C
    Cabanis, André
  
(1996)
De l'I.P.A. à l'E.S.U.G.
    In : Enseignements et recherches en gestion, évolution et perspectives
    
     Presses de l'Université des Sciences Sociales.
    
      Series “Histoire, Gestion, Organisations”
      
    
    
     Toulouse pp. 139-146.
     ISBN 2-909628-23-X
  
  
    Cabanis, André
  
(1996)
Le code hors la France.
    In : La codification
    
     Presses universitaires de France.
    
    
     Paris pp. 33-61.
     ISBN 2-13-047612-0
  
  
    Cabanis, André
 and Cabanis, Danielle
  
(1996)
Mutations politiques et économiques à l'Est : regards croisés des pays d'Europe centrale et orientale et de l'Union européenne.
    In : Mélanges dédiés à Louis Boyer
    
     Presses de l'Université des Sciences Sociales.
    
    
     Toulouse pp. 143-151.
     ISBN 2-909628-21-3
  
  
    Cabanis, André
 and Coll, V.
  
(1996)
Rapport de synthèse de l'atelier II : les établissements.
    In : Enseignements et recherches en gestion, évolution et perspectives
    
     Presses de l'Université des Sciences Sociales.
    
      Series “Histoire, Gestion, Organisations”
      
    
    
     Toulouse pp. 483-486.
     ISBN 2-909628-23-X
  
  
    Cabanis, André
 and Martin, Michel Louis
  
(1996)
La France constitutionnelle et politique : de la Révolution à nos jours.
    
    
      Collection « L'Essentiel sur ».
    
     L'Hermès
     Lyon
     ISBN 2-85934-453-5
  
  
    Cabanis, André
 and Martin, Michel Louis
  
(1996)
Un exemple de créolisation juridique modulée : le Code civil haïtien de 1825 et le Code Napoléon.
  
    Revue internationale de droit comparé (2).
     pp. 443-456.
  	
  
  
D
    Delvit, Philippe
  
(1996)
Canal du Midi. Inscription au patrimoine mondial de l’Humanité (UNESCO).
Documentation, Toulouse
  
  
    Delvit, Philippe
  
(1996)
Montauban, la ville vue du fleuve.
    
    
     Accord
     Toulouse
     ISBN 2-908695-15-4
  
  
    Devaux, Olivier
  
(1996)
Aux origines de l’Ecole supérieure de commerce de Toulouse (1898-1918).
    In : Enseignements et recherches en gestion : évolution et perspectives
    
     Presses de l’Université des Sciences Sociales.
    
      Series “Histoire, Gestion, Organisation, n° 4”
      
    
    
     Toulouse pp. 147-183.
     ISBN 2-909628-23-X
  
  
K
    Krynen, Jacques
  
(1996)
A propos des Treze livres des parlements de France.
    In : Les parlements de province : pouvoirs, justice et société du XVe au XVIIIe siècle
    
     FRAMESPA.
    
    
     Toulouse pp. 691-706.
     ISBN 2-912025-00-1
  
  
M
    Montemayor, Julian
  
(1996)
De las Cortes à la Corte. Oligarquias municipales y monarquia (1650-1700).
    In: Sociedad administración y Poder en la España del Antiguo Régimen
    
     Universidad de Granada.
    
      Series “Monográfica biblioteca de humanidades. Chronica nova de Estudios históricos”
      
    
    
     Granada pp. 238-250.
     ISBN 84-338-2184-9
  
  
    Montemayor, Julian
  
(1996)
La seda en Toledo en la época moderna.
    In : España y Portugal en las rutas de la seda : diez siglos de producción y comercio entre Oriente y Occidente
    
     Universitat de Barcelona.
    
    
     Barcelona pp. 120-133.
     ISBN 84-475-1470-6
  
  
    Montemayor, Julian
  
(1996)
Les invasions de sauterelles dans l’Espagne intérieure.
    In : Les catastrophes naturelles dans l’Europe médiévale et moderne
    
     Presses universitaires du Mirail.
    
      Series “Flaran”
      
    
    
     Toulouse pp. 261-269.
     ISBN 2-85816-264-6
  
  
    Montemayor, Julian
  
(1996)
Tolède entre fortune et déclin (1530-1640).
    
    
     Presses universitaires de Limoges
     Limoges
    
  
  
N
    Nélidoff, Philippe
  
(1996)
La municipalité de Toulouse au début de la Révolution.
    
    
      Collection « Centre albigeois d'histoire du droit et des institutions ».
    
     Presses de l'Université des Sciences Sociales
     Toulouse
     ISBN 2-909628-20-5
  
  
    Nélidoff, Philippe
  
(1996)
Société albigeoise et préparation des états généraux de 1789.
    
    
      Collection « Centre albigeois d'histoire du droit et des institutions ».
    
     Presses de l'Université des Sciences Sociales
     Toulouse
     ISBN 2-909628-19-1
  
  
P
    Poumarède, Jacques
  
(1996)
Les arrêtistes du parlement de Toulouse.
    In : Les parlements de province : pouvoirs, justice et société du XVe au XVIIIe siècle
    
     FRAMESPA.
    
    
     Toulouse
     ISBN 2-912025-00-1
  
  
    Poumarède, Jacques
  
(1996)
Notices "Coutumes et droit écrit" et "Mariage".
    In : Dictionnaire de l'Ancien Régime
    
     Presses Universitaires de France.
    
      Series “Grands dictionnaires”
       (57)
    
    
     Paris
     ISBN 2-13-047731-3
  
  
    Poumarède, Jacques
 and Thomas, Jack
  
(1996)
Les parlements de province : pouvoirs, justice et société du XVe au XVIIIe siècle.
    
    
     FRAMESPA
     Toulouse pp. 172-182.
     ISBN 2-912025-00-1
  
  
R
    Rouland, Norbert
, Pierré-Caps, Stéphane
 and Poumarède, Jacques
  
(1996)
Droit des minorités et des peuples autochtones.
    
    
      Collection « Droit fondamental. Droit politique et théorique » (57).
    
     Presses universitaires de France
     Paris pp. 172-182.
     ISBN 2-13-047470-5
  
  
 
                        
                        
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