Group by: Creators | Date | No Grouping
Jump to: 2003
Number of items: 74.

2003

Andriantsimbazovina, Joël (2003) L’intervention du Ministère public au cours du délibéré. Les exigences de la Convention européenne des droits de l’homme. La réalité dépassée par la fiction ? In : Le ministère public et les exigences du procès équitable : actes du colloque du 15 novembre 2002 Pingel, Isabelle and Sudre, Frédéric (eds.) Bruylant. Series “Droit et justice” pp. 151-177. ISBN 2-8027-1761-8

Arseguel, Albert (2003) Communications syndicales et NTIC : aspects juridiques. In : Encyclopédie des Ressources humaines Vuibert. pp. 1499-1508. ISBN 2-7117-7829-0

Azam, Jean-Paul (2003) Looting and Conflict bertween Ethno-Regional Groups: Lessons for State Formation in Africa. In: Economics of Conflict, International Library of Critical Writings in Economics Edward Elgar. ISBN 1840647825

Baisnée, Olivier (2003) The (non) coverage of the European Parliament. In: Europe, Parliaments and the Media Federal Trust.

Beignier, Bernard and Cohen-Jonathan, Gérard (2003) Préface. In : Le dépôt légal, essai sur une garantie nécessaire au droit du public à l'information LGDJ. Series “Bibliothèque de droit privé, n°391” Paris ISBN 2-275-02342-9

Beignier, Bernard and Plagnet, Bernard (2003) Préface. In : Contribution à l'étude du droit public andorran Consell Superior de la Justicia. Principat d'Andorra ISBN 99920-56-25-5

Bergemann, Dirk and Hege, Ulrich (2003) The Value of Benchmarking. In: Venture Capital Contracting and the Valuation of High Tech Firms McCahery, Jospeh A. and Renneboog, Luc (eds.) Oxford University Press. pp. 83-107. ISBN 0-19-927013-9

Blanquet, Marc (2003) Mondialisation et protection de l’agriculture européenne. In : Droit communautaire et mondialisation Centre de publication universitaire Tunis. Tunis

Bruggeman, Maryline (2003) L’enfant et les tiers. In : La famille que je veux, quand je veux ? : évolution du droit de la famille -- sous la dir. de Claire Neirinck Érès. Paris ISBN 2-7492-0194-2

Cabanis, André (2003) Les exigences en matière d'agro-alimentaire liées à l'internationalisation. In : La maîtrise de l'agroalimentaire face aux défis technologiques Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 91-104. ISBN 2-909628-89-2

Cabanis, André and Cabanis, Danielle (2003) Maurice Leblanc et Gaston Leroux : la littérature policière au service du nationalisme. In : Histoire et littérature au XXe siècle : recueil d'études offert à Jean Rives Maison de la Recherche, Université de Toulouse-Le Mirail. Series “Sources et travaux d'histoire immédiate” Toulouse pp. 283-294. ISBN 2-9510527-9-0

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2003) La deuxième chambre dans les constitutions des Etats francophones du sud. In : Mélanges offerts à Jean-Pierre Marichy Presses de l'Institut d'études politiques. Toulouse pp. 165-184. ISBN 2-909628-65-5

Cabanis, Danielle (2003) L'armée suisse face à de nouveaux défis. In : Mélanges offerts à Jean-Pierre Marichy Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 207-215. ISBN 2-909628-65-5

Caillaud, Bernard and Jullien, Bruno (2003) Empirical Evidence on the Preferences of Racetrack Bettors. In: Handbook of Sport and Lottery Markets Hausch, Donald B. and Ziemba, William T. (eds.) Elsevier. Series “Handbooks in Finance” ISBN 978-0-444-50744-0

Casamatta, Catherine (2003) Capital-risque et Innovation. In : Encyclopédie de l'Innovation Mustar, Philippe and Penan, Hervé (eds.) Economica. ISBN 2-7178-4518-6

Cazals, Catherine and Florens, Jean-Pierre (2003) Econometrics of Mail Demand: A Comparison between Cross-Section and Dynamic Data. In: Postal and Delivery Services: Delivering on Competition Springer. Series “Topics in Regulatory Economics and Policy”, Vol. 44. pp. 119-140. ISBN 978-1-4020-7035-8

Crampes, Claude (2003) Cost Recovery and Short Run Efficiency (part II). In: Transport Pricing of Electricity Networks Lévêque, François (ed.) Kluwer Academic Publishers. Series “Springer US” Chapter 4. pp. 105-136. ISBN 978-1-4757-3756-1

Crampes, Claude and Encaoua, David (2003) Microéconomie de l'Innovation. In : Encyclopédie de l'innovation Mustar, Philippe and Penan, Hervé (eds.) Economica. ISBN 978-2717845181

Cremer, Helmuth, De Donder, Philippe and Rodriguez, Frank (2003) Access Pricing and Parcels Delivery. In: Postal and Delivery Services: Delivering on Competition Crew, Michael A. and Kleindorfer, Paul R. (eds.) Springer US. Series “Topics in Regulatory Economics and Policy”, Vol. 44. pp. 49-69. ISBN 978-1-4615-0233-3

Crouzatier, Jean-Marie (2003) Droit et religions : approche constitutionnelle comparée. In : Mélanges Jean- Pierre Marichy Presses de l'I.E.P. de Toulouse. Toulouse pp. 101-117.

