Article

Peyen, Loïc (2022) Les îles dans la politique environnementale européenne : semblables, mais différentes. Revue de l'Union européenne (n° 660). pp. 422-427.

Peyen, Loïc (2022) Greenwashing et allégations de neutralité carbone dans les décrets du 13 avril 2022. Après le pas en arrière, deux pas en avant ? La Semaine juridique - Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n° 21). pp. 29-32.

Peyen, Loïc (2022) Loi « Climat et résilience » : les énergies renouvelables dans le vent. Les dossiers urbanisme aménagement (n° 50). pp. 37-43.

Peyen, Loïc (2022) Du droit des déchets au droit de l’économie circulaire dans l’Union européenne. Revue de l'Union européenne (n° 655). pp. 97-100.

Peyen, Loïc (2022) La dimension culturelle des droits de la nature. Réflexions à partir de la région Pacifique. Droit de l'environnement (n° 307). pp. 21-27.

Peyen, Loïc (2022) La divergence des objectifs du droit de l’urbanisme. Droit et ville, vol. 1 (n° 93). pp. 75-90.

Peyen, Loïc (2021) 45 ans après 1976 : l’environnement, une préoccupation d’intérêt général parmi d’autres... Revue juridique de l'environnement, vol. 46 (n° 4). pp. 683-686.

Peyen, Loïc (2021) Errance animale et co-errance du droit. Journal du Droit Administratif (n° 8).

Peyen, Loïc (2021) La publicité, l’argument environnemental et la loi Climat et Résilience : halte au greenwashing ? La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n° 38-39). pp. 24-28.

Peyen, Loïc (2021) Y a-t-il une identité environnementale de l’Union européenne ? Revue générale du droit (n° 57822).

Peyen, Loïc (2021) Le conséquentialisme écologique. Droit de l'environnement (n°297). pp. 58-63.

Peyen, Loïc (2021) L’accès à la nature en temps de crise sanitaire : l’émergence d’un droit. Droit et ville, vol. 1 (n° 91). pp. 211-224.

Peyen, Loïc (2020) Crise sanitaire, crise du droit de l'environnement ? La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), 30-34 (454).

Peyen, Loïc (2020) Chronique « Politiques publiques internes de l’Union », Partie « Environnement ». Revue du droit de l’Union européenne, vol. 2-3. pp. 15-35.

Peyen, Loïc (2020) Chronique « Politiques publiques internes de l’Union », Partie « Industrie ». Revue du droit de l’Union européenne, vol. 2-3. pp. 10-13.

Peyen, Loïc (2020) L’hypothèse de la disparition d’un parc national. Revue juridique de l’environnement, vol. 45 (n°4). pp. 681-685.

Peyen, Loïc (2020) Zone agricole et protection de l’environnement : laquelle emporte le PLU ? Revue Droit et ville (89). pp. 53-71.

Peyen, Loïc (2019) « Abattez, vous êtes filmés. » À propos du décret n° 2019-379 du 26 avril 2019 relatif à l’expérimentation de dispositif de contrôle par vidéo en abattoir (comm. 108). Revue de droit rural (n°476).

Peyen, Loïc (2019) Des risques et des hommes : droits et vulnérabilité(s) en matière de gestion des risques naturels. Revue des Droits et Libertés Fondamentaux (Chron. 18).

Peyen, Loïc (2019) La biopiraterie a-t-elle encore un avenir en France ? À propos du dispositif résultant de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Revue générale du droit on line (n°49545).

Peyen, Loïc (2019) La loi du 16 octobre 1919 relative à l'utilisation de l'énergie hydraulique, cent ans après. Introduction. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°3). pp. 457-458.

Peyen, Loïc (2018) La pollution plastique (étude 14). Énergie-Environement-Infrastructures (n°11).

Peyen, Loïc (2018) Le défi plastique. Recueil Dalloz (n° 33). pp. 1815-1816.

Peyen, Loïc (2018) La question démographique, l’environnement et le droit : regards sur un tabou. Droit de l'environnement (n° 270). pp. 294-300.

Naim-Gesbert, Eric and Peyen, Loïc (2018) La responsabilité de l'Etat du fait de l'application de la loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature : L'arrêt Association pour le développement de l'aquaculture en région Centre et a.,... quinze ans après. Revue juridique de l'environnemen (n° 2). pp. 229-241.

