Group by: Item Type | Date | No Grouping
Jump to: Book Section
Number of items: 54.

Book Section

Lattes, Jean-Michel (2001) Exclusion et protection sociale, évolution des politiques de lutte contre la précarité en France Comparaison Franco-Tunisienne. In : Désengagement de l'état et réorientation des politiques publiques en matière sociale : Études Franco-Tunisienne. Arseguel, Albert and Bouslah, Ezzeddine (eds.) Publications de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques - Institut d'Etudes Politiques. pp. 125-148. ISBN 2-909628-52-3

Lattes, Jean-Michel (2001) L'évolution des techniques de rémunération : du salarié outil au salarié acteur. In : Argent et gestion Presses de l'université Toulouse I Sciences sociales. Series “Histoire, Gestion, Organisation” Toulouse pp. 343-357. ISBN 2909628647

Blanquet, Marc (2001) Les industries agroalimentaires, le droit communautaire et l’environnement. In : Les Industries agroalimentaires et la protection de l’environnement AUPELF-UREF. pp. 58-89.

Neirinck, Claire (2001) Accouchement et filiation. In : Maternité, affaire privée, affaire publique, sous la direction d’Y. KNIBIEHLER Bayard.

Cazals, Catherine, Florens, Jean-Pierre and Roy, Bernard (2001) An Analysis of Some Specific Cost Drivers in the Delivrey Activity. In: Future Direction in Postal Reform Crew, Michael A. and Kleindorfer, Paul R. (eds.) Springer. Series “Topics in Regulatory Economics and Policy” pp. 197-211. ISBN 978-1-4615-1671-2

Dussart, Vincent (2001) Autonomie financière et constitution. In : L'autonomie constitutionnelle aujourd'hui Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse.

Cabanis, André and Devaux, Olivier (2001) Benjamin Constant et l'acte additionnel aux constitutions de l'Empire : trois idées reçues à nuancer. In : La constitution dans la pensée politique Presses universitaires d'Aix-Marseille. Series “Collection d'histoire des idées politiques” Aix-en-Provence pp. 255-287. ISBN 2-7314-0257-1

Blanquet, Marc (2001) Commentaire « coopérations renforcées ». In : Union européenne. Commentaire des traités modifiés par le traité de Nice LGDJ. Paris

Poumarède, Jacques (2001) Conclusion. In : La coutume au village dans l'Europe médiévale et moderne Presses universitaires du Mirail. Series “Flaran (Auch)” (57) Toulouse pp. 245-256. ISBN 2-85816-581-5

Laffont, Jean-Jacques and Tirole, Jean (2001) Creating Competition through Interconnection: Theory and Practice. In: Welfare Economics Baumol, William J. and Wilson, Charles A. (eds.) Edward Elgar. Series “International Library of Critical Writings in Economics”, Vol. I. pp. 531-560. ISBN 978 1 85278 200 9

Poumarède, Jacques (2001) De la sécularisation au déclin contemporain. In : Mariage - mariages Presses Universitaires de France. Paris pp. 57-70. ISBN 2-13-051429-4

Viguier, Jacques (2001) Die Anwendung der Grundrechte zwischen Privaten : Grundrechtstheorie and soziale Wirklichkeit in Frankreich. In: Gesellschaftsgestaltung inter dem Einfluss vor Grund and Menschenrechter Nomosrech.

Pousson, Alain (2001) Droit des sociétés et relations juridiques de travail, de crédit et de contentieux. In : DPECF : annales corrigées de l'examen d'Etat session 2000 Gualino. Series “Annales thématiques de l'expertise comptable” Paris pp. 56-72. ISBN 2-8420-0335-7

Ivaldi, Marc (2001) Fonction de production. In : Dictionnaire des sciences économiques Debreu, Gérard, Jessua, Claude, Labrousse, Christian, Vitry, Claude and Vitry, Daniel (eds.)

Beignier, Bernard (2001) Hiérarchie des normes et hiérarchie des valeurs : les principes généraux du droit et la procédure civile. In : Le droit privé français à la fin du XXe siècle : études offertes à Pierre Catala Litec. Paris pp. 153-170. ISBN 27111328890

Neirinck, Claire (2001) Homoparentalité et adoption. In : Le droit privé français à la fin du XXe siècle : études offertes à Pierre Catala Litec. Paris p. 353. ISBN 2-7111-3288-9

Pousson, Alain (2001) Introduction au droit de l'entreprise. In : DPECF : annales corrigées de l'examen d'Etat session 2000 Gualino. Series “Annales thématiques de l'expertise comptable” Paris pp. 9-22. ISBN 2-8420-0335-7

Devaux, Olivier (2001) Introduction et commentaires des "Principes de politique applicables à tous les gouvernements représentatifs et particulièrement à la Constitution actuelle de la France". In : Benjamin Constant : Œuvres complètes. Tome IX,2 : Principes de politique et autres écrits (juin 1814-juillet 1815) Max Niemeyer Verlag. Tübingen pp. 653-858. ISBN 3-484-50409-9

