Article

Arseguel, Albert (1996) Le règlement Taurin : contribution à l'étude des sources du droit. Les Petites affiches (28). pp. 5-14.

Bin, Fabrice (2024) Les dépenses fiscales dans le domaine du sport : quel cadre constitutionnel ? Revue de Droit fiscal (n° 26). pp. 36-41.

Lattes, Jean-Michel (1988) Le droit de l'utilisation de l'animal dans les spectacles. Bulletin juridique international de la protection des animaux. (n° 108). pp. 38-49.

Lattes, Jean-Michel (2005) Rugby et droit du travail : une rencontre improbable ? Droit social (n° 9-10). pp. 873-878.

Lattes, Jean-Michel (2020) Rugby professionnel et Coronavirus. La Gazette du Midi (n° 8733). p. 11.

Lattes, Jean-Michel (1998) A la recherche d'un statut juridique des toreros et quadrillas. Le Droit Européen, allié ou ennemi ? Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse. (N° 65). pp. 59-74.

Caselaw headnote

Bertier-Lestrade, Bérénice de (2024) La faute du jeune skieur de 5 ans. Cahiers de droit du sport (n° 64). pp. 74-78. [Caselaw headnote]

Bertier-Lestrade, Bérénice de (2016) L’accident de ski et la responsabilité pour faute. Les Cahiers du Droit du Sport (45). p. 104. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2019) Brefs propos juridiques sur la décision prud'homale de Toulouse du 8 avril 2019 - Guy Noves contre Association Fédération Française de Rugby. La Gazette du Midi (n° 8682). p. 9. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2001) Festivals taurins et traditions tauromachiques locales. La Gazette du Midi (n° 7730). p. 44. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2008) Le contentieux juridique de la tradition taurine juridique : l'ultime étape ! La Gazette du Midi (n° 8106). p. 15. [Caselaw headnote]

Ranc, Sébastien (2025) Portée de l'homologation d'un CDD d'un sportif professionnel. Bulletin Joly Travail (n°2). p. 9. [Caselaw headnote]

Book Section

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2016) Sport et promotion de valeurs : quelle place pour la protection de l’environnement et l’enjeu du développement durable dans le sport ? In : L’éthique en matière sportive Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole / LGDJ. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques ; 18” ISBN 9782361701291

Cazalbou, Paul (2013) La légitime défense appliquée aux sports de combat et arts martiaux. In : Ethique, sports de combat et arts martiaux Presses de l'Université Toulouse I Capitole. ISBN 978-2-36170-066-9

Hecquard-Théron, Maryvonne (1994) Déontologie et sport. In : Déontologie et droit Presses de l'Institut d'études politiques. Toulouse ISBN 2-903847-54-1

Kalflèche, Grégory (2011) Les stades des Coupes du Monde. In : Droit et coupe du monde Economica. Series “Etudes juridiques” ISBN 978-2-7178-6065-8

Lattes, Jean-Michel (1995) Union Européenne, tauromachie et traditions locales. In : Droit et Toros Éditions I.R.S. pp. 33-55.

Lattes, Jean-Michel (2023) A la convergence du droit du sport et du droit du travail, le salarié Rugbyman. In : Acteurs et valeurs du sport Blin, Olivier and Guignard, Didier (eds.) Presses de l’Université Toulouse Capitole. Series “Travaux collectifs des Presses de l'Université Toulouse Capitole” Toulouse pp. 17-39. ISBN 978-2-36170-274-8

Mangematin, Céline (2023) Les amours contrariées du sport et du droit de la responsabilité civile. In : Acteurs et valeurs du sport Blin, Olivier and Guignard, Didier (eds.) Presse de l'Université de Toulouse Capitole. Series “travaux collectifs n°1” Toulouse p. 125. ISBN 9782361702748

Touzeil-Divina, Mathieu (2014) Des Lois de Louis ROLLAND appliquées au service public footballistique. In : Droit(s) du football Touzeil-Divina, Mathieu and Maisonneuve, Mathieu (eds.) L'Epitoge - Lextenso. Series “L'Unité du Droit ; n° 9” p. 27. ISBN 979-10-92684-03-2

Touzeil-Divina, Mathieu (2014) Face aux impératifs de sécurité et de profit : reste-t-il des droits et libertés aux supporters ? In : Droit(s) du football Touzeil-Divina, Mathieu and Maisonneuve, Mathieu (eds.) L'Epitoge - LGDJ. Series “L'Unité du Droit ; n° 9” p. 73. ISBN 979-10-92684-03-2

Monograph

Lattes, Jean-Michel (2021) Le Stade toulousain, patrimoine immatériel de Toulouse. , Toulouse

Conference or Workshop Item

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2023) Sport et environnement : un esprit sain dans un corps sain… …et un environnement sain : (Table ronde sport et environnement : troisième axe : les nouveaux défis du sport ). In: Colloque : acteurs et valeurs du sport : réfléxions plurielles, 28 et 29 septembre 2023, Université Toulouse Capitole.

Delrieu, Sabrina (2024) La laïcité à l’épreuve des JO de Paris 2024. In: Grandes dates et grandes figures du sport : réflexions plurielles, 26 et 27 septembre 2024, Université Toulouse Capitole.

Book

Blin, Olivier and Guignard, Didier (2023) Acteurs et valeurs du sport. Blin, Olivier and Guignard, Didier (eds.) Collection « travaux collectifs n°1 ». Presses de l'Université Toulouse Capitole Toulouse ISBN 9782361702748

Théron, Jean-Pierre (1993) Sport et collectivités locales. Collection « Droit et économie du sport ». Dalloz Paris ISBN 2-247-01524-7

Thesis

Becker, Marc Oliver (2018) Les paris sur les compétitions sportives : un antagonisme conciliable entre intégrité du sport et profits économiques ? Regards croisés sur les droits allemand et français. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Rapha, Stéphane (2016) Les professions réglementées du champ sportif. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Singer, Grégory (2016) Le contrat de travail du sportif professionnel : contribution à l'adaptation du droit du travail aux spécificités du sport professionnel. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Mainstream media article

Lattes, Jean-Michel (2001) La jurisprudence au secours de la novillada de Rieumes. La Dépêche du Midi. [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2005) La tradition tauromachique locale en pays toulousain : suite et fin d’un processus juridique. La Dépêche du Midi. [Mainstream media article]

Scientific Work Coordination

Miniato, Lionel and Gardes, Delphine (2016) L'éthique en matière sportive. [Scientific Work Coordination]

Touzeil-Divina, Mathieu and Maisonneuve, Mathieu (2014) Droit(s) du football. [Scientific Work Coordination]