Group by: Creators | Item Type | Date | No Grouping
Jump to: B | H | I | P | T
Number of items: 25.

B

Beaussonie, Guillaume (2006) Le rôle de la doctrine en droit pénal. Collection « Bibliothèques de droit ». L'Harmattan ISBN 2-296-01028-8

H

Hermon, Carole (2006) La diversification face au juge de l’urbanisme. Quels permis de construire pour l’agriculteur diversifié ? In : La diversification de l’activité agricole. Etat des lieux, souhaits et perspectives », C. Hermon (sous la dir.) L'Harmattan. Series “Droit et espace rural” pp. 151-189. ISBN 978-2-296-00275-3

Hermon, Carole, Casteras, Germain and Hudault, Joseph (2006) La diversification de l'activité agricole : état des lieux, souhaits et perspectives (ss. dir.). Collection « Droit et espace rural ». L'Harmattan Paris ISBN 2-296-00275-7

Hermon, Carole and Largenté, L. (2006) L'indemnisation des mesures de police sanitaire : le cas de la "grippe aviaire". Droit de l'environnement (n° 141). pp. 243-250.

I

Izac, Laurent (2006) L'autorité du contrat : essai d'une théorie de l'ordre juridique subjectif. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

P

Poumarède, Matthieu (2006) Conditions et étendue de la responsabilité des agents de voyage. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (6). pp. 267-269.

Poumarède, Matthieu (2006) Le contrat de vente d'immeuble et le droit de la consommation, un exemple à suivre ? Revue Lamy Droit civil (31). pp. 74-82.

Poumarède, Matthieu (2006) Les régimes particuliers de responsabilité civile, ces oubliés de l'avant-projet Catala. Recueil Dalloz (35). pp. 2420-2426.

T

Thioye, Moussa (2006) Affaire dite des tableaux d'amortissement des prêts immobiliers : la CEDH condamne la rétroactivité. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (42). pp. 1958-1962. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2006) Commission et préemption à un prix inférieur à celui de la DIA. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (6). pp. 484-485. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2006) De la nécessité d'un mandat de gestion écrit. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (7). pp. 586-587. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2006) Droit à commission en cas de contradiction sur l'identité du débiteur. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (6). pp. 485-486. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2006) Droit à commission en l'absence de mention dans l'acte de vente. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (12). pp. 937-938. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2006) Défaillance de la condition suspensive d'obtention de prêt et droit à rémunération ou à indemnisation. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (4). pp. 303-305. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2006) Episode européen de l’affaire du tableau d’amortissement : l’article 87-I de la loi de validation du 12 avril 1996 recalé par la Cour de Strasbourg. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), II (10171). [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2006) Etendue du devoir d'information et de conseil de l'intermédiaire. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (5). pp. 396-397. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2006) La jurisprudence récente en matière de mandats d'entremise et de gestion. Droit et ville (62). pp. 155-186.

Thioye, Moussa (2006) Légalité du refus préfectoral de viser des attestations d'habilitation. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (11). pp. 852-853. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2006) Modernisation du statut des intermédiaires immobiliers. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (1). pp. 7-15.

Thioye, Moussa (2006) Sort de la vente conclue par un agent immobilier titulaire d'un simple mandat de recherche de clients et de négociation. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (12). pp. 938-939. [Caselaw headnote]

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2006) Solidarité passive et opposabilité de la transaction au créancier commun par le tiers coobligé. Recueil Dalloz (34). pp. 2381-2384. [Caselaw headnote]

Tomasin, Daniel (2006) Appropriation et copropriété des immeubles bâtis. Droit et ville (61). pp. 251-269.

Tomasin, Daniel (2006) Evolution du rôle des copropriétaires dans la préparation des assemblées générales et dans la sanction de leurs irrégularités. Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière (6). pp. 860-883.

Tomasin, Daniel (2006) Incertitudes jurisprudentielles et copropriété. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (7). pp. 535-544.

Tomasin, Daniel (2006) Répartition des frais et des charges lors de la mutation des lots de copropriété. Droit et ville (62). pp. 187-224.

This list was generated on Sun Jun 23 12:08:45 2024 CEST.