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    Debat, Olivier (2023)
Jeu d’ombre et de lumière.
  
    La Revue fiscale du patrimoine (n° 1).
  
(2023)
Jeu d’ombre et de lumière.
  
    La Revue fiscale du patrimoine (n° 1).
    
  	
  
  
    Leroy, Michel (2021)
Dons manuels : de la constitutionnalité des règles d'imposition aux DMTG.
  
    La Revue fiscale du patrimoine (n° 7).
     p. 114.
  
(2021)
Dons manuels : de la constitutionnalité des règles d'imposition aux DMTG.
  
    La Revue fiscale du patrimoine (n° 7).
     p. 114.
  	
  
  
    Leroy, Michel (2021)
Cession de titres démembrés et plus-value : attention à la rédaction de la clause de report d'usufruit.
  
    La Revue fiscale du patrimoine (n° 5).
     p. 81.
  
(2021)
Cession de titres démembrés et plus-value : attention à la rédaction de la clause de report d'usufruit.
  
    La Revue fiscale du patrimoine (n° 5).
     p. 81.
  	
  
  
 
  
                         
                        



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