Crouzatier, Jean-Marie (2003) La répartition des pouvoirs dans la constitution de la cinquième République. In : An introduction to French administration La documentation Française. Paris

Crouzatier, Jean-Marie (2003) Le procès des « Khmers Rouges » : l’improbable autonomie des Cambodgiens dans le jugement de leur histoire. In : Justice et constitution Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 127-152.

Crouzatier, Jean-Marie (2003) Préface. In : L’élection du Président de la République au suffrage universel direct (ALIOT Louis) de Guibert. Paris

Darras, Eric (2003) Les limites de la distance. Remarques sur les modes d'appropriations des produits culturels. In : Regards croisés sur les pratiques culturelles La Documentation française. Paris pp. 231-253.

Devaux, Olivier (2003) L’agriculture biologique en France. In : La maîtrise de l’agroalimentaire face aux défis technologiques : contribution à la connaissance des expériences française et tunisienne Presses de l’Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 125-138. ISBN 2-909628-89-2

Eymeri-Douzans, Jean-Michel (2003) Frontière ou marches ? De la contribution de la haute administration à la production du politique. In : La politisation Belin. Paris pp. 47-77.

Eymeri-Douzans, Jean-Michel (2003) Training political scientists for public service. In: Professional Practice in European Political Science epsNet Report. Paris

Florens, Jean-Pierre (2003) Inverse Problems and Structural Econometrics: The Example of Instrumental Variables. In: Advances in Economics and Econometrics: Theory and Applications - Eight World Congress Cambridge University Press. Series “Econometric Society Monographs” ISBN 9780521818742

Garnier, Florent (2003) Représenter la ville en Rouergue au bas Moyen Age : réglementation et pratique des voyages consulaires. In : Rouergue, carrefour d’histoire et de nature. Actes du 54ème Congrès de la fédération Historique de Midi-Pyrénées Société des Lettres, Sciences et Arts de l'Aveyron. pp. 43-54.

Gozzi, Marie-Hélène (2003) Épreuve pratique de droit pénal au CRFPA. In : L’épreuve pratique de droit pénal au CRFPA : droit pénal général, droit pénal spécial et droit pénal des affaires : travaux de l'Institut de criminologie et de sciences pénales de Toulouse Ellipses. Series “Réussir le CFPA et l'ENM” ISBN 2-7298-1730-1

Jazottes, Gérard (2003) Cadre sociétaire et contractuel de l'innovation. In : Encyclopédie de l'innovation -- sous la direction de Philippe Mustar et Hervé Penan Economica. Paris p. 299. ISBN 2-7178-4518-6

Jazottes, Gérard (2003) Clause compromissoire, obligation d’immatriculation des sociétés civiles et autres dispositions intéressant le droit des sociétés. In : La loi NRE et le droit des sociétés : actes du colloque organisé à l'Université des sciences sociales de Toulouse le 5 octobre 2001, sous la direction de Jean-François Barbiéri et de Marie-Hélène Monserie-Bon Montchrestien. Series “Grands colloques” Paris p. 137. ISBN 2-7076-1337-1

Larrieu, Jacques (2003) Préface. In : Les noms de l'entreprise, Alexandra Mendoza Presses universitaires d'Aix-Marseille. Series “Institut de droit des affaires” Aix-en-Provence ISBN 2-7314-0345-4

Lattes, Jean-Michel (2003) De la subordination physique à la cyber-subordination : le contrat de travail dans la tourmente. In : Encyclopédie des ressources humaines Vuibert. Paris pp. 1426-1437. ISBN 2-7117-7829-0

Lattes, Jean-Michel (2003) Le harcèlement moral, conflit dans l'entreprise ? In : Conflits : Onzièmes rencontres, 28 et 29 novembre 2002 Lacombe-Saboly, Michèle and Cailluet, Ludovic (eds.) Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Histoire, Gestion, Organisation” Toulouse pp. 331-342. ISBN 2-909628-91-4

Lavialle, Christian (2003) L'acculturation du système administratif français. In: Mélanges offerts à Jean-Pierre Marichy Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse. Toulouse pp. 119-139. ISBN 2909628655

Lavialle, Christian (2003) L'agence française de sécurité sanitaire des aliments et l'évaluation publique du risque alimentaire. In: La maîtrise de l'agroalimentaire face aux défis technologiques Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse ISBN 2-909628-89-2

Lavialle, Christian (2003) La gratuité, une notion de droit ? In: La gratuité et le domaine public L'Harmattan. Series “Logiques juridiques” Paris pp. 197-216.

