Article
Cabanis, André
(2005)
Le processus de décentralisation en France : modernisation du découpage territorial et autonomie des collectivités locales.
Revista administratie si management public - Administration and Public Management Review (5).
pp. 95-104.
Cabanis, André and Cabanis, Danielle
(2005)
L’influence du droit français liée au processus colonisation-décolonisation.
Revue juridique de l’Océan Indien.
pp. 11-31.
Cabanis, André and Martin, Michel Louis
(2005)
Les lois fondamentales du Maghreb francophone : un constitutionalisme réaliste.
Egypte/Monde arabe : droit, économie, société (2).
pp. 75-87.
Devaux, Olivier
(2005)
L’enjeu de la décentralisation du système de santé en France : démembrement de l’Etat et contractualisation au sein du système hospitalier.
Revista administratie si management public - Administration and Public Management Review (5).
pp. 112-128.
Nélidoff, Philippe
(2005)
La laïcité après la laïcité : autour de quelques questions actuelles.
Bulletin de littérature ecclésiastique, CIV (3).
pp. 239-260.
Book Section
Cabanis, André
(2005)
Evolution du rôle de l’Etat (XVIIIe-XXe siècle).
In : Les nouveaux rôles de l’Etat et les privatisations
Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse.
Series “Cahiers du Centre d'études et de recherches juridiques sur les espaces méditerranéen et africain francophones”
Perpignan/Toulouse pp. 45-57.
ISBN 2-909628-98-1
Cabanis, André
(2005)
Intervention sur "La France est une République [...] laïque".
In : Actualité de l’article 1er de la Constitution de 1958
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Toulouse pp. 175-176.
ISBN 2-915699-07-0
Cabanis, André and Martin, Michel Louis
(2005)
Administration et partenariat public-privé : la contraction de l’espace public comme moyen de renforcement de l’Etat.
In : Partenariat public-privé et gouvernance future
L'Harmattan.
Series “Espace et territoires”
Paris pp. 27-41.
ISBN 2-7475-8206-X
Cabanis, André and Martin, Michel Louis
(2005)
La laïcité de l’Etat et la question islamique : la solution esquissée par les nouvelles constitutions francophones.
In : La crise ivoirienne et l’avenir d’une nation en refondation
Presses des universités de Côte d'Ivoire.
Abidjan pp. 52-70.
ISBN 2716600910
Cabanis, André and Martin, Michel Louis
(2005)
L’évolution des normes constitutionnelles dans les pays francophones du sud.
In : Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Series “Travaux de l'IFR - Mutations des normes juridiques”
Toulouse pp. 639-650.
ISBN 2-915699-08-9
Cabanis, André and Martin, Michel Louis
(2005)
Un espace d’isomorphisme constitutionnel : l’Afrique francophone.
In : La constitution et les valeurs : mélanges en l’honneur de Dmitri Georges Lavroff
Dalloz.
Paris pp. 344-358.
ISBN 2-247-05560-5
Delvit, Philippe
(2005)
Barrage et usines à Villemur.
In : Du moulin à l'usine : implantations industrielles du Xe au XXe siècle
Privat/Les Audois.
Series “Regards sur l'histoire”
Toulouse/Carcassonne pp. 191-204.
ISBN 2-7089-0532-5
Delvit, Philippe
(2005)
Job... Pour une histoire couchée sur le papier.
In : Un job pour la vie : les salariés de Job en lutte (1995-2001)
Syllepse.
Series “Le Présent avenir”
Paris pp. 245-275.
ISBN 2-8495-0074-7
Delvit, Philippe
(2005)
Les politiques de prévention et action : les Lois municipales et économiques de Languedoc, des Lumières pour la province.
In : Cadre de vie, équipement, santé dans les sociétés méditerranéennes
Presses universitaires de Perpignan.
Series “Etudes”
Perpignan pp. 67-82.
ISBN 2-914518-50-1
Delvit, Philippe
(2005)
Toulouse une passion automobile : une ville assiégée par la voiture (1950-1980).