Devaux, Olivier (2001) Introduction et commentaires des "Pétitions pour le lieutenant-général comte Excelmans et sa femme". In : Benjamin Constant : Œuvres complètes. Tome IX,1 : Principes de politique et autres écrits (juin 1814-juillet 1815) Max Niemeyer Verlag. Tübingen pp. 377-404. ISBN 3-484-50409-9

Laffont, Jean-Jacques (2001) Introduction: The Economics of Information and Public Policy. In: Public Decision-Making Processes and Asymmetry of Information Kluwer Academic Publishers. ISBN 978-1-4615-1583-8

Weisbein, Julien (2001) L'européanisation des associations françaises. In : Associations et champ politique : la loi de 1901 à l'épreuve du siècle Publications de la Sorbonne. Paris pp. 659-670.

Viguier, Jacques (2001) La criminalisation de la responsabilité politique. In : Gouvernants : quelle responsabilité ? L'Harmattan. Series “Logiques juridiques” Paris ISBN 2-7384-9931-7

Poumarède, Jacques (2001) La famille pyrénéenne : état de la question. In : Les hommes et leur patrimoine en Comminges Société des études du Comminges. Series “Congrès de la Fédération historique de Midi-Pyrénées, n°52” (57) Saint-Gaudens (Haute-Garonne) pp. 25-33. ISBN 2-9511114-8-7

Nélidoff, Philippe (2001) La législation révolutionnaire et les congrégations religieuses : l'exemple de Sorèze. In : Sorèze, l’intelligence et la mémoire d’un lieu Presses de l’Université des Sciences Sociales. Series “Centre albigeois d'histoire du droit et des institutions” Toulouse pp. 91-107. ISBN 2-909628-63-9

Cabanis, André, Martin, Michel Louis and Gueye, Babacar (2001) La nouvelle constitution du Sénégal (janvier 2001). In : Revue des sciences politiques Association des diplômés de l'Institut d'études politiques. Toulouse pp. 43-55.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2001) Le chef de l'Etat dans les constitutions de l'Afrique francophone. In : Le chef de l'Etat en Afrique : entre traditions, Etat de droit et transition démocratique Presses universitaires de Perpignan. Series “Cahiers du centre d'études et de recherches juridiques sur les espaces méditerranéen et africain francophones” Perpignan pp. 313-351. ISBN 2-909628-66-3

Lattes, Jean-Michel (2001) Le corps du salarié dans l'entreprise. In : Mélanges dédiés au Président Michel Despax. Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Toulouse. pp. 333-357. ISBN 2-909628-70-1

Cabanis, André, Martin, Michel Louis and Moralès-Crémoux, Fabiola (2001) Le rêve de Bolivar : les illusions d'un fondateur. In : Sorèze, l'intelligence et la mémoire d'un lieu Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Centre albigeois d'histoire du droit et des institutions, n°5” Toulouse pp. 165-177. ISBN 2-909628-63-9

Cabanis, André and Arseguel, Albert (2001) Le salarié et la rémunération : inélasticité de l'argent-salaire. In : Argent et gestion Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Histoire, Gestion, Organisations, n°9” Toulouse pp. 299-308. ISBN 2-909628-64-7

Weisbein, Julien (2001) Les associations, acteurs de la démocratie en Europe : entre droit et politique. In : Les associations et l'Europe en devenir La Documentation française. Paris pp. 95-100.

Saint-Alary-Houin, Corinne (2001) Les contradictions légitimes en droit de l’entreprise. In : L'interdiction de se contredire au détriment d'autrui, sous la dir. de Martine Behar-Touchais Economica. Series “Collection Études juridiques” Paris ISBN 2-7178-4175-X

Cabanis, André and Devaux, Olivier (2001) Les fonctions juridictionnelles de la Cour des comptes. In : La justice au Maroc Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°9” Toulouse pp. 243-266.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2001) Les libertés et les droits fondamentaux dans l’entreprise : brèves remarques sur quelques évolutions récentes. In : Mélanges dédiés au Président Michel Despax Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. p. 261. ISBN 2-909628-70-1

Belloubet, Nicole (2001) Les services publics et l'Europe. In : Services publics et droits fondamentaux dans la construction européenne Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” Paris

Montemayor, Julian (2001) Los signos de identidad en las ciudades de Espana y América. In: La Nueva España y el Mundo Hispanica El Colegio de Michoacan. Zamora (Mexique) pp. 27-45.

Sebastien, Gilles (2001) L’ordonnance de 1959 relative aux lois de finances et l’ordonnance de 1996 relative aux lois de financement de la Sécurité sociale. In : Le quarantième anniversaire de l’ordonnance du 2 janvier 1959 relative aux lois de finances Université des Sciences sociales de Toulouse. Series “Les études de l’IREDE” p. 151.