Lavialle, Christian (2003) Le domaine fluvial. In: Dictionnaire de la culture juridique Presses Universitaires de France. Series “Quadrige” Paris ISBN 978-2-13-053936-0

Mascala, Corinne (2003) Les dispositions pénales des lois Initiative économique et Sécurité financière. In : La loi NRE et le droit des sociétés , sous la direction de Jean-François Barbiéri et de Marie-Hélène Monserie-Bon Montchrestien. Series “Grands colloques” Paris ISBN 2-7076-1337-1

Mengès-Le Pape, Christine (2003) Le magistrat-poète Lefranc de Pompignan : entre servir la monarchie et la province. In : Identités méridionales, entre conscience de soi et vision de l'autre Comité des travaux historiques et scientifiques,. Series “Actes des congrès nationaux des sociétés historiques et scientifiques” Paris pp. 225-237. ISBN 2-7355-0521-9

Mirabail, Solange (2003) Absence d’état civil. In : L'identité de la personne humaine Etude de droit français et de droit comparé. Sous la dir.de J. Pousson-Petit Bruylant. ISBN 978-2-8027-1601-3

Mirabail, Solange (2003) Le couple. In : La famille que je veux, quand je veux ? - Evolution du droit de la famille - Sous la direction de Claire Neirinck Erès. ISBN 2-7492-0194-2

Monsérié-Bon, Marie-Hélène (2003) L’organisation des pouvoirs au sein de la société anonyme. In : La loi NRE et le droit des sociétés Montchrestien. Series “Grands colloques” ISBN 978-2-7076-1337-0

Naim-Gesbert, Eric (2003) Culpabilité juridique et transgression sociale dans le système répressif de la pollution des eaux. In : Eau et littoral : préservation et valorisation de la ressource dans les espaces insulaires Karthala. Series “Îles et pays d'outre-mer” ISBN 2-84586-339-X

Neirinck, Claire (2003) Droits des enfants, droits des parents, que devient la vie familiale ? In : Mais où est donc passé l’enfant -Les recherches du GRAPE Erès.

Neirinck, Claire (2003) Parenté et parentalité, aspects juridiques. In : Lien familial, lien social, sous la direction de M. DELAGE et Ph. PEDROT Presses universitaires de Grenoble. p. 59.

Nélidoff, Philippe (2003) Les relations entre la Monarchie de Juillet et le Saint-Siège sous le pontificat de Grégoire XVI (1831-1846). In : Lacordaire et quelques autres... Religion et politique Presses de l’Université des Sciences Sociales. Series “Centre albigeois d'histoire du droit et des institutions” Toulouse pp. 53-62. ISBN 2-909628-884

Paricard, Sophie (2003) La rupture volontaire du couple. In : La famille que je veux, quand je veux ? : évolution du droit de la famille Érès. ISBN 2-7492-0194-2

Paricard, Sophie (2003) Refuser d'être parent. In : La famille que je veux, quand je veux ? : évolution du droit de la famille Érès. ISBN 2-7492-0194-2

Poumarède, Jacques (2003) Conclusion : Faut-il élire les juges ? In : La légitimité des juges Presses de l’université des Sciences Sociales. Series “Travaux de l’IFR - Mutations des normes juridiques, n°1” (57) Toulouse pp. 213-224. ISBN 2-9156899-00-3

Poumarède, Jacques (2003) Préface. In : La famille dans les Pyrénées de la coutume au code Napoléon : Béarn (1789-1840) PyréGraph. Series “Universatim” (57) Estadens ISBN 2-908723-52-2

Pourcher, Yves (2003) La sociabilité à l'épreuve de la guerre : les carnets de Josée de Chambrun. In : Elites et sociabilité en France Perrin. Paris pp. 201-226.

Querol, Francis (2003) Monnaie unique européenne et globalisation financière. In : Droit communautaire et mondialisation Centre de publication universitaire. Tunis

Regourd, Serge (2003) Rapport général introductif. In : La révolution numérique : quel devenir pour le cinéma et l'audiovisuel ? Conseil régional de Midi-Pyrénées. p. 17.

