Boubay-Pagès, Michèle
(2021)
L’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires, instrument de la résilience des « territoires perdus » face au covid-19 ?
In : La résurrection des villes face à a covid-19 : Les opportunités de la revitalisation et la régénération urbaines
L'Harmattan.
pp. 163-171.
ISBN 978-2-343-22778-8
Boubay-Pagès, Michèle
(2019)
Des exonérations fiscales pour des investissements vertueux.
In: Quel système fiscal pour le Vanuatu ?, 2 et 3 mai 2019, Port-Vila Vanuatu.
Boubay-Pagès, Michèle, Jolly, Brigitte and Suaudeau, Ségolène
(2019)
La collaboration interstatutaire pour donner du sens aux apprentissages.
In: 10ème colloque Questions de Pédagogies dans l'Enseignement Supérieur -QPES 2019, 17-21 juin 2019, Brest.
Boubay-Pagès, Michèle
(2019)
Quelques réflexions à propos du règlement des litiges fiscaux à Vanuatu.
In: Quel système fiscal pour le Vanuatu ?, 2 et 3 mai 2019, Port-Vila, Vanuatu.
Boubay-Pagès, Michèle
(2018)
Introduction du colloque.
In : Vanuatu : oscillation entre diversité et unité : actes du colloque du 28 et 29 avril 2016, Port-Vila (Vanuatu)
Boubay-Pagès, Michèle (ed.)
Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I.
Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)”
Toulouse pp. 9-10.
ISBN 978-2-36170-156-7
Boubay-Pagès, Michèle
(2018)
Le Vanuatu : oscillation entre diversité et unité.
[Scientific Work Coordination]
Boubay-Pagès, Michèle
(2018)
"L’environnement industriel : étude comparée des droits vanuatais et français".
In: Vanuatu : oscillation entre diversité et unité: actes du colloque du 28 et 29 avril 2016, Port-Vila (Vanuatu)
Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I.
Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)”
Toulouse pp. 127-146.
ISBN 978-2-36170-156-7
Boubay-Pagès, Michèle
(2018)
Synthèse du colloque.
In : Vanuatu : oscillation entre diversité et unité : actes du colloque du 28 et 29 avril 2016, Port-Vila (Vanuatu)
Garnier, Florent (ed.)
Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I.
Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)”
Toulouse pp. 297-306.
ISBN 978-2-36170-156-7
Boubay-Pagès, Michèle
(2017)
Montages aller-retour, des victimes du nouveau droit de la commande publique ?
Journal de droit administratif (JDA) (Dossier 05).
Boubay-Pagès, Michèle
(2016)
Petite chronique d’une rencontre : le Code des relations entre le public et l’administration et l’aménagement du territoire (art.88).
Journal de droit administratif (JDA) (Dossier 2).
Boubay-Pagès, Michèle
(2014)
Continuité et aménagement du territoire.
In : La (dis)continuité en droit
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole , LGDJ, Lextenso éditions.
Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)”
pp. 409-430.
ISBN 978-2-36170-078-2
Boubay-Pagès, Michèle
(2014)
Continuité.
In : Dictionnaire d'administration publique
Presses universitaires de Grenoble.
Series “Droit et action publique”
ISBN 978-2-7061-2137-1
Boubay-Pagès, Michèle
(2014)
Mutualisation.
In : Dictionnaire d'administration publique
Presses universitaires de Grenoble.
Series “Droit et action publique”
ISBN 978-2-7061-2137-1
Boubay-Pagès, Michèle
(2014)
Renouveau du service public.
In : Dictionnaire d'administration publique
Presses universitaires de Grenoble.
Series “Droit et action publique”
ISBN 978-2-7061-2137-1
Boubay-Pagès, Michèle
(2013)
Trente ans de décentralisation de l’aménagement du territoire.
In : La décentralisation 30 ans après
Presses de l'université de Toulouse 1 Capitole.
Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques”
ISBN 978-2-36170-067-6
Boubay-Pagès, Michèle
(2010)
Quelques réflexions à propos des aides fiscales à l'aménagement du territoire et du principe d'équité.
In : Variations sur le thème de l'équité fiscale : recueil d'études en l'honneur du professeur Gérard Tournié
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
Series “Etudes de l'IRDEIC, VI”
pp. 21-66.
ISBN 978-236170-008-9
Boubay-Pagès, Michèle
(2007)
Pierre Lalumière et les cadres sociaux de la science fiscale.
In : Les doctrines fiscales : à la découverte des grands classiques
L’Harmattan.
pp. 97-163.
Boubay-Pagès, Michèle
(2005)
Cession de branche complète d’activité.
fascicule 229-55.
Boubay-Pagès, Michèle
(2002)
L’allègement d’impôt sur les bénéfices réalisés par les entreprises implantées en zone franche Corse (art. 44 decies C.G.I).
fascicule 280-D.
Boubay-Pagès, Michèle
(2000)
L’exonération d’impôt sur les bénéfices réalisés par les entreprises implantées dans les zones franches urbaines (C.G.I., art. 44 octies).
fascicule 280-C.
Boubay-Pagès, Michèle
(1999)
La taxe forfaitaire sur les métaux et objets précieux.
fascicule 1235.
Boubay-Pagès, Michèle
(1998)
La recherche de la sécurité transfusionnelle dans l'organisation institutionnelle de la transfusion sanguine.
In : L'obligation de sécurité dans les actes médicaux et de soins
Les Etudes Hospitalières.
Boubay-Pagès, Michèle
(1997)
L’utilité publique.
Publication de l’UMINATE.
Boubay-Pagès, Michèle
(1996)
Le stationnement payant sur voirie.
Revue française de la décentralisation (3).
pp. 38-47.
Boubay-Pagès, Michèle
(1995)
Hôpital - Responsabilité - Action directe de la victime contre l’assureur du C.H.R.
Revue trimestrielle des Barreaux (36).
pp. 105-108.
[Caselaw headnote]
Boubay-Pagès, Michèle
(1995)
Laboratoire pharmaceutique - Responsabilité délictuelle - Négligence fautive.
Revue trimestrielle des Barreaux (36).
pp. 116-131.
[Caselaw headnote]
Boubay-Pagès, Michèle
(1995)
Responsabilité médicale - Non - Absence de faute - Evénement imprévisible.
Revue trimestrielle des Barreaux (36).
pp. 109-115.
[Caselaw headnote]
Boubay-Pagès, Michèle
(1994)
Responsabilité contractuelle et solidaire - Perte d’une chance d’opter pour l’IVG.
Revue juridique d’Ile-de-France (32).
pp. 111-135.
[Caselaw headnote]
Boubay-Pagès, Michèle
(1994)
La jurisprudence.
In : De la bioéthique au bio-droit
LGDJ.
Series “Droit et société”
pp. 103-114.
Boubay-Pagès, Michèle
(1993)
Les responsabilités locales dans l’élimination des déchets.
In : Rencontres Canada Europe environnement et déchets
AFEC.
Series “Collection de l’AFEC”
pp. 113-131.
Boubay-Pagès, Michèle
(1991)
La pollution des eaux littorales - A propos du jugement du Tribunal administratif de Nice, 14 février 1991, relatif à la déclaration d’utilité publique de la station d’épuration du Cap Sicié, Var.
Droit et ville (32).
pp. 145-178.
Boubay-Pagès, Michèle
(1990)
Le maire et l’élimination des déchets.
Annales de la voirie (1492).
pp. 28-35.
Boubay-Pagès, Michèle
(1990)
Déchets urbains : les responsabilités à l’échelon local.
Droit et ville (29).
pp. 91-160.