Book
Esplugas-Labatut, Pierre
(1994)
Conseil constitutionnel et service public.: Thèse de doctorat en Droit public ,Toulouse 1, 1993.
Collection « Bibliothèque constitutionnelle et de science politique ».
LGDJ
ISBN 2-275-00362-2
Blanc, François-Paul, Lourde, Albert
and Saint-Girons, Bernard
(1994)
Constitution et régime politique au Burkina Faso.
Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse
Perpignan/Toulouse
ISBN 2-903847-53-3
Neirinck, Claire
(1994)
De la bioéthique au bio-droit.
Collection « Droit et société ».
LGDJ
Paris
ISBN 2-275-00422-X
Barbiéri, Jean-Jacques, Dupeyron, Christian
and Théron, Jean-Pierre
(1994)
Droit agraire - 1er volume. Droit de l'exploitation.
Collection « Droit-Economica ».
Economica
Paris
ISBN 2-7178-2591-6
Hecquard-Théron, Maryvonne
(1994)
Déontologie et droit.
Presses de l'Institut d'études politiques
Toulouse
ISBN 2-903847-54-1
Serlooten, Patrick
(1994)
EURL : entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée.
Collection « Pratique des affaires ».
Joly
Paris
ISBN 2-907512-38-2
Serlooten, Patrick
(1994)
Fiscalité de la transmission des entreprises.
Collection « Droit poche, n°3 ».
Economica
Paris
ISBN 2-7178-2604-1
Serlooten, Patrick
(1994)
Fiscalité du financement des entreprises.
Collection « Droit poche, n°4 ».
Economica
Paris
ISBN 2-7178-2639-4
Cabanis, André and Martin, Michel Louis
(1994)
Histoire des institutions de la France (1875 à nos jours).
Collection « L'Essentiel sur ».
L'Hermès
Lyon
ISBN 2-85934-407-1
Ben Salah, Hafedh, Boujemaa, Rédouane, Roussillon, Henry
and Hen, Christian
(1994)
L'Etat et les professions au Maroc et en Tunisie.
Collection « Revue franco-maghrébine de droit, n°2 ».
Presses de l'Université des Sciences Sociales
Toulouse
Blanquet, Marc
(1994)
L'article 5 du traité CEE. Recherche sur les obligations de fidélité des Etats membres de la Communauté.
Collection « Bibliothèque de droit international et communautaire », 108.
LGDJ
Paris
ISBN 2-275-00418-1
Rapp, Lucien and Saint-Alary-Houin, Corinne
(1994)
L'entreprise face à l'impayé.
Montchrestien
Paris
ISBN 2-7076-0584-0
Roussillon, Henry and Patrzalek, Aleksander
(1994)
Le citoyen et le contrôle de constitutionnalité des lois en Pologne et en France.
Presses de l'Institut d'études politiques
Toulouse
ISBN 2-903847-56-8
Devèze, Jean, Couret, Alain
and Peltier, Frédéric
(1994)
Le droit bancaire.
Collection « Que sais-je? ».
Presses Universitaires de France
Paris
ISBN 2-13-046435-1
Regourd, Serge and Ort, Alexandr
(1994)
Le rôle de la France dans la création de l'Etat tchécoslovaque (1918).
Presses de l'Institut d'études poliques
Toulouse
ISBN 2-903847-55-9
Amor, Abdelfattah, Ardant, Philippe
and Roussillon, Henry
(1994)
Le suffrage universel.
Presses de l'Université des Sciences Sociales
Toulouse
ISBN 2-909628-04-3
Monsérié-Bon, Marie-Hélène
(1994)
Les contrats dans le redressement et la liquidation judiciaires des entreprises.
Collection « Bibliothèque de droit de l'entreprise ».
Litec
Paris
ISBN 2-7111-2400-2
Théron, Jean-Pierre
(1994)
Les libertés publiques.
Collection « L'Essentiel sur ».
L'Hermès
Lyon
ISBN 2-85934-388-1
Blanquet, Marc
(1994)
L’article 5 du traité CEE. Recherche sur les obligations de fidélité des Etats membres de la Communauté.
LGDJ
Paris
Devaux, Olivier
(1994)
L’enseignement à Toulouse sous la Restauration.
Presses de l’Université des Sciences Sociales
Toulouse
ISBN 2-909628-09-4
Dewatripont, Mathias and Tirole, Jean
(1994)
The Prudential Regulation of Banks.
MIT Press