1996
Arseguel, Albert
(1996)
Rupture d'un commun accord et transaction : une interaction fructueuse.
In : Mélanges dédiés à Louis Boyer
Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.
Toulouse pp. 1-13.
ISBN 2-909628-21-3
Beignier, Bernard
(1996)
Interrogations sur la déontologie.
In : La morale et le droit des affaires
Montchrestien.
Series “Centre de droit des affaires de l'Université de sciences sociales de Toulouse”
Paris
ISBN 2-7076-0726-6
Beignier, Bernard
(1996)
L'ordre public et les personnes.
In : L'ordre public à la fin du XXe siècle
Dalloz.
Series “Thèmes et commentaires”
Paris
ISBN 2-247-02191-3
Beignier, Bernard
(1996)
Les droits de la personnalité.
In : Droits et libertés fondamentaux : exercices et corrigés (préparation à l'examen d'accès CRFPA)
Dalloz.
Paris
ISBN 2-247-02492-0
Beignier, Bernard
(1996)
Ordre public et compétence.
In : Mélanges dédiés à Louis Boyer
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse pp. 99-122.
ISBN 2-909628-21-3
Belloubet, Nicole
(1996)
Préface.
In : L'application de l'article 3 de la Convention européenne des droits de l'homme dans le droit interne des Etats membres : l'impact des garanties européennes contre la torture et les traitements inhumains ou dégradants
LGDJ.
Paris
Cabanis, André
(1996)
De l'I.P.A. à l'E.S.U.G.
In : Enseignements et recherches en gestion, évolution et perspectives
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Series “Histoire, Gestion, Organisations”
Toulouse pp. 139-146.
ISBN 2-909628-23-X
Cabanis, André
(1996)
Le code hors la France.
In : La codification
Presses universitaires de France.
Paris pp. 33-61.
ISBN 2-13-047612-0
Cabanis, André and Cabanis, Danielle
(1996)
Mutations politiques et économiques à l'Est : regards croisés des pays d'Europe centrale et orientale et de l'Union européenne.
In : Mélanges dédiés à Louis Boyer
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Toulouse pp. 143-151.
ISBN 2-909628-21-3
Cabanis, André and Coll, V.
(1996)
Rapport de synthèse de l'atelier II : les établissements.
In : Enseignements et recherches en gestion, évolution et perspectives
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Series “Histoire, Gestion, Organisations”
Toulouse pp. 483-486.
ISBN 2-909628-23-X
Cheikbossian, Guillaume and Maurel, Mathilde
(1996)
Le Coût de la Désintégration du CAEM et les Perspectives du Commerce intra-PECO.
In : Europe: la nouvelle vague. Perspectives économiques de l'élargissement
Presses de la Fondation Nationale de Sciences Politiques.
Chapter 7.
ISBN 978-2-7246-0704-8
Darras, Eric and Deharbe, David
(1996)
La politique du regard. Remarques sur la légalisation de la vidéosurveillance.
In : La gouvernabilité
Presses universitaires de France.
Series “Publications du Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie”
Paris pp. 77-90.
Devaux, Olivier
(1996)
Aux origines de l’Ecole supérieure de commerce de Toulouse (1898-1918).
In : Enseignements et recherches en gestion : évolution et perspectives
Presses de l’Université des Sciences Sociales.
Series “Histoire, Gestion, Organisation, n° 4”
Toulouse pp. 147-183.
ISBN 2-909628-23-X
Devèze, Jean
(1996)
Préface.
In : La clause résolutoire
Paulin, Christophe (ed.)
LGDJ.
Series “Bibliothèque de droit privé”
Paris
ISBN 2-275-00195-6
Guignard, Didier and Hamdouni, Saïd
(1996)
La conception française de la coopération décentralisée.
In : Les politiques de décentralisation : études comparées franco-marocaines
Presses de l'Université de Perpignan/Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.
Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°4”
Perpignan/Toulouse pp. 143-188.
ISBN 2-908912-11-2
Hecquard-Théron, Maryvonne
(1996)
Introduction.
In : Le groupement et le droit : corporatisme, néo-corporatisme
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Toulouse
ISBN 2-909628-18-3
Krynen, Jacques
(1996)
A propos des Treze livres des parlements de France.
In : Les parlements de province : pouvoirs, justice et société du XVe au XVIIIe siècle
FRAMESPA.
Toulouse pp. 691-706.
ISBN 2-912025-00-1
Laffont, Jean-Jacques
(1996)
Environmental Protection, Producer Insolvency and Lender Liability.
