Fontaine, Sophie de
(2022)
BA - Régime réel normal. - Revenus exceptionnels ou irréguliers. - Dispositifs d'étalement et de lissage des revenus exceptionnels.
Juris-Classeur fiscal. Impôts directs (Fasc. 3796).
Fontaine, Sophie de
(2022)
Bénéfices agricoles - Réductions et crédits d'impôt spécifiques à l'activité agricole.
Juris-Classeur fiscal. Impôts directs (Fasc. 3860).
Bissy, Arnaud de
(2020)
« Revenus de capitaux mobiliers - Distributions présumées".
Juris-Classeur fiscal. Impôts directs (n°611-20).
Fontaine, Sophie de
(2019)
Bénéfices agricoles - Bénéfices réels - Déductions : déduction pour épargne de précaution (CGI, art 73 nouveau) et déductions pour investissement et pour aléas (CGI, art. 72 D et 72 D bis anciens).
Juris-Classeur fiscal. Impôts directs, Fasc325-43.
Bissy, Arnaud de
(2019)
Revenus de capitaux mobiliers - Sommes réputées distribuées – Sommes réintégrées dans les bénéfices. 30 novembre 2019.
Juris-Classeur fiscal. Impôts directs (n°611-10).
Fontaine, Sophie de
(2019)
Bénéfices agricoles - Bénéfice réel. - Abattement sur le bénéfice des jeunes agriculteurs (CGI, art. 75 B).
Juris-Classeur fiscal. Impôts directs (Fasc325-44).
Fontaine, Sophie de
(2019)
Bénéfices agricoles : Régime d'imposition - Champ d'application respectifs des divers régimes - Incidence de l'organisation de l'entreprise agricole- Changements de régime d'imposition.
Juris-Classeur fiscal. Impôts directs, Fasc. 315.
Bin, Fabrice
(2016)
Liquidation de l’impôt sur le revenu.
Juris-Classeur fiscal. Impôts directs.
Fontaine, Sophie de
(2016)
Bénéfices agricoles. Bénefice réel. Réductions et crédits d'impôt (Fasc. 325-46).
Juris-Classeur fiscal. Impôts directs.
Bin, Fabrice
(2015)
Revenu global.
Juris-Classeur fiscal. Impôts directs.
Bin, Fabrice
(2015)
Liquidation de l’impôt sur le revenu.
Juris-Classeur fiscal. Impôts directs.
Fontaine, Sophie de
(2014)
Bénéfices agricoles. Bénéfices réels : frais et charges. (Fasc. 325-30).
Juris-Classeur fiscal. Impôts directs.
Fontaine, Sophie de
(2014)
Bénéfices agricoles – Personnes imposables.- Lieu d’imposition. Territorialité (Fasc 312 ).
Juris-Classeur fiscal. Impôts directs.
Fontaine, Sophie de
(2013)
Bénéfices agricoles – revenus des activités accessoires non agricoles – Exploitants pluriactifs (Fasc 346).
Juris-Classeur fiscal. Impôts directs.