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Douillard, JulienIdRef (2025) Sanctions de la contrefaçon : peut-on tout cumuler ? L'essentiel droit de la propriété intellectuelle (n°8). p. 1. [Caselaw headnote]

Douillard, JulienIdRef (2025) Prescription de l’action en contrefaçon : preuve du point de départ. L'essentiel droit de la propriété intellectuelle (n°7). p. 3. [Caselaw headnote]

Douillard, JulienIdRef (2025) L’upcycling mis au rebut par le droit des marques. L'essentiel droit de la propriété intellectuelle (n°7). p. 5. [Caselaw headnote]

Douillard, JulienIdRef (2025) Absence de mauvaise foi du dépôt d'une dénomination sociale à titre de marque. L'essentiel droit de la propriété intellectuelle (n°6). p. 6. [Caselaw headnote]

Douillard, JulienIdRef (2025) Réparation par le juge français du préjudice subi à l’étranger résultant de la contrefaçon en ligne. L'essentiel droit de la propriété intellectuelle (n°5). p. 7. [Caselaw headnote]

Douillard, JulienIdRef (2025) Marque de position en perdition : sans distinctivité, pas d’enregistrement. L'essentiel droit de la propriété intellectuelle (n°4). p. 6. [Caselaw headnote]

Douillard, JulienIdRef (2025) Suppression de la marque. Pas d'usage illicite sans revente de produit démarqué. L'essentiel droit de la propriété intellectuelle (n°3). p. 6. [Caselaw headnote]

Douillard, JulienIdRef (2025) Absence de distinctivité du signe perçu comme un message purement promotionnel (obs. sous Trib. UE, 27 nov. 2024, T‑276/24). L'essentiel droit de la propriété intellectuelle (n° 2). p. 6. [Caselaw headnote]

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