 813-814. [Caselaw headnote]

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2011) Jurisprudence de la CJUE relative au règlement numéro 44/2001 du 22 décembre 2001 sur la compétence du juge, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (3). pp. 663-665. [Caselaw headnote]

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2011) Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (3). pp. 662-663.

O

Oliva, Anne-Marie (2011) Retransmission des évènements sportifs / Financement de la télévision publique : Chronique "Droit de la presse et des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (24). p. 704.

P

Perlo, Nicoletta (2011) Censure et cinéma. Le rôle de l’État entre politique et marché. In : Censures : les violences du sens Publications de l'Université de Provence. ISBN 978-2-85399-781-2

Perlo, Nicoletta (2011) Les premières récusations au Conseil constitutionnel : réponses et nouveaux questionnements sur un instrument à double tranchant. Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC) (XXVII). p. 61.

R

Rapp, Lucien (2011) Baux emphytéotiques et énergies renouvelables. Revue de droit immobilier (RDI).

Rapp, Lucien (2011) Ces fonds que l'on dit souverains : fonds d'Etat et souverainetés financières. Vuibert Paris ISBN 978-2-311-00243-0

Rapp, Lucien (2011) Hausse du prix de l'énergie et contrats publics. Lamy Droit public des affaires.

Rapp, Lucien (2011) La gouvernance en questions. In : Gouvernance et prise de décision : les questions qui dérangent Eyrolles. Paris ISBN 978-2-212-54953-9

Rapp, Lucien (2011) Régulation, marchés et autorités administratives indépendantes. In: Séminaire, Juin 2011, Beyrouth.

Rapp, Lucien and Lamarque, Eric (2011) Gouvernance et prise de décision : les questions qui dérangent. Eyrolles Paris ISBN 978-2-212-54953-9

Rapp, Lucien and Mastor, Wanda (2011) Wall Street II : vers la fin de l'extraterritorialité du droit boursier américain ? A propos de l'arrêt Morrison de la Cour supreme des Etats-Unis du 24 juin 2010. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué.

Regourd, Serge (2011) Acteurs de caractère : les "méconnus" du cinéma français. Collection « Beaux livres ». Gremese Rome ISBN 978-88-7301-746-2

Regourd, Serge (2011) Culture : contradictions à la française. Le Monde Diplomatique.

Regourd, Serge (2011) Politiques culturelles et sidération technologique. In : Internet : enjeux Fondation Gabriel Péri. Paris ISBN 2-916374-38-8

Regourd, Serge (2011) Quel service public culturel face à la révolution numérique ? L’Observatoire des politiques culturelles. p. 36.

Rueda, Frederique (2011) Justice et démocratie au Royaume-Uni : matière à Constitution ? In : Constitutions, justice et démocratie L'Harmattan. Series “Logiques Juridiques” Paris pp. 155-168.

Rueda, Frederique (2011) Justice et démocratie en Espagne : matière à Constitution ? In : Constitutions, justice et démocratie L'Harmattan. Series “Logiques Juridiques” Paris pp. 195-210.

Rueda, Frederique (2011) Les 'Etudes de Législation Comparée' des Assemblées parlementaires françaises : une utilisation pédagogique du droit comparé dans le travail législatif ? In : La pédagogie au service du droit LGDJ-PUSS. Series “IFR Toulouse 1” Paris-Toulouse pp. 391-401.

Rueda, Frederique (2011) Simplification des techniques juridiques – Les lois de simplification du droit : une approche comparative. In: Faut-il simplifier la langue du droit ?, 20 et 21 octobre 2011, Lyon.

S

Sarafian, Victor (2011) Business models in the music industry : in search for the Holy Grail. In: Popular Music : Theory and Practice in the Lowlands, 14 et 15 avril 2011, Pays-Bas.

Sarafian, Victor (2011) Business models in the music industry : in search for the Holy Grail. In: Proceedings of the IASPM Benelux conference Popular Music: Theory and Practice in the Lowlands April 14 th & 15 th , 2011, Haarlem, the Netherlands University of applied sciences, Holland. pp. 71-80.

T

Tilli, Nicolas (2011) La modulation des effets des décisions du Conseil dans le contentieux constitutionnel a posteriori. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (6). pp. 1591-1612.

V

Viguier, Jacques (2011) De la défense de la liberté universitaire de Benoît XVI. In : Mélanges offerts au doyen François-Paul Blanc Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Perpignan/Toulouse ISBN 978-2-36170-022-5

Viguier, Jacques and Guignard, Didier (2011) Vers une nouvelle forme d'Etat? In : De la réforme territoriale à la réforme de l'Etat Presses universitaires de Grenoble. p. 229. ISBN 978-2-7061-1669-8

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