Toulouse 1 Capitole Publications

Items where Division is "Institut du Droit de l'Espace, des Territoires et de la Communication - IDETCOM" and Year is 2004

Up a level
Export as [feed] RSS
Group by: Creators | Item Type | Date | No Grouping
Jump to: C | G | M | R | V
Number of items: 32.

C

Corbion, Lycette (2004) Avoir contre savoirs traditionnels : quelle protection des savoirs traditionnels contre la biopiraterie? In: Cosm’éthique et cosmétiques, 11 mars 2010, Centre de droit comparé de l'Université Toulouse 1 Capitole.

Corbion, Lycette (2004) Juge français et juges européens : un ou plusieurs corps, une ou plusieurs voix pour dire le droit commun? In: Les désunions de la Magistrature (XIXème-XXème s.), 12 et 13 janvier 2012, Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques.

Corbion, Lycette (2004) La liberté d'entreprendre et le droit du travail. In: Journées franco-brésiliennes consacrées à la liberté d'entreprendre, Octobre 2008, Université Toulouse 1 Capitole.

Corbion, Lycette (2004) La nature et le droit de l'environnement. In: Journées de l'Académie des Juristes Tarnais consacrées à la nature, Septembre 2004, Castres.

Corbion, Lycette (2004) Le passif successoral. In : Lamy Droit des régimes matrimoniaux, successions et libéralités Lamy.

Corbion, Lycette (2004) Le silence gardé par une partie sur sa mise en redressement judiciaire n'est pas en soi constitutif d'un dol. Revue Lamy Droit civil (3). pp. 5-10. [Caselaw headnote]

G

Guignard, Didier (2004) La décision du Conseil constitutionnel du 26 mars 2003 : entre solution manquée et retour vers le passé. Revue de la recherche juridique : droit prospectif (2). pp. 845-858.

Guignard, Didier (2004) La notion d'uniformité en droit public français. Collection « Nouvelle bibliothèque de thèses ». Dalloz Paris ISBN 2-247-05704-7

M

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2004) Autonomie de la volonté et principe de proximité dans Bruxelles I et dans Rome I. In : Enforcement of international contracts in the European Union : convergence and divergence between Brussels I and Rome I -- Johan Meeusen, Marta Pertegàs, Gert Straetmans Intersentia, Antwerp – Oxford – New-York. p. 255. ISBN 90-5095-372-7

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2004) Internormativité et réseau d'autorités : le cas particulier de la procédure pénale. Les Petites affiches (199). p. 53.

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2004) La procédure pénale. Lextenso. p. 53.

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2004) La reconnaissance mutuelle des jugements répressifs : un parallèle entre coopération judiciaire civile et coopération judiciaire pénale. Lextenso. p. 53.

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2004) Règlement numéro 805/2004, 21 avril 2004, portant création d'un titre exécutoire européen. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (3). pp. 635-636.

R

Rapp, Lucien (2004) Les ondes entre droit et commerce. In : Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°2” Toulouse ISBN 2-915699-08-9

Rapp, Lucien (2004) Préface. In : La rareté en droit public L'Harmattan. Series “Logiques juridiques” Paris ISBN 2-7475-7153-X

Rapp, Lucien (2004) Réflexions sur les pouvoirs de la Commission des Communautés européennes et leur évolution récente. In : Mélanges en hommage à Guy Isaac : 50 ans de droit communautaire Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-909628-94-9

Regourd, Serge (2004) Conclusion. In : Libérer la Culture Luc Pire. Bruxelles

Regourd, Serge (2004) De l'exception à la diversité culturelle. Problèmes politiques et sociaux : articles et documents d'actualité mondiale (904).

Regourd, Serge (2004) Démocratie, culture et mondialisation. In : Démocratie et mondialisation Groupe de recherche pour l'éducation et la prospective Midi-Pyrénées. Series “Les idées contemporaines” Toulouse ISBN 2-9517244-8-9

Regourd, Serge (2004) L'exception culturelle. Collection « Que sais-je ?, n°3647 ». Presses universitaires de France Paris ISBN 2-13-053931-9

Regourd, Serge (2004) L'organisation territoriale issue de la décentralisation de 1982 : un bilan critique. Décentralisation, Etat et territoires. Les Cahiers français (318).

Regourd, Serge (2004) La culture comme enjeu politique. Hermès (40).

Regourd, Serge (2004) La diversité culturelle n'est pas le relativisme culturel. In : Libérer la Culture Luc Pire. Bruxelles

Regourd, Serge (2004) La révision constitutionnelle de mars 2003 et l'unité de la République. Décentralisation, Etat et territoires. Les Cahiers français (318).

Regourd, Serge (2004) Libérer la Culture. Luc Pire Bruxelles

Regourd, Serge (2004) Préface. In : La notion d'uniformité en droit public français Dalloz. Series “Nouvelle bibliothèque de thèses” Paris ISBN 2-247-05704-7

Regourd, Serge (2004) Quelle régulation au service de la diversité culturelle ? In: Rencontres européennes des artistes organisées par l'Administration des droits des artistes et musiciens interprètes (ADAMI), 2004.

Regourd, Serge (2004) Rapport de synthèse du colloque international "Libérer la culture". Les cahiers de l’éducation permanente (21).

Regourd, Serge (2004) Vers un droit européen de la communication audiovisuelle. In : Droit constitutionnel européen des droits de l'homme Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-909628-92-2

V

Viguier, Jacques (2004) La décentralisation territoriale est-elle encore au XXIe siècle une "manière d'être" de l'Etat ? In : Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutations des normes juridiques, n°2” Toulouse ISBN 2-915699-08-9

Viguier, Jacques (2004) La gestion des sites Natura 2000, propos introductifs. In : Le réseau écologique européen Natura 2000 Editions du Juris-classeur/Litec. Series “Carré droit” Paris ISBN 2-7110-0453-8

Viguier, Jacques (2004) La région en quête d'identité politique. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (10).

This list was generated on Wed Sep 20 04:14:46 2017 CEST.