Caselaw headnote

Peyen, Loïc (2023) « Néonicotinoïdes : le juge européen au secours des abeilles », note sous CJUE, 19 janv. 2023, Pesticide Action Network Europe ASBL et a., aff. C-162/21. Énergie-Environement-Infrastructures (n° 3). pp. 33-35. [Caselaw headnote]

Peyen, Loïc (2023) « Emballage plastique des fruits et légumes : le Conseil d’État remballe », note sous CE, 9 déc. 2022, Synd. Alliance Plasturgie et Composites du futur (Plastalliance) et a., n° 458440. La Semaine juridique - Administrations et collectivités territoriales (n° 8). pp. 35-37. [Caselaw headnote]

Peyen, Loïc (2022) Pollution de l’air : l’astreinte qui valait 30 millions (note sous CE, 17 oct. 2022, Assoc. Les amis de la Terre France et a., n° 428409). La Semaine juridique - Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n° 49). pp. 1-6. [Caselaw headnote]

Peyen, Loïc (2022) Pollution plastique (note sous CE, 16 mai 2022, Fédération nationale de vente et services automatiques, n° 445265). Revue juridique de l'environnement, vol. 47 (n° 3). pp. 657-663. [Caselaw headnote]

Peyen, Loïc (2021) Obligations des communes en matière de raccordement au réseau public d’eau potable : dire, c’est faire ! (Note sous CE, 26 janvier 2021, n° 431494). Actualité juridique. Droit administratif (n°17). pp. 981-984. [Caselaw headnote]

Peyen, Loïc (2020) En quête de l'article L. 114-2 du code de la sécurité intérieure. Actualité Juridique Droit Administratif (AJDA), vol. 41. pp. 2387-2391. [Caselaw headnote]

Peyen, Loïc (2020) "Xylella Fastidiosa : que l'olivier ne meure !", note sous TA Bastia, 4 juillet 2019, Syndicat interprofessionnel des oléiculteurs de Corse, n° 1700574. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), n° 3. pp. 176-181. [Caselaw headnote]

Peyen, Loïc (2019) Limitation de la vaisselle jetable : le Conseil d'Etat ne remet pas les couverts : note sous CE, 28 déc. 2018, Sté Dopla et a., n° 404792. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (13). p. 765. [Caselaw headnote]

Peyen, Loïc (2018) "Par-delà l'égalité : l'octroi de mer et le développement des outre-mer", note sous Cons. const., 7 déc. 2018, n° 2018-750/751 QPC, Sté Long Horn International et autre. Revue Droit Fiscal (n° 51-52). [Caselaw headnote]

Peyen, Loïc (2018) Des travaux sur un immeuble classé au titre des monuments historiques : note sous CE, 5 oct. 2018, Société Edilys, n° 410590. Gazette du Palais (41). pp. 25-27. [Caselaw headnote]

Book Section

Peyen, Loïc (2022) La protection de la mer Méditerranée : l’approche régionale et le défi de l’effectivité. In : La mer Méditerranée : changement climatique et ressources durables Demeester, Marie-Luce and Mercier, Virginie (eds.) Presses universitaires d'Aix-Marseille PUAM. Series “Collection de l'Institut de Droit des Affaires” Aix-en-Provence pp. 71-84. ISBN 9782731412291

Peyen, Loïc (2022) Le droit des sites outre-mer : droit des sites ultramarins ou droit(s) ultramarin(s) des sites ? In : La protection des sites et monuments naturels : retour sur la loi du 2 mai 1930 Février, Jean-Marc, Naim-Gesbert, Éric and Radiguet, Rémi (eds.) Mare & Martin. Series “Droit, sciences & environnement” Le Kremlin-Bicêtre pp. 35-42. ISBN 9782849345481

Peyen, Loïc (2022) Outre-mer. In : Dictionnaire juridique du changement climatique Torre-Schaub, Marthe, Jézéquel, Aglaé, Lormeteau, Blanche and Michelot, Agnès (eds.) Mare & Martin. Series “Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne” Paris pp. 389-390. ISBN 9782849346242

Peyen, Loïc (2022) Ressources naturelles. In : Dictionnaire juridique du changement climatique Torre-Schaub, Marthe, Jézéquel, Aglaé, Lormeteau, Blanche and Michelot, Agnès (eds.) Mare & Martin. Series “Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne” Paris pp. 487-488. ISBN 9782849346242

Peyen, Loïc (2021) Transport maritime et protection de la biodiversité dans l’océan Indien : un pour tous, tous pour un ? In : Le transport maritime et la protection de la biodiversité : actes du colloque de Brest, 12 et 13 décembre 2019 Boillet, Nicolas and Queffelec, Betty (eds.) A. Pedone. Paris pp. 81-96. ISBN 978-2-233-00971-5

Peyen, Loïc (2021) Les collectivités territoriales d’outre-mer et l’élaboration des normes environnementales. In : Les collectivités territoriales et la protection de l’environnement Janicot, Laetitia (ed.) Berger-Levrault. Series “Au fil du débat” pp. 17-32. ISBN 978-2-7013-2122-6

