Peyen, Loïc
(2026)
Une trajectoire de réchauffement pour l’adaptation au changement climatique, pour quoi faire ?
Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales (n°6).
pp. 2-3.
Peyen, Loïc
(2026)
Directive sur la surveillance des sols : celle que l’on attendait plus !
Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales (n°1).
pp. 45-47.
Peyen, Loïc
and Radiguet, Rémi
(2025)
Chronique de jurisprudence de droit de l’environnement. Décisions de janvier à juin 2025.
Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales (n°37).
pp. 11-27.
Sourzat, Lucie
(2025)
La fin de vie : l'histoire sans fin ?
Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales (n° 16).
Peyen, Loïc
(2025)
Reconstruire Mayotte après Chido : dans l’œil de l’urbanisme d’urgence.
Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales (n°17).
pp. 44-48.
Peyen, Loïc
and Radiguet, Rémi
(2025)
Chronique de jurisprudence de droit de l’environnement. Décisions de juillet à décembre 2024.
Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales (n°9).
pp. 9-21.
Peyen, Loïc
(2025)
Code de l’énergie, article L. 100-4 : les objectifs se suivent mais ne se ressemblent pas (note sous CE, 6 nov. 2024, Sté Éolise et a., n° 471039, 475298).
Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales (n°5).
pp. 37-40.
[Caselaw headnote]
Peyen, Loïc
(2025)
Engagement de la responsabilité de l’État du fait des produits phytopharmaceutiques : un pas en avant, vraiment ? (note sous CAA Paris, 3 sept. 2025, Assoc. Notre Affaire À Tous et a., n° 23PA03881, 23PA03883 et 23PA03895).
Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales (n°5).
pp. 43-46.
[Caselaw headnote]
Peyen, Loïc
(2025)
Fin de captivité pour la nature : le désengrillagement des espaces naturels est conforme à la Constitution (note sous Cons. constit., 18 oct. 2024, Groupement forestier Forêt de Teillay et a., 2024-1109 QPC).
Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales (n°1).
pp. 34-36.
[Caselaw headnote]
Oliva, Anne-Marie
(2024)
Chronique aides publiques.
Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales (n°50).
pp. 18-19.
Peyen, Loïc
(2024)
Restauration de la nature : nouvelles obligations en vue !
Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales (n°29).
pp. 2-3.
Peyen, Loïc
(2024)
Le contentieux administratif, variable d’ajustement des politiques publiques environnementales ? À propos du décret n° 2024-423 du 10 mai 2024.
Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales (n°27).
pp. 38-40.
Peyen, Loïc
(2024)
Les générations futures et le droit à un environnement équilibré et respectueux de la santé : bénéficiaires, mais pas titulaires (note sous Cons. constit., 27 oct. 2023, Assoc. Meuse nature environnement et a., n° 2023-1066 QPC).
Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales (n°1).
pp. 37-40.
[Caselaw headnote]
Peyen, Loïc
(2023)
Validée, la clause-filet passe entre les mailles (note sous CE, 20 janv. 2023, Assoc. FNE et a., n° 464129).
Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales (n°25).
pp. 24-26.
[Caselaw headnote]
Peyen, Loïc
(2023)
Les pouvoirs publics face à la sécheresse : la guerre de l’eau aura-t-elle lieu ?
Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales (n°25).
pp. 2-3.
Peyen, Loïc
(2023)
Urbanisme et construction dans la loi du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables : une stratégie foncière calquée au sol, ou claquée au sol ?
Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales (n° 16).
pp. 18-26.
De la Morena, Frédérique
(2022)
Chronique de Droit du cinéma.
Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales (n° 6).
p. 18.
De la Morena, Frédérique
(2021)
Chronique de Droit du cinéma.
Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales (n° 28).
p. 19.
De la Morena, Frédérique
(2021)
Chronique de Droit du cinéma.
Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales (n° 12).
p. 18.
Sorbara, Jean-Gabriel
(2020)
L'exception d'intérêt général à la rétrocession d'un bien irrégulièrement préempté.
Semaine juridique édition Administration et collectivités territoriales (n°45).
pp. 33-36.

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