Items where Author is "Devèze, Jean"

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Article

Devèze, Jean, Gramaize, Pierre and Matocq, Olivier (2006) La limite de la preuve en droit civil (Recherche de la preuve : quelles limites ?). Gazette du Palais (300). pp. 59-69.

Devèze, Jean, Joly, Didier and Bénichou, Michel (2006) Les limites de la preuve en droit social (Recherche de la preuve : quelles limites ?). Gazette du Palais (300). pp. 69-75.

Devèze, Jean (2005) Le chef d'entreprise, caution de l'entreprise en cessation des paiements. Droit In-Situ (DA3001).

Devèze, Jean (2005) Responsabilité de l'entreprise et/ou de son chef : arrêts sur images. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (1). pp. 3-15.

Devèze, Jean (2004) L'influence de la jurisprudence sur le cautionnement : de la crise à l'apaisement ? Droit In-Situ (DA1901).

Devèze, Jean (2003) La vie du chef d'entreprise au cours de la procédure. Le statut du chef d'entreprise (2ème partie). Revue des procédures collectives (2). pp. 182-185.

Devèze, Jean (2003) Perseverare diabolicum. À propos de l'adaptation du droit de la preuve aux technologies de l'information par le Décret numéro 2002-1436 du 3 décembre 2002. Communication Commerce Electronique (3). pp. 12-14.

Devèze, Jean (2001) Les dirigeants cautions. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (HS 3). pp. 27-29.

Devèze, Jean (2000) Sanctions pénales. Revue des procédures collectives (1). pp. 34-35.

Devèze, Jean (1998) Logiciel euro et an 2000: aspects juridiques. Revue internationale de droit économique (3). pp. 285-294.

Devèze, Jean (1997) Dix ans d'application de la loi du janvier 1985 : quel bilan pour les créanciers ? (Le paiement). Les Petites affiches (106). pp. 3-6.

Devèze, Jean (1994) Le cautionnement des entreprises en difficulté brèves observations sur la loi du 10 juin 1994. Les Petites affiches (122). pp. 10-12.

Devèze, Jean (1994) Le financement de l'entreprise individuelle ; commentaire de l'article 47 de la loi numéro 94-126 du 11 février 1994 relative à l'initiative et à l'entreprise individuelle. Les Petites affiches (107). pp. 4-8.

Caselaw headnote

Devèze, Jean (2007) Note sous arrêt. Revue Lamy Droit des affaires (20). pp. 32-36. [Caselaw headnote]

Devèze, Jean (2003) La Chambre commerciale restreint la portée du principe de proportionnalité quant à la responsabilité du banquier à l'égard du dirigeant caution. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (2). pp. 133-140. [Caselaw headnote]

Devèze, Jean (2002) Dol par réticence à l'encontre d'une caution dirigeant de la société débiteur garanti. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (10). pp. 1039-1042. [Caselaw headnote]

Devèze, Jean (2002) Note sous arrêt. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (31). pp. 1336-1341. [Caselaw headnote]

Devèze, Jean and Vivant, Michel (2002) Courrier électronique et secret. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (23). pp. 1040-1046. [Caselaw headnote]

Devèze, Jean and Vivant, Michel (2001) Courrier électronique professionnel et secret: où l'oubli du flexible droit conduit à un déni de droit. Communication Commerce Electronique (11). pp. 7-9. [Caselaw headnote]

Devèze, Jean and Vivant, Michel (2001) "Il n'est pas de courriel que confidentiel". Revue Lamy Droit des affaires (42). pp. 5-9. [Caselaw headnote]

Devèze, Jean (1999) L'exigence de bonne foi à l'occasion de la rupture de la convention d'utilisation d'une carte bancaire. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (25). pp. 1101-1105. [Caselaw headnote]

Book Section

Devèze, Jean (2016) Le juge "facilitateur" de paix en droit des affaires. In: La paix un possible objectif pour les juristes en droit des affaires: actes du colloque organisé les 3 et 4 octobre 2014 à Aix-en-Provence LGDJ. Series “Grand Colloques” ISBN 978-2-275-04684-6

Devèze, Jean (2015) La liberté du crédit. In: Des liens et des droits: mélanges en l'honneur de Jean-Pierre Laborde Dalloz. ISBN 978-2-247-15215-5

Devèze, Jean (2015) Une étrange compensation. In: Ecrits de droit de l'entreprise: mélanges en l'honneur de Patrick Serlooten Dalloz. p. 699. ISBN 978-2-247-15296-4

Devèze, Jean (2014) L'agonie du chèque. In: Le droit des affaires à la confluence de la théorie et de la pratique: mélanges en l'honneur du Professeur Paul Le Cannu Dalloz. ISBN 978-2-275-04336-4

Devèze, Jean (2013) L'expert et l'arbitre, différents mais si proches. In: Mélanges en l'honneur du professeur Jean-Michel Jacquet: le droit des rapports internationaux économiques et privés Lexis-Nexis. Paris ISBN 978-2-7110-1797-3

Devèze, Jean (2012) Petites grandeurs et grandes misères de la sollicitude à l'égard du dirigeant caution personne physique. In: Liber amicorum: mélanges en l'honneur de Philippe Merle Dalloz. ISBN 978-2-247-11849-6

Devèze, Jean (2006) Préface. In : Le droit des obligations à l'épreuve de la télémédecine -- Jean-Michel Croels Presses Universitaires d'Aix-Marseille. Series “Collection de droit de la santé” Aix-en-Provence ISBN 2-7314-0535-X

Devèze, Jean (1996) Préface. In : La clause résolutoire -- Christophe Paulin LGDJ. Series “Bibliothèque de droit privé” Paris ISBN 2-275-00195-6

Book

Devèze, Jean (2016) Lamy Droit du financement. Lamy

Devèze, Jean, Couret, Alain and Hirigoyen, Gérard (2012) Lamy Droit du Financement : titres et marchés, ingénierie financière, paiement, crédit, garanties du crédit. Lamy Paris

Devèze, Jean, Lucas, André and Frayssinet, Jean (2001) Droit de l'informatique et de l' Internet. Collection « Thémis. Droit privé ». Presses Universitaires de France Paris ISBN 2-13-051822-2

Devèze, Jean (1996) Contentieux et expertise : DECF, épreuve n° 2. Collection « Expertise comptable ». Litec Paris ISBN 2-7111-2628-5

Devèze, Jean, Couret, Alain and Peltier, Frédéric (1994) Le droit bancaire. Collection « Que sais-je? ». Presses Universitaires de France Paris ISBN 2-13-046435-1

Devèze, Jean and Pétel, Philippe (1992) Droit commercial : instruments de paiement et de crédit. Collection « Domat droit privé ». Montchrestien Paris ISBN 2-7076-0516-6

Thesis

Devèze, Jean (1980) Contribution à l'étude de la charge de la preuve en matière civile. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

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