A
Andriantsimbazovina, Joël
La Cour européenne des droits de l’homme est-elle limitée dans l’élaboration de sa jurisprudence ?
In : La Cour européenne des droits de l’homme et le droit de la famille
Gouëzel, Antoine and Binet, Jean René (eds.)
Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie.
ISBN 978-2-37032-293-7
Andriantsimbazovina, Joël
Propos conclusifs. Laïcité et défense de l’Etat de droit.
In : Laïcité et défense de l'État de droit : actes du colloque des 11 et 12 avril 2019, Université Toulouse 1 Capitole
Andriantsimbazovina, Joël and Kabou, Patrick (eds.)
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
pp. 25-33.
ISBN 978-2-36170-199-4
Andriantsimbazovina, Joël
Une modernisation progressive du droit des détenus.
In : Le droit des détenus : sécurité ou réinsertion ?
Dalloz.
pp. 159-165.
ISBN 978-2-247-08839-3
Andriantsimbazovina, Joël
A qui appartient le contrôle des droits fondamentaux en Europe.
In : La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne après le Traité de Lisbonne
Bruylant.
pp. 39-60.
ISBN 978-2-8027-2864-1
B
Blanquet, Marc
Chronique: La politique agricole commune en 2018.
Annuaire de droit de l'Union européenne, 2018.
pp. 807-856.
C
Clément-Wilz, Laure
Le contrôle des agences de l’Union européenne.
In : Mélanges en l’honneur de J. Molinier
LGDJ.
Clément-Wilz, Laure
Quelle sanction de l’obligation de renvoi préjudiciel au Royaume-Uni ?
In : L’obligation de renvoi
Bruylant.
D
Dussart, Vincent
Commentaire des articles consacrés aux finances locales (4 mises à jour par an).
In : Code général des collectivités territoriales
Le Moniteur.
Dussart, Vincent
Finances locales (Chronique périodique).
Revue Complément territorial.
Dussart, Vincent
Fiscalité européenne (Chronique périodique).
Annuaire de droit européen.
F
Fongaro, Eric
Successions internationales.
In : Lamy Droit des régimes matrimoniaux, successions et libéralités
Lamy.
P
Poillot-Peruzzetto, Sylvaine
Chronique mensuelle de droit communautaire de la concurrence.
Contrats Concurrence Consommation.
Q
Querol, Francis
Regards croisés sur le financement des entités infra-étatiques à partir des exemples français et vanuatais.
In: Vanuatu : oscillation entre unité et diversité
Boubay-Pagès, Michèle (ed.)
Presses université Toulouse 1 Capitole.
Series “Colloques de l'IFR”
Toulouse
ISBN 978-2-36170-156-7