Article
Saint-Alary-Houin, Corinne
Agents immobiliers.
Dictionnaire permanent Gestion immobilière.
Gibirila, Deen
Associations et fondations (EA 160).
Joly Sociétés.
Macorig-Venier, Francine
Bail emphytéotique.
Formulaire Commenté Droit Immobilier.
Macorig-Venier, Francine
Bail à construction.
Formulaire Commenté Droit Immobilier.
Macorig-Venier, Francine
Bornage.
Formulaire Commenté Droit Immobilier.
Poillot-Peruzzetto, Sylvaine
Chronique mensuelle de droit communautaire de la concurrence.
Contrats Concurrence Consommation.
Blanquet, Marc
Chronique: La politique agricole commune en 2018.
Annuaire de droit de l'Union européenne, 2018.
pp. 807-856.
Mastor, Wanda and Fatin-Rouge Stéfanini, Marthe
Constitution et élections aux Etats-Unis.
Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC), XIX.
pp. 125-159.
Macorig-Venier, Francine
Contrat de promotion immobilière.
Formulaire Commenté Droit Immobilier.
Mastor, Wanda
Essai sur la motivation des décisions de justice - Pour une lecture simplifiée des décisions des Cours constitutionnelles.
Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC), XV.
pp. 35-63.
Mastor, Wanda
Evolutions récentes du droit des états d’exception : l’exemple du USA PATRIOT ACT.
(Unpublished)
Gibirila, Deen
Fascicule unique : Société en participation.
JurisClasseur Civil Code.
Dussart, Vincent
Finances locales (Chronique périodique).
Revue Complément territorial.
Dussart, Vincent
Fiscalité européenne (Chronique périodique).
Annuaire de droit européen.
Gibirila, Deen
Identification de la société (EI 010).
Joly Sociétés.
Macorig-Venier, Francine and Saint-Alary-Houin, Corinne
Interdiction des inscriptions.
JurisClasseur Droit commercial (2365).
Magnon, Xavier
L'accès au juge administratif des libertés : l'exemple du référé-liberté.
Revue de la Cour administrative suprême.
Crouzatier, Jean-Marie and Cabanis, André
L'accès aux médicaments et la lutte conte le SIDA en Afrique.
Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, XLIII.
Théron, Julien and Soraya, Amrani-Mekki
L'exception de nullité contractuelle, entre précision et interrogations.
Gazette du Palais.
Kenfack, Hugues
Liability dor Detective Immovable Property : The Hammock Case, French Report.
European Review of Private Law, 22 (1).
p. 111.
Macorig-Venier, Francine
Mitoyenneté.
Formulaire Commenté Droit Immobilier.
Théron, Julien
Obstacles à contourner et modalités de la cession isolée en liquidation judiciaire.
Bulletin Joly entreprises en difficulté.
Hermon, Carole
Prévention des risques encore : (très) brève de dernière minute sur "l'enregistrement".
Revue Lamy Droit des affaires (40).
p. 66.
Macorig-Venier, Francine
Servitudes.
Formulaire Commenté Droit Immobilier.
Macorig-Venier, Francine
Société civile de construction vente.
Formulaire Commenté Droit Immobilier.
Macorig-Venier, Francine
Sociétés d’attribution.
Formulaire Commenté Droit Immobilier.
Frau, Caroline
"Tout change à partir de ce soir" ? Le changement générationnel dans l'activité tactique du groupe professionnel des buralistes.
Politix, 4 (96).
pp. 39-57.
Krajeski, Didier
Vers une modification de la conception actuelle des calamités agricoles ?
L'essentiel droit des assurances (n°6).
Koné, Jonathan
Éclairage sur la réglementation des Technologies financières (Fintechs) dans l’espace UMOA.
Revue africaine de droit des affaires (RDDA).
(Submitted)
Giacuzzo, Jean-François
A propos d'une évolution récente du régime constitutionnel du droit de propriété.
Politeia (17).