Group by: Item Type | Date | No Grouping
Jump to: 1981 | 1990 | 1991 | 1993 | 1994 | 1995 | 1996 | 1997 | 1998 | 2001 | 2002 | 2004 | 2005 | 2007 | 2008 | 2013
Number of items: 47.

1981

Belloubet, Nicole (1981) Le bureau de la chancellerie d'après les arrêts rendus de l'avis de Monsieur le Garde des sceaux en l'année 1777. Collection « Travaux et recherches de l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris, "Sciences historiques", n°18 ». Presses universitaires de France Paris

1990

Belloubet, Nicole (1990) De la précarité à la pérennité, le statut des agents non titulaires de l'Etat. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA). p. 851.

Belloubet, Nicole (1990) Le contrôle juridictionnel de l'administration : quel juge pour quel contrôle ? Revue française d'administration publique (RFAP). p. 707.

Belloubet, Nicole (1990) Pouvoir et relations hiérarchiques dans l'administration française. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

1991

Belloubet, Nicole (1991) Note sous CE, 6 juillet 1990, Ministre du travail / Mattei (pouvoir hiérarchique dans le cadre des recours hiérarchiques spécifiques). Actualité juridique. Droit administratif (AJDA). p. 230. [Caselaw headnote]

Belloubet, Nicole (1991) Note sous CE, 9 novembre 1990, Théron (compétence juridictionnelle pour les mesures prises par le juge de l'exécution des peines). Actualité juridique. Droit administratif (AJDA). p. 546. [Caselaw headnote]

1993

Belloubet, Nicole and Timsit, Gérard (1993) L'administration transfigurée. Revue internationale des sciences administratives (4). p. 531.

Belloubet, Nicole (1993) Note sous CE, 21 octobre 1992, Philippe et René Couveinhes,(incompatibilités électorales). Actualité juridique. Droit administratif (AJDA). p. 153. [Caselaw headnote]

Belloubet, Nicole (1993) Transversalité et partenariat dans l'administration française. In : Management d'aujourd'hui, management dans la complexité Institut régional d'administration. Nantes

1994

Belloubet, Nicole (1994) Chronique : droit constitutionnel français. Revue européenne de droit public. [Caselaw headnote]

Belloubet, Nicole and Timsit, Gérard (1994) L'administration en chantiers. Revue européenne de droit public (2).

Belloubet, Nicole (1994) Le plan d'action dans les administrations locales françaises. In : Le management dans la complexité, pour une logique d'action : la mise en oeuvre des politiques publiques dans le développement local et interrégional Institut régional d'administration. Nantes

Belloubet, Nicole (1994) Les procédures administratives d'élaboration et de transcription de la norme communautaire en France. In : Procédures administratives nationales de préparation et de mise en œuvre des décisions communautaires European institute of public administration. Maastricht p. 237.

Belloubet, Nicole (1994) Les restrictions aux libertés publiques. Revue européenne de droit public (10). p. 239.

Belloubet, Nicole (1994) Rapport de synthèse : privatisation et droit public. Revue européenne de droit public. p. 187.

Belloubet, Nicole (1994) Service public et droit communautaire. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (4). p. 270.

1995

Belloubet, Nicole (1995) Note sous CE Ass, 17 février 1995, M. Hardouin et CE Ass, 17 février 1995, M. Marie (contrôle des mesures d'ordre intérieur). Recueil Dalloz. [Caselaw headnote]

1996

Belloubet, Nicole (1996) Le service public et l'Europe. Cahiers de la fonction publique territoriale.

Belloubet, Nicole (1996) Chronique : droit des collectivités locales. Revue française d'administration publique (RFAP). [Caselaw headnote]

Timsit, Gérard, Claisse, Alain and Belloubet, Nicole (1996) Les administrations qui changent : innovations techniques ou nouvelles logiques ? Collection « Politique d'aujourd'hui ». Presses universitaires de France Paris

Belloubet, Nicole (1996) Les référendums municipaux. Pouvoirs (77). p. 163.

