Segonds, Marc
(2020)
Le droit pénal parvient-il à protéger les femmes des discriminations au travail ?
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (n°1).
pp. 133-139.
Botton, Antoine
(2020)
L’encadrement constitutionnel de Non bis in idem.
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (n°3).
Cazalbou, Paul
(2019)
L'articulation des actions en réparation en matière répressive.
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (n°3).
Cazalbou, Paul
(2019)
Discréditant, outrageant et même menaçant : le propos doit-il nécessairement être rapporté par le journaliste ?
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (n°3).
[Caselaw headnote]
Beaussonie, Guillaume
(2018)
Lancements d'alerte imminents !
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (n° 4).
pp. 855-856.
[Caselaw headnote]
Botton, Antoine
(2018)
Chronique de droit pénal constitutionnel.
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (n°3).
[Caselaw headnote]
Cazalbou, Paul
(2018)
Le périmètre à la carte du délit d'abandon de famille.
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (n°2).
p. 359.
[Caselaw headnote]
Cazalbou, Paul
(2018)
Distinction au sein de l'article 222-16 du Code pénal : les redondances demeurent.
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (n°2).
p. 353.
[Caselaw headnote]
Cazalbou, Paul
(2018)
Rappel de l'indifférence à la dégradation effective des conditions de travail en matière de harcèlement au travail.
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (n°1).
p. 84.
[Caselaw headnote]
Cazalbou, Paul
(2018)
Cumul idéal de contraventions en matière de maltraitance animale.
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (n°1).
p. 91.
[Caselaw headnote]
Beaussonie, Guillaume
(2016)
La prison pour les infractions d'affaires ? Non. La confiscation ? Oui !
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (n°2).
p. 403.
[Caselaw headnote]
Beaussonie, Guillaume
(2016)
Abus de confiance portant sur des "fonds" : obscure clarté.
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (n°2).
p. 403.
[Caselaw headnote]
Beaussonie, Guillaume
(2016)
En matière d'abus de biens sociaux, pas d'action pour la caution !
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (n°2).
p. 403.
[Caselaw headnote]
Botton, Antoine
(2016)
Commentaire de CC 11 déc.2015 2015-508 QPC.
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle.
[Caselaw headnote]
Beaussonie, Guillaume
(2015)
L’autonomisation jurisprudentielle du blanchiment confortée une fois de plus par… la jurisprudence (à paraître).
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (n°4).
[Caselaw headnote]
Botton, Antoine
(2014)
Comm de CC 21 novembre 2014 2014-428 QPC.
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle.
[Caselaw headnote]
Botton, Antoine
(2014)
Comm de Cass crim, 5 mars 2014 n°13-84978.
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle.
[Caselaw headnote]
Botton, Antoine
(2013)
Comm de CC 4 déc 2013 n°2013-679 DC.
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle.
[Caselaw headnote]
Botton, Antoine
(2013)
Comm 31 oct 2012 Cass crim n°11-26476.
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle.
[Caselaw headnote]
Magnon, Xavier
(2012)
La liberté d’expression devant le Conseil constitutionnel : une liberté en voie de concrétisation jurisprudentielle.
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (4).
pp. 863-877.
Segonds, Marc
(2011)
Droit pénal des affaires.
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (2).
pp. 405-408.
[Caselaw headnote]
Segonds, Marc
(2011)
Les frontières du droit pénal du travail.
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (2).
pp. 339-348.
Magnon, Xavier and Renoux, Thierry
(2011)
Droit pénal constitutionnel : la jurisprudence du Conseil constitutionnel sur la question prioritaire de constitutionnalité en matière répressive (mai 2010 - mai 2011).
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (2).
pp. 417-446.
Segonds, Marc
(2010)
Le corollaire de l'autonomie des délits de corruption publique active et passive : l'indépendance ds déclarations de culpabilité.
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (4).
pp. 919-920.
[Caselaw headnote]
Segonds, Marc
(2010)
Le délit de prise illégale d'intérêts suppose-t-il, de la part de l'agent public, l'exercice d'une surveillance réelle ou bien, simplement éventuelle.
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (4).
pp. 917-918.
[Caselaw headnote]
Segonds, Marc
(2010)
Note sous arrêt.
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (2).
pp. 447-451.
[Caselaw headnote]
Lamy, Bertrand de
(2010)
Les règles d'expertise en matière de tromperie.
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (2).
pp. 451-453.
[Caselaw headnote]
Magnon, Xavier and Renoux, Thierry
(2010)
La jurisprudence pénale du Conseil constitutionnel en 2009.
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (1).
pp. 185-203.
Magnon, Xavier and Renoux, Thierry
(2007)
Le nouveau régime de responsabilité du chef de l'Etat issu de la révision constitutionnelle du 23 février 2007 : à la recherche d'une responsabilité pénale perdue !
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (2).
pp. 453-469.