Beaussonie, Guillaume
(2022)
Le droit pénal considère-t-il (vraiment) l'environnement ?
Droit de l'environnement (n°315).
pp. 281-286.
Peyen, Loïc
(2022)
La dimension culturelle des droits de la nature. Réflexions à partir de la région Pacifique.
Droit de l'environnement (n° 307).
pp. 21-27.
Peyen, Loïc
(2021)
Le conséquentialisme écologique.
Droit de l'environnement (n°297).
pp. 58-63.
Hermon, Carole
(2020)
Plantes mutagènes et variétés résistantes aux herbicides, le Conseil d’Etat clôt la première manche, mais pas la partie.
Droit de l'environnement (n°287).
p. 111.
[Caselaw headnote]
Hermon, Carole
(2018)
Le régime juridique des produits issus de la mutagénèse est précisé.
Droit de l'environnement.
[Caselaw headnote]
Peyen, Loïc
(2018)
La question démographique, l’environnement et le droit : regards sur un tabou.
Droit de l'environnement (n° 270).
pp. 294-300.
Hermon, Carole
(2018)
Les nouvelles techniques de sélection des plantes : les perspectives ouvertes par le renvoi du Conseil d'Etat à la Cour de justice de l'Union Européenne. De l'exemption à la réglementation de la mutagénèse.
Droit de l'environnement (268).
pp. 225-230.
Bétaille, Julien
(2018)
Inscrire le climat dans la Constitution : une fausse bonne idée pour de vrais problèmes.
Droit de l'environnement (266).
pp. 130-131.
Bétaille, Julien
(2018)
L’efficacité du référé européen et le principe de précaution au secours de la forêt de Bialowieza – Commentaire sur CJUE,
ord. référé, 27 juillet 2017 et ord. référé,
grande chambre,
20 novembre 2017,
Commission européenne c. République de Pologne, C-441/17 R.
Droit de l'environnement (n° 263).
pp. 14-22.
[Caselaw headnote]
Bétaille, Julien
(2015)
Insuffisance de l’étude d’impact : Danthony ne change rien, ou presque.
Droit de l'environnement (231).
p. 65.
[Caselaw headnote]
Naim-Gesbert, Eric
(2014)
Incertitude et droit à l'ère du pluralisme de vérités. Pour un droit de l'environnement éclairé.
Droit de l'environnement (hors série).
Kalflèche, Grégory
(2012)
Droit de l'urbanisme et énergies renouvelables : je t'aime, moi non plus.
Droit de l'environnement (HS).
pp. 25-28.
Magnon, Xavier
(2010)
De la possibilité d'une contribution carbone : entre censure constitutionnelle, contraintes communautaires et concurrence internationale.
Droit de l'environnement (180).
pp. 219-224.
Naim-Gesbert, Eric
(2006)
Installations classées : Consécration de la responsabilité de l'Etat législateur. Du droit à réparation sur le fondement de la responsabilité sans faute de l'Etat du fait d'une loi (CE 2 novembre 2005, Coopérative agricole Ax'ion, n° 266564).
Droit de l'environnement (n°137).
p. 94.
Hermon, Carole and Largenté, L.
(2006)
L'indemnisation des mesures de police sanitaire : le cas de la "grippe aviaire".
Droit de l'environnement (n° 141).
pp. 243-250.
Hermon, Carole
(2004)
Police administrative et environnement : plaidoyer pour une police municipale environnementale.
Droit de l'environnement (121).
pp. 164-168.
Naim-Gesbert, Eric
(2004)
L'anormalité d'un trouble à l'ordre public écologique.
Droit de l'environnement (n°120).