Nélidoff, Philippe (2019) Le concordat napoléonien. In : La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, collection droit et religions” Toulouse, France pp. 89-96. ISBN 978-2-36170-189-5

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Abstract

Issue d'un colloque international centré sur la notion de réciprocité, cette étude est centrée sur le concordat napoléonien de 1801 qui constitue le fondement juridique des relations entre la France et l’Église catholique au XIXe siècle, jusqu'à la loi de Séparation des Églises et de l’État de 1905. Sont étudiées d'abord les négociations entre la France et le Saint-siège puis les principales dispositions concordataires.

Item Type: Book Section
Language: French
Date: 2019
Place of Publication: Toulouse, France
Keywords (French): Eglise catholique, concordat 1801, Droit des cultes
Subjects: A- DROIT
Divisions: Centre toulousain d'histoire du droit et des idées politiques (Toulouse)
Site: UT1
Date Deposited: 12 Mar 2021 15:50
Last Modified: 12 Mar 2021 15:51
URI: https://publications.ut-capitole.fr/id/eprint/42851
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