Leroy, Michel (2024)
Les dispositions de l'article 13, 5 du CGI s'appliquent à la cession concomitante de l'usufruit et de la nue-propriété de l'actif.
  
    Revue fiscale du patrimoine (n° 4).
     p. 3.
  
(2024)
Les dispositions de l'article 13, 5 du CGI s'appliquent à la cession concomitante de l'usufruit et de la nue-propriété de l'actif.
  
    Revue fiscale du patrimoine (n° 4).
     p. 3.
  	
  
  
    Leroy, Michel (2024)
Article 774 bis du CGI : faut-il s'inquiéter pour les stratégies patrimoniales ?
  
    Revue fiscale du patrimoine (n° 3).
     p. 4.
  
(2024)
Article 774 bis du CGI : faut-il s'inquiéter pour les stratégies patrimoniales ?
  
    Revue fiscale du patrimoine (n° 3).
     p. 4.
  	
  
  
    Debat, Olivier (2022)
Les conventions de successeur : état des lieux du dispositif.
  
    Revue fiscale du patrimoine (n° 12).
     pp. 25-28.
  
(2022)
Les conventions de successeur : état des lieux du dispositif.
  
    Revue fiscale du patrimoine (n° 12).
     pp. 25-28.
  	
  
  
    Debat, Olivier (2022)
De l'application dans le temps du délai de reprise allongé.
  
    Revue fiscale du patrimoine (n° 5).
  
(2022)
De l'application dans le temps du délai de reprise allongé.
  
    Revue fiscale du patrimoine (n° 5).
    
  	
  
  
    Debat, Olivier (2022)
La raison d'être, une apparence sans substance ?
  
    Revue fiscale du patrimoine (n° 4).
  
(2022)
La raison d'être, une apparence sans substance ?
  
    Revue fiscale du patrimoine (n° 4).
    
  	
  
  
    Leroy, Michel (2020)
Une société peut-elle être partie à une donation indirecte ? Deuxième partie : la société donatrice.
  
    Revue fiscale du patrimoine (n°2).
     pp. 15-19.
  
(2020)
Une société peut-elle être partie à une donation indirecte ? Deuxième partie : la société donatrice.
  
    Revue fiscale du patrimoine (n°2).
     pp. 15-19.
  	
  
  
    Debat, Olivier (2018)
"Résidence alternée des enfants et impôt sur le revenu : quelle répartition entre les parents ?".
  
    Revue fiscale du patrimoine (n°4).
     p. 4.
  
(2018)
"Résidence alternée des enfants et impôt sur le revenu : quelle répartition entre les parents ?".
  
    Revue fiscale du patrimoine (n°4).
     p. 4.
  	
  
  
    Torricelli-Chrifi, Sarah (2017)
Donation-cession de titres et quasi-usufruit : un montage non abusif.
  
    Revue fiscale du patrimoine, com.8 (5).
     p. 28.
  	
	    [Caselaw headnote]
  
(2017)
Donation-cession de titres et quasi-usufruit : un montage non abusif.
  
    Revue fiscale du patrimoine, com.8 (5).
     p. 28.
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
  
    Leroy, Michel (2003)
PEP assurance : les effets fiscaux de la survenance du terme du contrat d'assurance vie.
  
    Revue fiscale du patrimoine (6).
     pp. 6-7.
  
(2003)
PEP assurance : les effets fiscaux de la survenance du terme du contrat d'assurance vie.
  
    Revue fiscale du patrimoine (6).
     pp. 6-7.
  	
  
  
 
  
                         
                        



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