Belloubet, Nicole (1996) Préface. In : L'application de l'article 3 de la Convention européenne des droits de l'homme dans le droit interne des Etats membres : l'impact des garanties européennes contre la torture et les traitements inhumains ou dégradants LGDJ. Paris

1997

Belloubet, Nicole and Frier, Pierre-Laurent (1997) La deuxième mort de Jean Romieu. In : Etudes en l'honneur de Georges Dupuis : droit public LGDJ. Paris pp. 1-18. ISBN 2-275-01543-4

Belloubet, Nicole (1997) Sont-elles différentes ? Pouvoirs (82).

1998

Belloubet, Nicole (1998) Le principe d'égalité. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA).

2001

Belloubet, Nicole (2001) 30 propositions pour lutter contre les violences sexistes et sexuelles dans les établissements scolaires. Technical Report

Belloubet, Nicole (2001) Les services publics et l'Europe. In : Services publics et droits fondamentaux dans la construction européenne Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” Paris

2002

Belloubet, Nicole (2002) 30 propositions pour l'avenir du lycée. Technical Report

Belloubet, Nicole (2002) Préface. In : Aux origines de la Constitution de la IVe République Dalloz. Paris

2004

Belloubet, Nicole (2004) La LOLF, une révolution administrative et financière pour l'Education nationale. Les Cahiers de l'Education (36). p. 7.

Belloubet, Nicole, Flogaïtis, Spyridon and Gonod, Pascale (2004) Etudes en l'honneur de Gérard Timsit. Bruylant Bruxelles

Belloubet, Nicole (2004) Pouvoir et relations hiérarchiques : l'exemple du ministère de l'Education nationale. In : Etudes en l'honneur de Gérard Timsit : droit public Bruylant. Bruxelles

2005

Belloubet, Nicole (2005) L'Etat et l'école, changer le pilotage. Nouveaux regards (29). p. 24.

Belloubet, Nicole (2005) Egalité, mixité, laïcité. Fédération des oeuvres éducatives et de vacances de l'Education nationale (FOEVEN) (149). p. 24.

Belloubet, Nicole (2005) Mixité, mixités. Fédération des oeuvres éducatives et de vacances de l'Education nationale (FOEVEN) (149). p. 2.

Belloubet, Nicole (2005) Introduction. In : Rhétorique des discours politiques Université Toulouse 2 Le Mirail. Toulouse

Belloubet, Nicole (2005) Les implications du processus de Bologne dans le paysage universitaire français. Revue française d'administration publique (RFAP) (114). p. 241.

2007

Belloubet, Nicole (2007) Conseiller l'Etat. Pouvoirs (123).

Belloubet, Nicole, Boisivon, Jean-Pierre and Compagnon, Antoine (2007) L'Education nationale. Seuil Paris

Belloubet, Nicole (2007) L'invention de la citoyenneté. Revue européenne de droit public.

Béchillon, Denys de, Belloubet, Nicole and Bui-Xuan, Olivia (2007) Le Conseil d'Etat. Seuil Paris

Belloubet, Nicole (2007) Le rugby. Seuil Paris

Belloubet, Nicole (2007) Quels pouvoirs pour les élus ? Pouvoirs (122).

Belloubet, Nicole (2007) Transferts territoriaux de compétences en Europe. Ecole nationale d'administration/La Documentation française Paris

Belloubet, Nicole (2007) Vers un modèle européen d'administration locale ? Revue française d'administration publique (RFAP) (121/22).

2008

Belloubet, Nicole (2008) Préface. In : Guide de l'élu délégué à la culture Territorial éditions. Series “Dossier d'experts” Voiron

2013

Belloubet, Nicole (2013) Préface. In : La coopération territoriale en Europe : l'exemple de la frontière franco-espagnole L'Harmattan. Paris

This list was generated on Fri Dec 27 01:39:39 2024 CET.