2017

Blanc, Didier (2017) Au Panthéon des principes, la laïcité reconnaissante. Petites affiches (n° 65). pp. 9-18.

Blanc, Didier (2017) Avant-propos. Revue de l'Union européenne (613). p. 611.

Blanc, Didier (2017) Citoyenneté européenne et nationalité. La politique sans le politique. In : La nationalité française dans l'océan Indien: actes du colloque organisé à Saint-Denis de La Réunion, 9 novembre 2015 Knetsch, Jonas and Ralser, Elise (eds.) Société de législation comparée. Series “Colloques”, Vol. 30. p. 173. ISBN 9782365170673

Blanc, Didier (2017) La coopération territoriale européenne dans l'océan Indien : une contribution à l'Indianocéanie ? Si loin, si proches. Revue de l'Union européenne (607). p. 204.

Blanc, Didier (2017) Le contrôle parlementaire des propositions de directives sous la XIVe législature (2012-2017). Revue de l'Union européenne (611). p. 462.

Blanc, Didier (2017) L’arrêt Costa appréhendé par la doctrine contemporaine. Revue du droit de l’Union européenne (n° 1). pp. 121-137.

Bélières, Bruno (2017) Big Data : Big Brother ou Big opportunité? In: Le numérique et l'entreprise, 12 Oct 2017, IUT de Rodez - Université Toulouse I Capitole.

D.S.R., Admin (2017) Vidéo de présentation de l'archive ouverte "Toulouse Capitole Publications". ManualYouTube

Domenget, Jean-Claude and Sire, Guillaume (2017) La professionnalisation des référenceurs aux prises avec le changement permanent. Communication et professionnalisation (4).

Dounot, Cyrille (2017) "Aspects juridiques de la prédication dans le droit canonique, des origines à nos jours". Les Cahiers du Littoral (n° 16). pp. 227-242.

Dounot, Cyrille (2017) "La guerre scolaire n’aura pas (encore) lieu. Remarques sur la censure de l’article 39 de la loi Égalité et citoyenneté". Les Petites Affiches (n° 62). pp. 7-11.

Dounot, Cyrille (2017) "La spiritualité de Louis Jugnet". In : Liber amicorum Jean de Viguerie, Ph. Pichot-Bravard (dir.) Via Romana. Versailles pp. 335-363. ISBN 978-2372710763

Dounot, Cyrille (2017) "Le bien commun dans la législation royale (XIIIe-XVIIIe siècle)". Bulletin de Littérature ecclésiastique, t. CXVIII- (n° 472). pp. 99-114.

Dounot, Cyrille (2017) "L’impossible caractère culturel des symboles religieux. Les juges de Marseille et la crèche de Noël", note sur CAA Marseille, 3 avril 2017. La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales (n° 36). 4 p..

Dounot, Cyrille (2017) "Sonneries civiles des cloches de l’église communale et usage local. : ‘Jingle Bells’ à Boissettes". La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales (n° 3). 3 p..

Gallant, Estelle (2017) Absence. Répertoire de droit international.

Gallant, Estelle (2017) Chronique Divorce international. Revue critique de droit international privé (4/2016). p. 649. [Caselaw headnote]

Gallant, Estelle (2017) Contrariété à l’ordre public international de la loi étrangère qui empêche l’établissement de la filiation paternelle. La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G) (50). p. 1311. [Caselaw headnote]

Gallant, Estelle (2017) Contrats nuptiaux internationaux et anticipation des conséquences financières du divorce : quel ordre public ? InDret. pp. 139-164.

Gallant, Estelle (2017) Le défendeur « intégré » dans le cadre du règlement Bruxelles II bis. La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G) (49). p. 1275. [Caselaw headnote]

Gallant, Estelle (2017) Le forum non conveniens de l’article 15 du Règlement Bruxelles II bis. : Note sous CJUE 27 octobre 2016, Aff. C-428/15. Revue critique de droit international privé (3/2017). p. 464. [Caselaw headnote]

Gallant, Estelle (2017) Le nouveau droit international privé européen des régimes patrimoniaux de couples. Europe (3). pp. 1-6.