In : Hommes et pays de la moyenne Garonne
Fédération historique de Midi-Pyrénées.
Toulouse pp. 543-556.
ISBN 2-9523824-0-9
Devaux, Olivier
(2005)
Handicaps et atouts au rayonnement du droit français.
In : Le rayonnement du droit français dans le monde
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Toulouse pp. 259-268.
ISBN 2-915699-14-3
Gaven, Jean-Christophe
(2005)
La légalité des crimes politiques en Révolution. Le cas de la lèse-nation (1789-1791).
In : Le droit et les institutions en Révolution : XVIIIe-XIXe siècle
Presses universitaires d'Aix-Marseille.
Aix-en-Provence
Krynen, Jacques
(2005)
Avant-propos à "Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit".
In : Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit
Presses de l’Université des Sciences Sociales.
Series “Travaux de l’IFR - Mutation des normes juridiques, n°2”
Toulouse pp. 7-9.
ISBN 2-915699-08-9
Krynen, Jacques
(2005)
Conclusions sur "Les Facultés de droit inspiratrices du droit ?".
In : Les Facultés de droit inspiratrices du droit ?
Presses de l’Université des Sciences Sociales.
Series “Travaux de l’IFR - Mutation des normes juridiques, n°3”
Toulouse pp. 227-234.
ISBN 2-915699-17-8
Krynen, Jacques
(2005)
La haute magistrature contre la codification. Autour de l'Ordonnance civile (1667).
In : El dret comú i Catalunya
Associació Catalana d'Història del Dret "Jaume de Montjuïc".
Barcelona pp. 175-196.
ISBN 9788493208219
Montemayor, Julian
(2005)
La plus belle église du monde : Blas Ortiz à Tolède (1549).
In : Itinéraires spirituels, enjeux matériels dans l’Europe moderne. Mélanges offerts à Philippe Loupès, t. I. Sous le sceau des réformes : entre continuité et rupture
Presses universitaires de Bordeaux.
Bordeaux pp. 93-110.
ISBN 2-86781-369-7
Nélidoff, Philippe
(2005)
La laïcité avant la laïcité : recherche sur les origines historiques et juridiques d'un principe à géométrie variable.
In : Regards croisés sur la loi de Séparation des Eglises et de l'Etat
Presses de l’Université des Sciences Sociales.
Series “Centre albigeois d'histoire du droit et des institutions”
Toulouse pp. 189-214.
ISBN 2-915699-10-1
Nélidoff, Philippe
(2005)
La régénération de l'Eglise au début de la Révolution française.
In : Le droit et les institutions en révolution (XVIIIe-XIXe siècles)
Presses universitaires d'Aix-Marseille.
Series “Collection d'histoire des institutions et des idées politiques”
Aix-en-Provence pp. 169-185.
ISBN 2-7314-0468-X
Nélidoff, Philippe
(2005)
Laïcité et construction européenne.
In : Mélanges en l’honneur du Professeur Nicolae V. Durà
Université Ovidius.
Constanta (Roumanie)
Poumarède, Jacques
(2005)
Les arrestographes toulousains.
In : Les recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence (XVI-XVIIIe siècle)
La Mémoire du droit.
Series “Bibliographie”
(57)
Paris pp. 69-89.
ISBN 2-84539-017-3
Monograph
Delvit, Philippe
(2005)
Gabriel Marty.
Documentation, Toulouse
Delvit, Philippe
(2005)
La salle Maurice Hauriou, un lieu de mémoire à l’Université.
Documentation, Toulouse
Delvit, Philippe
(2005)
Noms de lieux à UT1 Sciences sociales. Les espaces de la reconnaissance universitaire.
Documentation, Toulouse
Book
Krynen, Jacques
(2005)
Le droit saisi par la morale.
Collection « Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°4 ».
Presses de l’Université des Sciences Sociales
Toulouse
ISBN 2-915699-18-6
Thesis
Maillard, Ninon
(2005)
Droit, réforme et organisation nationale d’un ordre religieux en France : le cas de l'Ordre des Frères Prêcheurs, 1629 -1660.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).