In: Economic Policy for the Environment and Natural Resources: Techniques for the Management and Control of Pollution
Edward Elgar Publishing.
Chapter 1.
pp. 1-29.
ISBN 1-85898-413-0
Laffont, Jean-Jacques
(1996)
The French Electricity Industry.
In: International Comparisons of Electricity Regulation
Cambridge University Press.
Chapter 10.
pp. 406-456.
ISBN 0-521-49590-3
Laffont, Jean-Jacques
(1996)
Regulation Privatization and Incentives in Developping Countries.
In: Current Issues in Economic Development: An Asian Perspective
Dowling, J.M. Jr. and Quibria, M.G. (eds.)
Oxford University Press.
Chapter 6.
pp. 164-191.
ISBN 9780195877595
Lattes, Jean-Michel
(1996)
Aptitude et inaptitude. Incidences sur la relation de travail.
In : Droit et médecine du travail : actes du colloque, 1ère journée, 28 janvier 1994.
Corep.
Toulouse. pp. 13-30.
Lattes, Jean-Michel
(1996)
Handicap et insertion professionnelle.
In : Mélanges dédiés à Louis Boyer
Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.
Toulouse pp. 347-364.
ISBN 2909628213
Lavialle, Christian
(1996)
"Le corporatisme voilé". Réflexion recommencée sur l'arrêt Monpeurt.
In: Le groupement et le droit : Corporatisme, néo-corporatisme
Presses de l'université des sciences sociales.
Toulouse pp. 9-30.
ISBN 2-909628-18-3
Mascala, Corinne
(1996)
Morale et pratiques de facturation.
In : La morale et le droit des affaires
Montchrestien.
Series “Centre de droit des affaires de l'Université des sciences sociales de Toulouse”
Paris
ISBN 2-7076-0726-6
Montemayor, Julian
(1996)
De las Cortes à la Corte. Oligarquias municipales y monarquia (1650-1700).
In: Sociedad administración y Poder en la España del Antiguo Régimen
Universidad de Granada.
Series “Monográfica biblioteca de humanidades. Chronica nova de Estudios históricos”
Granada pp. 238-250.
ISBN 84-338-2184-9
Montemayor, Julian
(1996)
La seda en Toledo en la época moderna.
In : España y Portugal en las rutas de la seda : diez siglos de producción y comercio entre Oriente y Occidente
Universitat de Barcelona.
Barcelona pp. 120-133.
ISBN 84-475-1470-6
Montemayor, Julian
(1996)
Les invasions de sauterelles dans l’Espagne intérieure.
In : Les catastrophes naturelles dans l’Europe médiévale et moderne
Presses universitaires du Mirail.
Series “Flaran”
Toulouse pp. 261-269.
ISBN 2-85816-264-6
Naim-Gesbert, Eric
(1996)
Expertise scientifique et droit de l'environnement.
In : Quel avenir pour le droit de l'environnement ?
Facultés universitaires Saint-Louis.
Series “Travaux et recherches”
ISBN 2-8028-0112-0
Naim-Gesbert, Eric
(1996)
L'exposé oral.
In : Méthodes de travail. Droit public (3e éd.)
Montchrestien.
ISBN 978-2707607461
Naim-Gesbert, Eric
(1996)
Le mémoire et la thèse.
In : Méthodes de travail. Droit public (3e éd.)
Montchrestien.
ISBN 978-2707607461
Neirinck, Claire
(1996)
Désaveu et contestations de paternité.
In : Vérité biologique, vérité psychique et droit, sous la direction de L. Khaït
Erès.
p. 191.
Neirinck, Claire
(1996)
L'encadrement juridique de la recherche sur l'embryon humain.
In : L’embryon humain - approche multidisciplinaire, sous la direction de B. Feuillet-Le Mintier
Economica.
Neirinck, Claire
(1996)
L’encadrement juridique de l'acte médical sur l'embryon humain.
In : L’embryon humain - approche multidisciplinaire, sous la direction de B. Feuillet-Le Mintier
Economica.
Poillot-Peruzzetto, Sylvaine
(1996)
Justice et poète.
In : Mélanges dédiés à Louis Boyer
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse pp. 553-562.
ISBN 2-909628-21-3
Poillot-Peruzzetto, Sylvaine
(1996)
La codification en droit communautaire.
In : La codification
Dalloz.