Peyen, Loïc (2021) Biopiracy, the law and values. On the ideological basis for resource sharing. In: Nature in Common: beyond the Nagoya protocol Aubertin, Catherine and Nivart, Anne (eds.) IRD Editions-Publications scientifiques du Muséum national d'Histoire naturelle. Series “Objectifs suds” Marseille pp. 97-118. ISBN 9782856539583

Peyen, Loïc (2021) Biopiraterie. In : Dictionnaire juridique des outre-mer Giraudeau, Géraldine and Maisonneuve, Mathieu (eds.) Lexisnexis. Paris pp. 60-64. ISBN 9782711035502

Peyen, Loïc (2021) Cyclones. In : Dictionnaire juridique des outre-mer Giraudeau, Géraldine and Maisonneuve, Mathieu (eds.) Lexisnexis. Paris pp. 134-136. ISBN 9782711035502

Peyen, Loïc (2021) La biopiraterie, le droit et les valeurs. À propos des fondements idéologiques du partage des ressources. In : La nature en partage : autour du protocole de Nagoya Nivart, Anne and Aubertin, Catherine (eds.) IRD-Publications scientifiques du Muséum national d'Histoire naturelle. Series “Objectifs suds” Marseille pp. 101-123. ISBN 9782709929097

Peyen, Loïc (2021) La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire : loi contre le plastique ou loi en carton ? In : Du droit des déchets au droit de l’économie circulaire : regards sur la loi du 10 février 2020 Boul, Maxime and Radiguet, Rémi (eds.) Institut francophone pour la justice et la démocratie. Series “Colloques & essais” Paris pp. 75-89. ISBN 9782370323101

Peyen, Loïc (2021) Requins. In : Dictionnaire juridique des outre-mer Giraudeau, Géraldine and Maisonneuve, Mathieu (eds.) Lexisnexis. Paris pp. 466-470. ISBN 9782711035502

Peyen, Loïc (2021) Terres australes et antarctiques françaises. In : Dictionnaire juridique des outre-mer Giraudeau, Géraldine and Maisonneuve, Mathieu (eds.) Lexisnexis. Paris pp. 520-522. ISBN 9782711035502

Peyen, Loïc (2020) L'Union européenne et la protection des communautés autochtones : le bilan en demi-teinte du règlement (UE) n° 511/2014 relatif au protocole de Nagoya sur l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation. In : Peuples autochtones et intégrations régionales : pour une durabilité repensée des resources naturelles et de la biodiversité ? Hervé-Fournereau, Nathalie and Thériault, Sophie (eds.) PUR. Series “L'univers des normes” pp. 281-303. ISBN 978-2-7535-7941-5

Peyen, Loïc (2020) La traçabilité des ressources. In : La biodiversité partagée Gindre, Emmanuelle and De Raulin, Arnaud (eds.) L'Harmattan. Series “Portes océanes” Paris pp. 111-122. ISBN 978-2-343-17380-1

Peyen, Loïc (2019) Des droits & devoirs du promeneur en forêt, ou quand le chant des "si" règne... In : L'Arbre, l'Homme & le(s) droit(s) Touzeil-Divina, Mathieu (ed.) L'Epitoge. Series “Revue Méditerranéenne de Droit Public” pp. 291-300. ISBN 979-10-92684-34-6

Peyen, Loïc (2019) Transports et outre-mer : durabilité et dures réalités. In : Transports et développement durable Naim-Gesbert, Eric and Mouton, Stéphane (eds.) PUAM. pp. 175-186. ISBN 9782731411232

Peyen, Loïc (2018) Le devoir de protection de l’environnement : tous artisans de la paix ? In : Artisans de la paix et passeurs : Peacemakers and Bridgebuilder Geoffroy, S. (ed.) Michel Houdiard. pp. 115-137. ISBN 978-2356921697

Monograph

Peyen, Loïc (2022) Rapport, « L’intelligibilité du droit dans les Terres australes et antarctiques françaises ». Technical Report, https://taaf.fr/actualite/rapport-sur-lintelligibilite-du-droit-dans-les-terres-australes-et-antarctiques-francaises/

Book

Peyen, Loïc (2018) Droit et biopiraterie. Contribution à l'étude du partage des ressources naturelles. Collection « Thèses. Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement », 14. LGDJ ISBN 978-2-275-06041-5

Scientific Work Coordination

Gueydan, Céline and Peyen, Loïc (2022) Les objectifs du droit de l'urbanisme. [Scientific Work Coordination]

Naim-Gesbert, Eric, Peyen, Loïc and Radiguet, Rémi (2015) Figures de la préservation de l'environnement outre-mer. Etudes de cas et réflexions pluridisciplinaires. [Scientific Work Coordination]