Guiot, François-Vivien
(2014)
L’affaire Inuit : une illustration des interactions entre recours individuel et équilibre institutionnel dans l’interprétation de l’article 263 TFUE.
Revue trimestrielle de droit européen (RTDE), 50 (n°2).
pp. 389-408.
De Grove-Valdeyron, Nathalie
(2011)
La directive relative aux droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers: Véritable statut juridique européen du patient ou simple clarification d'un régime de mobilité.
Revue trimestrielle de droit européen (RTDE), 2 (2).
pp. 299-327.
De Grove-Valdeyron, Nathalie
(2011)
La directive sur les droits des patients en matière de soins transfrontaliers : véritable statut juridique européen du patient ou simple clarification d’un régime de mobilité.
Revue trimestrielle de droit européen (RTDE) (2).
Grosclaude, Laurent
(2005)
La clause de retrait du Traité établissant une Constitution pour l'Europe : réflexions sur un possible marché de dupes.
Revue trimestrielle de droit européen (RTDE) (2).
pp. 533-548.
Blin, Olivier
(1999)
La politique sanitaire de la Communauté européenne à l'épreuve des règles de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) : le contentieux des hormones.
Revue trimestrielle de droit européen (RTDE) (1).
pp. 43-57.
Poillot-Peruzzetto, Sylvaine
(1991)
Commentaire de la décision Alcatel.
Revue trimestrielle de droit européen (RTDE).
p. 149.
Poillot-Peruzzetto, Sylvaine
(1987)
L'application du règlement 418/85 du Conseil relatif aux accords de recherche et de développement.
Revue trimestrielle de droit européen (RTDE).
p. 481.
Sabiani, François
(1975)
L'incidence de la Communauté économique européenne sur la règlementation française des prix (1).
Revue trimestrielle de droit européen (RTDE).
pp. 633-663.
Sabiani, François
(1975)
L'incidence de la Communauté économique européenne sur la règlementation française des prix (2).
Revue trimestrielle de droit européen (RTDE).
pp. 470-517.