Durand, Hélène
  
(2024)
Précisions quant à l’annulation d’une assemblée générale de SARL pour convocation irrégulière  (Note sous Cass. com. 29 mai 2024).
  
    Revue de jurisprudence commerciale (n°12).
    
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Durand, Hélène
  
(2024)
« Modification des droits attachés à des actions de préférence dans une SAS », (Note s/s Cass. com., 10 juil. 2024, n°22-15.836).
  
    Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (N° 12).
    
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Durand, Hélène
  
(2024)
Conséquences sur l’assemblée générale de la nullité d’une cession de parts sociales (note sous Cass. com. 11 oct. 2023, n°21-24.646).
  
    Revue de jurisprudence commerciale (RJCom) (n°9).
     pp. 45-46.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Durand, Hélène
  
(2024)
Refus de prorogation d’une société et abus de minorité (note sous Cass. civ. 3, 7 déc. 2023, n°22-18.665).
  
    revue de jurisprudence commerciale (RJCom) (n°9).
     pp. 45-46.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Durand, Hélène
  
(2024)
La société non capitaliste.
  
    Journal Spécial des Sociétés.
    
  	
  
  
    Durand, Hélène
  
(2024)
De la loi de 1936 à la loi Séparatisme : retour sur la dissolution administrative.
  
    Juris associations (n° 694).
     p. 33.
  	
  
  
    Durand, Hélène
  
(2023)
Clauses léonines et révocation du dirigeant, commentaire de Cass. com. 21 juin 2023, n°21-21.875.
  
    Revue de jurisprudence commerciale (RJcom) (n°6).
     pp. 30-32.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Durand, Hélène
  
(2023)
Prorogation de la société, commentaire de Cass. com. 30 août 2023, n°22-12.084.
  
    Revue de jurisprudence commerciale (RJCom) (n°6).
     p. 30.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Jullian, Nadège
 and Durand, Hélène
  
(2023)
Les nouveaux outils pour entreprendre autrement.
    In : L'entreprise résiliente : risques globaux et sanitaires - Transition écologique - Innovation sociétale
    Desbarats, Isabelle
, Blin-Franchomme, Marie-Pierre
, Jazottes, Gérard
 and Mendoza-Caminade, Alexandra
 (eds.)
     lexisnexis.
    
    
     Paris p. 37.
     ISBN 9782711037971
  
  
    Durand, Hélène
  
(2023)
Le cercle vicieux du radicalisme.
  
    Juris associations (n° 683).
     p. 6.
  	
  
  
    Durand, Hélène
  
(2023)
Clauses d’exclusion (note sous Cons. const., 9 décembre 2022, n° 2022-1029)
Chronique "droit des sociétés" ; Décision citée non reproduite.
  
    Revue de jurisprudence commerciale (RJCom) (n°3).
     pp. 36-37.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Durand, Hélène
  
(2022)
Clause d’exclusion et privation du droit de vote, commentaire de Cass. com., 21 avril 2022, n° 20-20.619.
  
    Revue de jurisprudence commerciale (n°6).
     pp. 516-517.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Durand, Hélène
  
(2022)
Mandat apparent, commentaire de Cass. com., 9 mars 2022, n° 19-25.704.
  
    Revue de jurisprudence commerciale (RJCom) (n°6).
     pp. 515-516.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Durand, Hélène
  
(2022)
Nullité de l’acte passé avant immatriculation, commentaire de Cass. com. 19 janv. 2022 n°20-13.719.
  
    Revue de jurisprudence commerciale (RJCom) (n°4).
     pp. 384-386.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Durand, Hélène
  
(2022)
Révocation du dirigeant de SAS, commentaire de Cass. com. 9 mars 2022 n°19-25.795.
  
    Revue de jurisprudence commerciale (RJCom) (n°2).
     pp. 389-390.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Durand, Hélène
  
(2022)
Faut-il étendre la qualité d'organisme « à mission » aux associations ?
  
    Juris associations (n° 651).
     p. 33.
  	
  
  
    Durand, Hélène
  
(2022)
Dissolution pour mésentente, imputabilité de la mésentente au demandeur, note sous Civ. 3, 16 sept. 2021 n°19-23.596.
  
    Revue de jurisprudence commerciale (n°3).
    
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Durand, Hélène
  
(2021)
Cession de parts sociales , commentaire de Cass. com., 14 av. 2021, n° 19-16.468.
  
    Revue de jurisprudence commerciale (RJCom) (n°6).
     pp. 462-463.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Durand, Hélène
  
(2021)
Financement de l’ESS – Pour une clarification du régime du contrat à impact social.
  
    Revue Lamy Droit des affaires (n° 171).
     p. 49.
  	
  
  
    Durand, Hélène
  
(2021)
Faute détachable des fonctions , commentaire de Cass. com. 4 nov. 2020, n° 18-19.747.
  
    Revue de jurisprudence commerciale (RJCom) (n°3).
     pp. 251-252.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Durand, Hélène
  
(2021)
Nullité de l’acte conclu par la société en formation , commentaire de Cass. Com. 10 fév. 2021, n°19-10.006.
  
    Revue de jurisprudence commerciale (RJCom) (n°3).
     pp. 247-248.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Durand, Hélène
  
(2021)
Abus de minorité, commentaire de Cass. com., 9 juin 2021, n° 19-17.161.
  
    Revue de jurisprudence commerciale (n°6).
    
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Durand, Hélène
  
(2021)
Responsabilité pénale du dirigeant, commentaire Cass. crim., 9 sept. 2020, n°19-81.118.
  
    Revue de jurisprudence commerciale (RJCom) (n°3).
     pp. 250-251.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Durand, Hélène
  
(2013)
La gouvernance des associations.
   École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
  
 
                        
                        
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