Kimmel-Alcover, Anne
(1999)
L’enquête sociale dans la procédure de divorce : d’une mesure d’information pour le juge à la dédramatisation du conflit ?
Gazette des Tribunaux du Midi.
Kimmel-Alcover, Anne
(1999)
Le placement du mineur et l’interdiction faite au juge de déléguer ses pouvoirs s’agissant de fixer les modalités d’exercice des prérogatives parentales.
Gazette des Tribunaux du Midi.
Kimmel-Alcover, Anne
(1999)
Les multiples visages de l’adoption… ou d’un exemple de détournement de l’institution.
Gazette des Tribunaux du Midi.
Kimmel-Alcover, Anne
(1999)
L’audition de l’enfant en justice ou de l’art du juge de juger du discernement.
Gazette des Tribunaux du Midi.
Kimmel-Alcover, Anne
(1999)
Grands-parents et petits-enfants : des relations à préserver.
Gazette des Tribunaux du Midi.
Saint-Alary-Houin, Corinne
(1989)
La structure de G.E.I.E. de droit français.
Gazette des Tribunaux du Midi.
Saint-Alary-Houin, Corinne
(1989)
L’impropriété à destination.
Gazette des Tribunaux du Midi.
Crouzatier, Jean-Marie
(1985)
L'article 10 : mode d'emploi. Commentaire de la décision du Conseil Constitutionnel rendue le 23 août 1985.
Gazette des Tribunaux du Midi.
p. 1.
[Caselaw headnote]
Crouzatier, Jean-Marie
(1984)
Les incertitudes de la politique française de défense civile.
Gazette des Tribunaux du Midi.
pp. 1-2.
[Caselaw headnote]