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Barbièri, Jean-Baptiste
(2026)
« Clause pénale : qu'importe le flacon pourvu qu'on ait la réduction », note ss. Cass. 3e civ., 18 déc. 2025, n° 24-19.042 - [article n° 1100].
La Semaine juridique Entreprise et Affaires (n° 13).
pp. 29-31.
[Caselaw headnote]

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