Article
Cabanis, André and Martin, Michel Louis
(2004)
Décentralisation et pouvoirs locaux dans les constitutions d’Afrique francophone.
Politeia (6).
pp. 75-83.
Garnier, Florent
(2004)
Deux représentants millavois en mission à Paris (2 octobre 1439-28 février 1440, n.s.).
Annales du Midi : revue archéologique, historique et philologique de la France méridionale (116).
pp. 205-224.
Nélidoff, Philippe
(2004)
Rapport de synthèse du colloque "Les couleurs de la cathédrale Sainte-Cécile d'Albi" tenu à Albi les 19 et 20 juin 2003.
Revue du Tarn (193).
pp. 151-155.
Poumarède, Jacques
(2004)
Enquête sur un juriste au-dessus de tout soupçon : François de Boutaric (1672-1733).
Droits : revue française de théorie juridique (40).
Book Section
Cabanis, André
(2004)
Enseignement supérieur et mondialisation : les expériences conduites en Europe.
In : Systèmes de formations supérieures et environnements professionnels : approches théoriques et pratiques appliquées au contexte vietnamien
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Toulouse pp. 13-23.
ISBN 2-909628-96-5
Cabanis, André and Martin, Michel Louis
(2004)
La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne : une prolifération maîtrisée.
In : Droit constitutionnel européen des droits de l’homme
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Toulouse pp. 69-74.
ISBN 2-909628-92-2
Cabanis, André and Martin, Michel Louis
(2004)
La justice depuis le XIXe siècle : attentes sociales et dérives professionnelles.
In : La légitimité des juges
Presses de l'Université des Sciences Sociales.
Toulouse pp. 25-37.
ISBN 2-915699-00-3
Cabanis, André and Martin, Michel Louis
(2004)
La laïcité de l’Etat et la question islamique : la solution esquissée par les nouvelles constitutions de l’Afrique francophone.
In : Islam et droit
Presses de l'Université de Perpignan/Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse.
Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°12”
Perpignan/Toulouse pp. 49-62.
ISBN 2-915699-02-X
Cabanis, André and Martin, Michel Louis
(2004)
La science politique au détour des sciences de gestion.
In : La science politique une et multiple
L'Harmattan.
Series “Logiques politiques”
Paris pp. 113-126.
ISBN 2-7475-6338-3
Cabanis, André and Martin, Michel Louis
(2004)
Le juge et l’entrepreneur : perspective historique.
In : Tous responsables
Editions d'Organisation.
Paris pp. 9-22.
ISBN 2-7081-3064-1
Garnier, Florent
(2004)
Transiger avec l'administration financière urbaine : l'exemple d'accords fiscaux (XIVe-XVe siècles).
In : La fiscalité des villes au Moyen Âge : La gestion de l'impôt
Menjot, Denis and Sánchez Martínez, Manuel (eds.)
Privat.
ISBN 2-7089-5831-3
Krynen, Jacques
(2004)
Position du problème et actualité de la question de "La légitimité des juges".
In : La légitimité des juges
Presses de l’Université des Sciences Sociales.
Series “Travaux de l’IFR - Mutation des normes juridiques, n°1”
Toulouse pp. 19-24.
ISBN 2-9156899-00-3
Poumarède, Jacques
(2004)
Jules Dufaure et les premiers concours de la magistrature, (1875-1878).
In : Figures de justice : études en l’honneur de Jean-Pierre Royer
Centre d'histoire judicaire.
Lille pp. 375-395.
ISBN 2-910114-10-4
Book
Krynen, Jacques
(2004)
La légitimité des juges.
Collection « Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°1 ».
Presses de l’Université des Sciences Sociales
Toulouse
ISBN 2-915699-00-3