Leroy, Michel
(2009)
Assurance vie, transformation et droit à restitution : à propos d'un rescrit récent.
Lamy Assurances (166).
pp. 1-4.
Leroy, Michel
(2009)
Assurance vie, transformation du contrat, antériorité fiscale et arbitrage.
Lamy Assurances (164).
pp. 5-9.
Leroy, Michel
(2009)
Clauses bénéficiaires complexes et décès post dénouement d'un bénéficiaire non acceptant.
Lamy Assurances (159).
pp. 1-6.
[Caselaw headnote]
Leroy, Michel
(2008)
Principaux apports de la loi n° 2007-1775 du 17 décembre 2007 relative à la recherche des bénéficiaires des contrats non réclamés.
Lamy Assurances (149).
pp. 1-7.
Leroy, Michel
(2008)
Précisions sur le régime fiscal des contrats à bonus de fidélité.
Lamy Assurances (148).
pp. 1-4.
Leroy, Michel
(2006)
Note d'information et renonciation au contrat.
Lamy Assurances (130).
pp. 1-4.
Leroy, Michel
(2006)
L'obligation d'information du souscripteur d'un contrat d'assurance vie éclairée par trois arrêtés ministériels.
Lamy Assurances (128).
pp. 1-4.