K
Krajeski, Didier
Bail rural et diversification des activités agricoles.
[Caselaw headnote]
L
Larrieu, Jacques
Du parasite dans les fines bulles.
Propriété Industrielle (n° 3).
pp. 38-39.
[Caselaw headnote]
T
Théron, Julien
Articulation d'une procédure au fond avec une procédure d'admission des créances au sein d'une procédure collective.
Gazette du Palais.
[Caselaw headnote]
Théron, Julien
Compétence exclusive du tribunal de grande instance pour statuer en liquidation sur le sort de l’immeuble grevé d’une clause d’inaliénabilité.
Bulletin Joly entreprises en difficulté.
[Caselaw headnote]
Théron, Julien
Demandes incidentes et "bloc de compétences" du tribunal de commerce saisi d'une procédure collective.
Gazette du Palais.
[Caselaw headnote]
Théron, Julien
La constitutionnalité de la faculté de se saisir d’office soumise à conditions.
Gazette du Palais.
[Caselaw headnote]
Théron, Julien
La difficile délimitation de l'intérêt collectif des créanciers.
Gazette du Palais.
[Caselaw headnote]
Théron, Julien
Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 13 mars 2012, pourvoi numéro 10-24.192.
Gazette du Palais.
[Caselaw headnote]
Théron, Julien
Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 22 mai 2012, pourvoi numéro 11-12.015.
Gazette du Palais.
[Caselaw headnote]
Théron, Julien
Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 31 mai 2011, n°10-17.774.
Gazette du Palais.
[Caselaw headnote]
Théron, Julien
Éclaircissements quant aux contours du pouvoir juridictionnel du juge-commissaire statuant en matière d’admission des créances.
Bulletin Joly entreprises en difficulté.
[Caselaw headnote]
Torricelli-Chrifi, Sarah
Cautionnement : le choix du régime matrimonial, mère de sûreté….
Droit de la famille (n°7-8).
p. 184.
[Caselaw headnote]
Torricelli-Chrifi, Sarah
Devoir de conseil du notaire et choix du régime matrimonial.
Droit de la famille (n°12).
p. 278.
[Caselaw headnote]
Torricelli-Chrifi, Sarah
La Cour de cassation et l’article 1387-1 du Code civil : espoir déçu ?
Droit de la famille (n°11).
p. 262.
[Caselaw headnote]
Torricelli-Chrifi, Sarah
Remploi et qualification : précisions sur la mise en œuvre de l’article 1436 du Code civil.
Droit de la famille (n°2).
p. 32.
[Caselaw headnote]