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Article

Baumont, Stéphane (1991) Le régime présidentiel en question. Cosmopolitiques (19). pp. 151-167.

Crouzatier, Jean-Marie (1991) Constitution et régime politique : l'union libre. Thammasat Law Journal, 21 (3). pp. 430-440.

Crouzatier, Jean-Marie (1991) Les composantes de l'identité américaine. Revue des sciences politiques (26). pp. 45-54.

Crouzatier, Jean-Marie (1991) Les enjeux méditerranéens. Revue de l'IMCOM (1). pp. 8-13.

Crouzatier, Jean-Marie (1991) Vers une politique méditerranéenne de l'écologie. Revue de l'IMCOM (2). pp. 2-6.

Lavialle, Christian (1991) La Cour Suprême et la remise en cause de l'intégration scolaire aux États-Unis. Les Petites affiches (143). pp. 10-15.

Lavialle, Christian (1991) La loi du 1er décembre 1989 relative aux biens culturels maritimes. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), I (3489).

Lavialle, Christian (1991) La loi du 1er décembre relative aux biens culturels maritimes. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G).

Lavialle, Christian (1991) Le prix de vente des biens du domaine privé. La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (47). pp. 445-446.

Caselaw headnote

Lavialle, Christian (1991) L’État est-il responsable de la perte des revenus des enquêteurs assermentés de la Sécurité Sociale du fait d'une réforme législative? La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), II (21761). [Caselaw headnote]

Book Section

Crouzatier, Jean-Marie (1991) La filière tourisme et les pays de la Méditerranée. In : L'avenir de l'espace méditerranéen Publisud. Paris pp. 413-431.

Crouzatier, Jean-Marie (1991) Les pratiques de compensation dans le commerce avec les pays d'Asie. In : Asie de l'est et du sud-est ; faits et décisions économiques Economica. Paris pp. 57-76.

Roussillon, Henry (1991) Le Conseil constitutionnel et l'article 17 de la Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen. In : Propriété et révolution Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 2-222-04529-0

Saint-Girons, Bernard (1991) L'article 17 de la Déclaration de 1789 et la protection des intérêts patrimoniaux de l'Etat. In : Propriété et révolution Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 2-222-04529-0

Théron, Jean-Pierre (1991) Coordination et création. In : Administration et changement : mutations structurelles et pénétration territoriale en Tunisie Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse/Publications de la Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis. Toulouse/Tunis ISBN 2-903847-38-7

Théron, Jean-Pierre (1991) Sur un postulat libéral : la liberté d'entreprendre, limite à l'intervention publique. In : Propriété et révolution Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-222-04529-0

Monograph

Sabiani, François (1991) Les statuts des départements, laboratoires et centres de recherche de l'université de Toulouse I. Documentation, Toulouse

Book

Crouzatier, Jean-Marie (1991) Les fondements de la démocratie américaine. Presses de l'I.E.P. de Toulouse Toulouse

Roussillon, Henry and Ben Salah, Hafedh (1991) Administration et changement : mutations structurelles et pénétration territoriale en Tunisie. Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse/Publications de la Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis Toulouse/Tunis ISBN 2-903847-38-7

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