Series “Thèmes et commentaires”
Paris
ISBN 2-247-02522-6
Poillot-Peruzzetto, Sylvaine
(1996)
La dimension internationale et européenne du droit et des affaires.
In : Le juriste et l'entreprise
Chambre de commerce et d'industrie.
Paris
Poirot-Mazères, Isabelle
(1996)
L'Etat et la démarche néo-corporative : l'institutionnalisation de l'unité normative.
In : Le groupement et le droit : corporatisme, néo-corporatisme
PUSST.
pp. 67-81.
Poumarède, Jacques
(1996)
Les arrêtistes du parlement de Toulouse.
In : Les parlements de province : pouvoirs, justice et société du XVe au XVIIIe siècle
FRAMESPA.
Toulouse
ISBN 2-912025-00-1
Poumarède, Jacques
(1996)
Notices "Coutumes et droit écrit" et "Mariage".
In : Dictionnaire de l'Ancien Régime
Presses Universitaires de France.
Series “Grands dictionnaires”
(57)
Paris
ISBN 2-13-047731-3
Pousson, Alain
(1996)
Le non exercice fautif d'un droit subjectif.
In : Mélanges dédiés à Louis Boyer
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse pp. 563-594.
ISBN 2-909628-21-3
Pousson, Alain
(1996)
Morale et droit du travail.
In : La morale et le droit des affaires
Montchrestien.
Series “Centre de droit des affaires de l'Université de sciences sociales de Toulouse”
Paris pp. 53-87.
ISBN 2-7076-0726-6
Pousson, Jacqueline
(1996)
Le droit à l'anonymat.
In : Mélanges dédiés à Louis Boyer
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse pp. 595-621.
ISBN 2-909628-21-3
Rapp, Lucien
(1996)
Une année dans le secteur des nouvelles techniques de l'information et de la communication (NTIC).
In : Mélanges dédiés à Louis Boyer
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse pp. 623-638.
ISBN 2-909628-21-3
Regourd, Serge
(1996)
Les relations Etat/collectivités territoriales : progrès et déconvenues de la décentralisation à la française.
In : La politique de décentralisation : études comparées franco-marocaines
Presses de l'Université des sciences sociales.
Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°4”
Toulouse
Reynès, Brigitte
(1996)
Chapitres sur "La qualification de la rupture du contrat de travail", "Les procédures et les suites du licenciement".
In : Droit, BTS 2 : livre du professeur
Nathan.
Paris
ISBN 2-09-177187-2
Rozès, Louis
(1996)
Le projet de contrat.
In : Mélanges dédiés à Louis Boyer
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse pp. 639-658.
ISBN 2-909628-21-3
Rueda, Frederique
(1996)
L’Etat institutionnel chez Maurice Hauriou : manifestations d’une souveraineté indivisible.
In : La souveraineté aujourd’hui, actes du colloque de Tunis-Sousse des 25 et 26 avril 1996
Centre de Publication Universitaire.
Tunis pp. 237-251.
Saint-Alary-Houin, Corinne
(1996)
Morale et faillites.
In : La morale et le droit des affaires
Montchrestien.
Series “Centre de droit des affaires de l'Université des sciences sociales de Toulouse”
Paris p. 157.
ISBN 2-7076-0726-6
Saint-Alary-Houin, Corinne
(1996)
A propos de l’article 1799-1 du Code civil et de la garantie de paiement des entrepreneurs.
In : Mélanges dédiés à Louis Boyer
Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.
Toulouse p. 696.
ISBN 2-909628-21-3
Saint-Girons, Bernard
(1996)
Avant-propos.
In : Mélanges dédiés à Louis Boyer
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Toulouse
ISBN 2-909628-21-3
Serlooten, Patrick
(1996)
La neutralité fiscale : un principe obsolète ?
In : Mélanges dédiés à Louis Boyer
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse pp. 701-715.
ISBN 2-909628-21-3
Viguier, Jacques
(1996)
L'intercommunalité comme technique de développement local en France.
In : Les politiques de décentralisation : études comparées franco-marocaines
Presses de l'Université des sciences sociales.
Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°4”
Toulouse
Viguier, Jacques
(1996)
Les contradictions jurisprudentielles en matière de chasse aux oiseaux de passage.
In : Mélanges dédiés à Louis Boyer
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse pp. 779-796.
ISBN 2-909628-21-3
Viguier, Jacques
(1996)
Référendum national et "référendum" local : la différence de logique.
In : IIIème congrès français de droit constitutionnel : 13-14-15 juin 1996
Association française des constitutionnalistes.
Dijon