B

Balland, Ludivine (2009) Une sociologie politique de la crise de l'Ecole : de la réussite d'un mythe aux pratiques enseignantes., A Political Sociology of the School Crisis: from the achievement of a myth to teacher's practices. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Beaussonie, Guillaume (2009) La prise en compte de la dématérialisation des biens par le droit pénal : contribution à l'étude de la protection pénale de la propriété. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Boutry, Gilles (2009) La genèse historique du statut juridique des territoires locaux. Le rôle des trois grandes fonctions. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

C

Clément-Wilz, Laure (2009) La fonction de l'avocat général près la Cour de justice des Communautés européennes. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

D

De Cazals, Marie (2009) La représentation politique nationale en droit constitutionnel français : contribution à l'étude de la prise en compte de la volonté du peuple dans le système constitutionnel français. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Deville, Sophie (2009) L'objet de la libéralité. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

G

Gacha, Thomas (2009) Essai sur un état africain décentralisé‎ : le cas de la Côte d'Ivoire‎ : contribution à l'étude du nouvel état africain. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Gros, Mélanie (2009) Les signes d'origine et de qualité des vins. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

J

Jazottes, Gérard (2009) La commission se dote d'une procédure simplifiée pour l'application de l'interdiction des ententes : la procédure dite de transaction ; Note sous Règlement CE numéro 622/2008 en ce qui concerne les procédures de transaction engagées dans les affaires d'entente ; Communication de la Commission relative aux procédures de transactions engagées en vue de l'adoption de décisions en vertu des articles 7 et 23 du Règlement CE numéro 1/2003 du Conseil. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (1). pp. 230-233.

Jazottes, Gérard (2009) La cour maintient la jurisprudence Maily Mail mais elle en restreint la portée et reconnait l'applicabilité de l'article 43 CE à certaines hypothèses de transfert de siège à une société. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (1). pp. 227-230. [Caselaw headnote]

K

Kenfack, Hugues (2009) Le règlement (CE) n° 593/2008 du 17 juin 2008 sur la loi applicable aux obligations contractuelles (« Rome I »), navire stable aux instruments efficaces de navigation ? Journal du droit international. pp. 3-39.

M

Moïse Ionescu, Raluca (2009) L'abus de droit en droit communautaire. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

P

Potaszkin, Tatiana (2009) L'éclatement de la procédure pénale. Vers un nouvel ordre procédural pénal ? École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

T

Tanguy, Gildas (2009) Corps et âme de l'Etat : socio-histoire de l'institution préfectorale (1880-1940)., Body and soul of the State: Socio-history of the prefectoral institution (1880-1940). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

U

Uranaka, Chikao (2009) Police et contrôle social au Japon. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

V

Vironneau-Georges, Marie (2009) L'action de l'Union européenne en matière de responsabilité sociale des entreprises, Corporate Social Responsibility and the European Union : recherche sur l'appropriation du concept par le droit communautaire., the Appropriation of the Concept of CSR by Community Law. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).