Rey, Patrick (2003) The Economics of Vertical Restraints. In: Economics for an Imperfect World: Essays in Honor of Joseph E. Stiglitz Arnott, Richard, Greenwald, Bruce, Kanbur, Ravi and Nalebuff, Barry (eds.) Chapter 14.

Rey, Patrick (2003) Retailer Buying Power and Competition Policy. In: Annual Proceedings of the Fordham Corporate Law Institute - International Antitrust Law & Policy Juris Publishing. pp. 487-511. ISBN 1-564-25054-7

Rey, Patrick (2003) Towards a Theory of Competition Policy. In: Advances in Economics and Econometrics: Theory and Applications - Eight World Congress Cambridge University Press. Series “Econometric Society Monographs”, Vol. II. pp. 82-132. ISBN 9780521818742

Reynès, Brigitte (2003) Le droit du licenciement économique. In : Encyclopédie des ressources humaines Vuibert. Paris ISBN 978-2-311-00730-5

Reynès, Brigitte and Arseguel, Albert (2003) Les restructurations : des droits nouveaux pour les salariés. In : La loi NRE et le droit des sociétés Montchrestien. Series “Grands colloques” Paris ISBN 2-7076-1337-1

Rochet, Jean-Charles and Stole, Lars (2003) The Economics of Multidimensional Screening. In: Advances in Economics and Econometrics: Theory and Applications - Eight World Congress Dewatripont, Mathias, Hansen, Lars Peter and Turnovsky, Stephen J. (eds.) Cambridge University Press. Series “Econometric Society Monographs”

Roussillon, Henry (2003) Le mythe de la "VIe République". In : L'esprit des institutions, l'équilibre des pouvoirs : mélanges en l'honneur de Pierre Pactet Dalloz. Paris pp. 391-404. ISBN 2247050719

Roussillon, Henry (2003) Préface. In : Le concept de personne humaine en droit public : recherche sur le sujet des droits fondamentaux Dalloz. Series “Nouvelle bibliothèque de thèses” Paris ISBN 2-247-05193-6

Rozès, Louis (2003) Préface. In : Les conflits d'actes juridiques en droit privé Presses universitaires d'Aix-Marseille. Series “Institut de droit des affaires” Aix-en-Provence ISBN 2-7314-0359-4

Saint-Alary-Houin, Corinne (2003) Les copropriétés en difficulté : l’irruption du droit de l’entreprise dans le droit des biens. In : Aspects organisationnels du droit des affaires : mélanges en l'honneur de Jean Paillusseau Dalloz. Paris p. 454. ISBN 2-247-05453-6

Saint-Paul, Gilles (2003) L'impact de la globalisation sur les pays pauvres. In : Globalitzacions: Annals de l'Universitat d'Estiu d'Andorra Globalitzacions: Annals de l'Universitat d'Estiu d'Andorra. pp. 71-90.

Saint-Paul, Gilles (2003) Progrès technique et inégalité. In : Egalité et Inégalités Odile Jacob. pp. 179-200. ISBN 2-7381-1324-9

Serlooten, Patrick (2003) L'affectio societatis, une notion à revisiter. In : Aspects actuels du droit des affaires : mélanges en l'honneur de Yves Guyon Dalloz. Paris pp. 1007-1017. ISBN 2247053637

Théron, Jean-Pierre (2003) Le risque technologique saisi par le droit. In : La maîtrise de l'agroalimentaire face aux défis technologiques : contribution à la connaissance des expériences française et tunisienne Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 2-909628-89-2

Théron, Jean-Pierre (2003) Préface. In : La fin de l'acte administratif unilatéral L'Harmattan. Series “Logiques juridiques” Paris ISBN 2-7475-5453-8

Tirole, Jean and Zeckhauser, Richard (2003) Self Knowledge and Self Regulation: An Economic Approach. In: Psychology of Economic Decisions: Vol.1: Rationality and Well-being Brocas, Isabelle and Carrillo, Juan D. (eds.) Oxford University Press. ISBN 9780199251087

Viguier, Jacques (2003) L'expression cinématographique en France : liberté réelle ou/et liberté formelle ? In : Mélanges offerts à Jean-Pierre Marichy Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-909628-65-5

Viguier, Jacques (2003) Rapport de synthèse de l'atelier n°3. In : Justice et constitution en Asie : contribution présentées au Ve congrès français de droit constitutionnel Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-909628-74-4

Weisbein, Julien (2003) Représenter ou (faire) figurer le citoyen dans l'Union européenne ? Les contributions associatives à la fabrique des dispositions citoyennes en Europe. In : Les modes de représentation dans l’Union européenne L'Harmattan. Series “Logiques politiques” Paris pp. 227-247.

This list was generated on Wed Mar 27 14:21:52 2024 CET.