Giacuzzo, Jean-François (2017) Brèves remarques sur la nationalisation. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué (n°4). p. 635.

Giacuzzo, Jean-François (2017) Chronique annuelle de droit des aéroports. 2017. Revue française de droit aérien et spatial. [Caselaw headnote] (In Press)

Giacuzzo, Jean-François (2017) Domaine public. Protection juridiques. JurisClasseur Administratif (Fasc406-10).

Giacuzzo, Jean-François (2017) La propriété des personnes publiques. Point de vue sur la controverse. In : Les controverses en droit administratif Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” pp. 105-116. ISBN 978-2-247-17033-3

Giacuzzo, Jean-François (2017) L’ordonnance du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques. Chronique sous Ord. n° 2017-562 du 19 avril 2017. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, n°3 (2017). pp. 421-431. [Caselaw headnote]

Giacuzzo, Jean-François (2017) « L’utilisation réglementée ». In : L’utilisation du domaine public. LGDJ-PU Poitiers. Series “Actes & Colloques” pp. 39-58. ISBN 979-10-90426-72-6

Giacuzzo, Jean-François (2017) Politique foncière agricole et droit de propriété privée : la difficile équation constitutionnelle.: Chronique sous Cons. const., 16 mars 2017, n° 2017-748 DC. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué (n°2). pp. 264-266. [Caselaw headnote]

Guiot, François-Vivien (2017) Illustration d’un dialogue de sourds : la Cour administrative d’appel de Douai renvoie au Conseil d’Etat des questions relatives à l’application du règlement “Dublin III”. Actualités du GDR. [Caselaw headnote]

Guiot, François-Vivien (2017) La Cour de cassation et la responsabilité de l’Etat du fait des décisions de justice : une nouvelle illustration des faiblesses de la subsidiarité juridictionnelle. Actualités du GDR. [Caselaw headnote]

Hartwell, Laura M., Esperança-Rodie, Emmanuelle and Tutin, Agnès (2017) I think we need…: Verbal expressions of opinion in conference presentations in English and in French. Chimera: Romance Corpora and Linguistic Studies, vol. 1 (n° 4). pp. 35-60.

Jacquemin, Zoé (2017) Le juge et les dommages réparables : identification et réparation. Revue des contrats (n°4). pp. 705-709.

Knetsch, Jonas and Jacquemin, Zoé (2017) France. European Tort Law Yearbook 2016, vol.6 (n°1). pp. 191-213.

Larouer, Marion (2017) L’évolution du code AFEP-MEDEF de gouvernement d’entreprise des sociétés cotées et du guide d’application du Haut Comité de Gouvernement d’Entreprise (HCGE) sur la période 2013-2016. In : Quel cadre juridique pour une mise en œuvre effective des codes de gouvernance d’entreprise ? Mission de recherche Droit & Justice. Saint-Etienne pp. 245-250.

Mangematin, Céline (2017) Etablissement de la date de la déclaration de créance (note sous T. com. Bordeaux, 5 juin 2014). Revue des procédures collectives civiles et commerciales. [Caselaw headnote]

Mangematin, Céline (2017) Responsabilité civile de droit commun du débiteur (note sous T. com. 7 juillet 2015). Revue des procédures collectives civiles et commerciales (n° 1). [Caselaw headnote]

Omezzine, Aya (2017) Automated and dynamic multi-level negotiation framework applied to an efficient cloud provisioning. École doctorale Mathématiques, Informatique et Télécommunications (Toulouse).

Sire, Guillaume (2017) L’esprit du temps et la stratégie de l’anémone. Comment et pourquoi l’entreprise Google communique-t-elle les données relatives aux requêtes effectuées sur son moteur ? Cahiers de la Documentation (2).

Testard, Christophe (2017) L'anticipation, principe ou défi de l'action administrative ? Revue française de droit administratif (RFDA) (n°2). p. 303.

Testard, Christophe (2017) Pour une meilleure définition des effets contentieux d’une réserve d’interprétation devant le juge administratif. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°20). p. 1177. [Caselaw headnote]

Testard, Christophe (2017) Un doctorant n’est pas toujours un étudiant comme les autres. Petites affiches (n°111-112). p. 13. [Caselaw headnote]