Article

Hoepffner, Hélène (2009) Les avis du Conseil d'État. Revue française de droit administratif (RFDA) (5). p. 895.

Naim-Gesbert, Eric (2009) Le contrôle de proportionnalité exercé par les juridictions administratives en droit de l'environnement. Petites affiches (n°46).

Naim-Gesbert, Eric (2009) Le principe de précaution, pensée du plausible en droit. Méthode et raison des juges administratif français et communautaire. Revue Européenne de Droit de l'Environnement (n°2).

Caselaw headnote

Le Gallou, Cécile (2009) L’unité successorale ou l’utilité du renvoi dans les successions immobilières. Revue Lamy Droit civil (61). [Caselaw headnote]

Macovei, Oana Andreea (2009) Décisions d'octobre à décembre 2008 - CEDH, 11 décembre 2008, n°21132/05, TVVest AS & Rogaland Pensjonistparti c/ Norvège. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n°30). p. 2189. [Caselaw headnote]

Macovei, Oana Andreea (2009) Décisions de janvier à mars 2009 - CEDH, 5 mars 2009, n°31684/05, Barraco c/ France). La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n°51). p. 2295. [Caselaw headnote]

Book Section

Debat, Olivier (2009) Le principe de la restitution des droits d’enregistrement consécutivement à la résolution d’un acte juridique : présent et avenir. In : Ecrits de fiscalité des entreprises, Mélanges en l’honneur du professeur Maurice COZIAN Litec. pp. 771-793. ISBN 978-2-7110-0879-7

Diochon, Nicolas (2009) El establecimiento del Santo Oficio en Aragón y las prácticas supersticiosas: particularidades y figuras aragonesas. In : Aragón. Una identidad tierra adentro Charlon, Anne and Sarria Buil, Aranzazu (eds.) Editions Universitaires de Dijon - E.U.D. pp. 53-72. ISBN 978-2-915611-45-8

Jacquemin, Zoé (2009) Cadre commun de référence : deux projets académiques pour un projet politique. In : Nouveaux défis du droit des contrats en France et en Europe Mäsch, Gerald, Mazeaud, Denis and Schulze, Reiner (eds.) Sellier, European Law Publishers. Series “GPR Grundlagen” Munich pp. 81-88. ISBN 9783866531208

Kalflèche, Grégory (2009) Homonymie et intégration communautaire. In: Les notions juridiques Économica. Series “Études Juridiques” ISBN 9782717857658

Lattes, Jean-Michel (2009) Harcèlement moral et démission du salarié. In : De la volonté individuelle (sous la direction de Marc Nicod) L.G.D.J. / Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Les Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques” pp. 273-284. ISBN 978-2-915699-80-7

Lattes, Jean-Michel (2009) Égalité et inégalité au travail pour la personne handicapée : approches transversales. In : Les politiques de protection des personnes handicapées en Europe et dans le monde : actes du colloque organisé le 15 mars 2007 à Paris -- par l'Association Travail et handicap dans la recherche publique (ATHAREP) : Association "Travail et Handicap dans la Recherche publique" Editions Bruylant. Series “Droit et Justice” pp. 219-232. ISBN 978-2-8027-2736-1

Thesis

Bernard, Stéphane (2009) L'effet de la communication socialement responsable sur la réputation de l'entreprise. École Doctorale Sciences de Gestion TSM (Toulouse).

Dardour, Ali (2009) L’influence de la gouvernance et de la performance sur la rémunération des dirigeants : le rôle des réseaux sociaux dans les entreprises françaises cotées. École Doctorale Sciences de Gestion TSM (Toulouse).

Gacha, Thomas (2009) Essai sur un état africain décentralisé‎ : le cas de la Côte d'Ivoire‎ : contribution à l'étude du nouvel état africain. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Garcia, Alice (2009) Etats affectifs dans les cabinets d'audit‎ : une approche par le concept d'identification organisationnelle et professionnelle. École Doctorale Sciences de Gestion TSM (Toulouse).

Hadoussa, Slim (2009) Influence des facteurs de persuasion sur la satisfaction, la flexibilité organisationnelle, et le succès des systèmes d'information‎ : cas de la Ligue des Etats arabes. École Doctorale Sciences de Gestion TSM (Toulouse).

O'Connell, Anne-Marie (2009) Le langage de l'être chez Martin Heidegger. Other doctoral school.

Tranchant, Baptiste (2009) L’autorité de chose jugée : étude de procédure internationale contentieuse. Other doctoral school.

Uranaka, Chikao (2009) Police et contrôle social au Japon. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Mainstream media article

Lattes, Jean-Michel and Emery, Philippe (2009) Bermuda, short, claquettes, peut-on les porter au boulot ? La Dépêche du Midi. [Mainstream media article]