Christodoulou, Hélène
(2024)
L’Union européenne au secours de l’environnement au moyen du droit pénal.
Droit pénal (n° 7-8).
pp. 15-19.
Christodoulou, Hélène
(2024)
À technique de géolocalisation différente, organe de contrôle distinct.
Droit pénal (n° 4).
p. 78.
[Caselaw headnote]
Segonds, Marc
(2023)
Un an de droit pénal du travail.
Droit pénal (n° 11).
Christodoulou, Hélène
(2022)
Analyse critique des notions de connexité et d’indivisibilité en procédure pénale.
Droit pénal (n° 12).
Segonds, Marc
(2022)
Un an de droit pénal du travail.
Droit pénal (n°11).
pp. 17-22.
Segonds, Marc
(2021)
De l'affaire « des écoutes »... au choix et à la caractérisation des manquements au devoir de probité en cause.
Droit pénal (n°5).
pp. 52-54.
[Caselaw headnote]
Segonds, Marc
(2020)
À propos des aspects répressifs des manquements à l'obligation d'identification des bénéficiaires effectifs.
Droit pénal (n° 5).
p. 6.
Segonds, Marc
(2017)
Les apports de la loi du 9 décembre 2016 à l’anticorruption.
Droit pénal (n° 2).
p. 13.
Botton, Antoine
(2015)
A la recherche de la peine perdue en droit constitutionnel
(dossier 7).
Droit pénal (9).
Botton, Antoine
(2014)
L'autorité de la chose jugée au pénal sur le social (dossier 7).
Droit pénal (9).
Segonds, Marc
(2014)
Commentaire de la loi n° 2013-1117 du 6 décembre 2013 relative à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (étude 3).
Droit pénal (n°2).
Taupiac-Nouvel, Guillemine
(2011)
La Cour de justice de l'Union européenne, gardienne des droits fondamentaux en matière répressive.
Droit pénal (9).
pp. 11-14.
Lamy, Bertrand de
(2011)
La Cour européenne des droits de l’homme protectrice des droits fondamentaux.
Droit pénal (9).
Segonds, Marc
(2010)
Un an de droit pénal du travail.
Droit pénal (11).
pp. 28-32.
Taupiac-Nouvel, Guillemine
(2010)
La garantie des droits fondamentaux dans la mise en oeuvre des instruments de coopération judiciaire pénale européenne.
Droit pénal (9).
pp. 28-31.
Lamy, Bertrand de
(2010)
La construction d'un espace pénal européen.
Droit pénal (9).
Garé, Thierry
(2010)
Localisation dans l'espace du délit de menaces de mort via l'internet : Cass., crim., 8 décembre 2009.
Droit pénal (7).
pp. 17-18.
[Caselaw headnote]
Lamy, Bertrand de, Douchez, Frédéric
and Segonds, Marc
(2010)
La délégation de pouvoirs du chef d'entreprise : principes et actualité.
Droit pénal (4).
pp. 6-11.
Segonds, Marc
(2009)
Un an de droit pénal du travail.
Droit pénal (11).
pp. 19-26.
Segonds, Marc
(2009)
Frauder l'article 121-2 du Code pénal.
Droit pénal (9).
pp. 19-23.
Mascala, Corinne
(2009)
La banqueroute : préserver l'entreprise contre l'entrepreneur ?
Droit pénal (9).
pp. 28-32.
Cazalbou, Paul and Letouzey, Elise
(2009)
La délégation de pouvoirs : jusqu’où ira le juge dans le contrôle de l'organisation interne de l'entreprise ?
(Etude n°16).
Droit pénal (9).
Segonds, Marc
(2008)
Un an de droit pénal du travail.
Droit pénal (11).
pp. 17-25.
Lamy, Bertrand de
(2007)
Le juge des libertés et de la détention : un trompe l'oeil ?
Droit pénal (9).
pp. 9-13.
Fohrer-Dedeurwaerder, Estelle
(2007)
L’exécution par la France d’un mandat d'arrêt européen émis contre un national – À propos d’un arrêt de la Chambre criminelle de la Cour de cassation du 25 janvier 2006 (étude 1).
Droit pénal (n°1).
Taupiac-Nouvel, Guillemine
(2006)
Étude sur l'expérience et la pertinence du mandat d'arrêt européen.
Droit pénal (9).
pp. 16-19.
Segonds, Marc
(2006)
L'internationalisation de l'incrimination de la corruption (... ou le devenir répressif d'une arme économique).
Droit pénal (9).
pp. 5-9.
Lamy, Bertrand de and Castella, Cécile
(2002)
Quelques interrogations sur l'application des règles du droit international privé par le juge pénal.
Droit pénal (5).
pp. 4-6.
[Caselaw headnote]
Ginestet, Catherine
(2001)
Procédure de contumace et procès équitable.
Droit pénal (11).
pp. 4-7.