Beaussonie, Guillaume
ORCID: https://orcid.org/0009-0005-2798-8033 and Accarion, Eddy
(2025)
En droit pénal aussi, "la dissolution d'une filiale à 100 % est une fusion".
Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (n°5).
[Caselaw headnote]
Joseph, Eloi
(2024)
État de nécessité climatique : la fronde des juges du fond continue (note sous Tribunal de police de Paris 26 septembre 2024).
Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (n° 11).
p. 571.
[Caselaw headnote]
Beaussonie, Guillaume
ORCID: https://orcid.org/0009-0005-2798-8033
(2019)
Affaire Bygmalion : il y aura un procès.
Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (n°11).
pp. 556-557.
[Caselaw headnote]
Beaussonie, Guillaume
ORCID: https://orcid.org/0009-0005-2798-8033
(2019)
Obscure clarté du nouveau mode de rédaction des arrêts de la Chambre criminelle.
Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (7-8).
pp. 381-383.
[Caselaw headnote]
Beaussonie, Guillaume
ORCID: https://orcid.org/0009-0005-2798-8033
(2018)
Affaire Wildenstein : nouvelle relaxe, autres causes, en attendant le pourvoi.
Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (09).
pp. 416-418.
[Caselaw headnote]
Beaussonie, Guillaume
ORCID: https://orcid.org/0009-0005-2798-8033
(2018)
Bande organisée d’escrocs exclut association anticipée de malfaiteurs.
Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (n° 7-8).
p. 365.
[Caselaw headnote]
Mangematin, Céline
(2018)
La non-admission de la faute détachable des fonctions par le juge pénal : commentaire comparé de Crim. 5 avril 2018, n°16-87669 et Crim. 5 avril 2018, n°16-83961.
Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (n°5).
p. 248.
[Caselaw headnote]
Beaussonie, Guillaume
ORCID: https://orcid.org/0009-0005-2798-8033
(2018)
Vol du contenu d'un courriel.
Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (n°3).
p. 150.
[Caselaw headnote]
Beaussonie, Guillaume
ORCID: https://orcid.org/0009-0005-2798-8033
(2018)
Coupables et victimes du truquage d'un match de handball.
Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal), 2 (2).
pp. 89-91.
[Caselaw headnote]
Segonds, Marc
(2018)
Le périmètre d'intervention du parquet européen. A propos de la compétence ratione delecti commissi du parquet européen.
Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal).
p. 287.
Beaussonie, Guillaume
ORCID: https://orcid.org/0009-0005-2798-8033
(2017)
Précisions sur l'abus de confiance portant sur la clientèle d'autrui.
Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (5).
p. 232.
[Caselaw headnote]
Beaussonie, Guillaume
ORCID: https://orcid.org/0009-0005-2798-8033
(2017)
La dématérialisation de l'abus de confiance.
Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (5).
Beaussonie, Guillaume
ORCID: https://orcid.org/0009-0005-2798-8033
(2016)
Fin de l'antagonisme entre escroquerie et immeuble.
Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (n°12).
p. 582.
[Caselaw headnote]
Botton, Antoine
(2016)
Le renforcement du rôle du procureur de la République.
Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (12).
Beaussonie, Guillaume
ORCID: https://orcid.org/0009-0005-2798-8033
(2016)
Quelques observations à partir de (et non sur) l' "auto-blanchiment".
Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal), 4.
p. 196.
Segonds, Marc
(2016)
Les métamorphoses de l'infraction de blanchiment... ou les enjeux probatoires de la lutte contre le blanchiment.
Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (n°4).
p. 168.
Botton, Antoine
(2016)
Les aspects procéduraux du blanchiment.
Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (4).
p. 190.
Beaussonie, Guillaume
ORCID: https://orcid.org/0009-0005-2798-8033
(2016)
Immeuble et domicile en droit pénal.
Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (2).
p. 59.
Beaussonie, Guillaume
ORCID: https://orcid.org/0009-0005-2798-8033
(2015)
L'installation de la victime dans le procès pénal.
Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (11).
p. 526.
Segonds, Marc
(2006)
(Ré)écrire le(s) délit(s) de corruption.
Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (5).
pp. 193-197.
Segonds, Marc
(2005)
La mesure judiciaire de la peine à l'épreuve de l'article L. 7 du code électoral.
Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (5).
pp. 197-198.
[Caselaw headnote]

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