Florens, Jean-Pierre, Marcy, Sarah and De Rycke, Marc (2001) Mail Use by Firms. In: Future Direction in Postal Reform Springer. Series “Topics in Regulatory Economics and Policy” pp. 213-232. ISBN 978-0-7923-7274-5

O'Connell, Anne-Marie (2001) Mélusine, une Banshee poitevine? In : Mélusine, moderne et contemporaine : études réunies par Arlette Bouloumié L'Age d'Homme. Series “Bibliothèque Mélusine” pp. 241-251. ISBN 2-8251-1535-5

Devaux, Olivier (2001) Philippe Picot de Lapeyrouse, un élève de l’école de Sorèze ? In : Sorèze, l’intelligence et la mémoire d’un lieu Presses de l’Université des sciences sociales. Series “Centre albigeois d'histoire du droit et des institutions, n°5” Toulouse pp. 149-163. ISBN 2-909628-63-9

Arseguel, Albert (2001) Préface. In : Mélanges dédiés au Président Michel Despax Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. ISBN 2-909628-70-1

Poumarède, Jacques (2001) Préface. In : Itinéraires : de l'histoire du droit à la diplomatie culturelle et à l'histoire coloniale Publications de la Sorbonne. Series “De Republica” (57) Paris ISBN 2-85944-431-9

Roussillon, Henry (2001) Préface. In : Mutations du droit public en Asie du sud-est : influences extérieures et adaptations Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 2-909628-65-5

Cabanis, André (2001) Présentation et notes sur "De la liberté des brochures, des pamphlets et des journaux, considérée sous le rapport de l'intérêt du gouvernement". In : Oeuvres complètes de Benjamin Constant, t. IX M. Niemeyer. Tübingen pp. 57-115. ISBN 3-484-50409-9

Cabanis, André (2001) Présentation et notes sur l' "Acte additionnel aux constitutions de l'Empire". In : Oeuvres complètes de Benjamin Constant, t. IX M. Niemeyer. Tübingen pp. 563-622. ISBN 3-484-50409-9

Laffont, Jean-Jacques (2001) Regulation of Infrastructures in Developing countries. In: Institutional Foundations of a Market Economy German Foundation for International Development. pp. 82-85. ISBN 978-3934068469

Laffont, Jean-Jacques and Tirole, Jean (2001) The Regulation of Multiproduct Firm: Part I: Theory. In: Welfare Economics Baumol, William J. and Wilson, Charles A. (eds.) Edward Elgar. Series “International Library of Critical Writings in Economics”, Vol. III. Chapter Vool III, Part III, 24. pp. 521-556. ISBN 978 1 85278 200 9

Laffont, Jean-Jacques and Tirole, Jean (2001) The Regulation of Multiproduct Firm: Part II: Applications to Competitive Environments and Policy Analysis. In: Welfare Economics Baumol, William J. and Wilson, Charles A. (eds.) Edward Elgar. Series “International Library of Critical Writings in Economics”, Vol. III. Chapter Vol lII, part III, 24. pp. 557-586. ISBN 978 1 85278 200 9

Cabanis, André (2001) Réforme de la gestion des hôpitaux en France. In : Désengagement de l'Etat et réorientation des politiques publiques en matière sociale Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 69-98. ISBN 2-909628-52-3

Lavialle, Christian (2001) Services publics et entreprises privées industrielles et commerciales implantées sur le domaine public affecté aux transports en France. In: Les mutations du droit domanial et le régime des infrastructures de transport en France et en Espagne. Colloque franco-espagnol tenu à Barcelone le 19 juin 1999 (dir.) L'Harmattan. Series “Logiques juridiques” Paris pp. 13-26. ISBN 2-7475-0296-1

Neirinck, Claire (2001) Signaler n’est pas prouver. In : L’enfant, l’adulte, la loi : l’ère du soupçon ?, Les Recherches du GRAPE Erès.

Laffont, Jean-Jacques (2001) Toward Normative Theory of Incentive Contracts between Governments and Private Firms. In: Economics of Defense Edward Elgar. Series “International Library of Critical Writings in Economics”, Vol. II. pp. 224-238. ISBN 978 1 85278 945 9

Krynen, Jacques (2001) Une assimilation fondamentale : le Parlement "Sénat de France". In : A Ennio Cortese, t. II Il Cigno. Roma pp. 208-223. ISBN 9788878311183

Naim-Gesbert, Eric (2001) Une catégorie juridique empirique : le parc naturel régional. In : Cabinet de curiosité : Mélanges offerts à Claude WANQUET L'Harmattan. ISBN 9782747501309

Cremer, Helmuth, De Donder, Philippe, Florens, Jean-Pierre, Grimaud, André and Rodriguez, Frank (2001) Uniform Pricing and Postal Market Liberalization. In: Future Direction in Postal Reform Crew, Michael A. and Kleindorfer, Paul R. (eds.) Springer. Series “Topics in Regulatory Economics and Policy” pp. 141-163. ISBN 978-1-4615-1671-2

This list was generated on Thu Dec 26 06:30:46 2024 CET.