Article

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2004) Décentralisation et pouvoirs locaux dans les constitutions d’Afrique francophone. Politeia (6). pp. 75-83.

Garnier, Florent (2004) Deux représentants millavois en mission à Paris (2 octobre 1439-28 février 1440, n.s.). Annales du Midi‎ : revue archéologique, historique et philologique de la France méridionale (116). pp. 205-224.

Nélidoff, Philippe (2004) Rapport de synthèse du colloque "Les couleurs de la cathédrale Sainte-Cécile d'Albi" tenu à Albi les 19 et 20 juin 2003. Revue du Tarn (193). pp. 151-155.

Poumarède, Jacques (2004) Enquête sur un juriste au-dessus de tout soupçon : François de Boutaric (1672-1733). Droits : revue française de théorie juridique (40).

Book Section

Cabanis, André (2004) Enseignement supérieur et mondialisation : les expériences conduites en Europe. In : Systèmes de formations supérieures et environnements professionnels : approches théoriques et pratiques appliquées au contexte vietnamien Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 13-23. ISBN 2-909628-96-5

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2004) La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne : une prolifération maîtrisée. In : Droit constitutionnel européen des droits de l’homme Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 69-74. ISBN 2-909628-92-2

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2004) La justice depuis le XIXe siècle : attentes sociales et dérives professionnelles. In : La légitimité des juges Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 25-37. ISBN 2-915699-00-3

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2004) La laïcité de l’Etat et la question islamique : la solution esquissée par les nouvelles constitutions de l’Afrique francophone. In : Islam et droit Presses de l'Université de Perpignan/Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°12” Perpignan/Toulouse pp. 49-62. ISBN 2-915699-02-X

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2004) La science politique au détour des sciences de gestion. In : La science politique une et multiple L'Harmattan. Series “Logiques politiques” Paris pp. 113-126. ISBN 2-7475-6338-3

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2004) Le juge et l’entrepreneur : perspective historique. In : Tous responsables Editions d'Organisation. Paris pp. 9-22. ISBN 2-7081-3064-1

Garnier, Florent (2004) Transiger avec l'administration financière urbaine : l'exemple d'accords fiscaux (XIVe-XVe siècles). In : La fiscalité des villes au Moyen Âge : La gestion de l'impôt Menjot, Denis and Sánchez Martínez, Manuel (eds.) Privat. ISBN 2-7089-5831-3

Krynen, Jacques (2004) Position du problème et actualité de la question de "La légitimité des juges". In : La légitimité des juges Presses de l’Université des Sciences Sociales. Series “Travaux de l’IFR - Mutation des normes juridiques, n°1” Toulouse pp. 19-24. ISBN 2-9156899-00-3

Poumarède, Jacques (2004) Jules Dufaure et les premiers concours de la magistrature, (1875-1878). In : Figures de justice : études en l’honneur de Jean-Pierre Royer Centre d'histoire judicaire. Lille pp. 375-395. ISBN 2-910114-10-4

Book

Krynen, Jacques (2004) La légitimité des juges. Collection « Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°1 ». Presses de l’Université des Sciences Sociales Toulouse ISBN 2-915699-00-3