2015
Regourd, Cécile, Dechambre, Anaïs
and Peyroux-Sissoko, Marie-Odile
(2015)
Parlementaires : intouchables ?
In : Transparence et vie publique : journée d'étude organisée par le Centre de recherche en droit constitutionnel de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Verpeaux, Michel
and Mathieu, Bertrand
(eds.)
Dalloz.
Series “Thèmes & commentaires”
Paris pp. 90-120.
ISBN 9782247137473
2018
Regourd, Cécile
(2018)
Les métropoles et la remise en cause du modèle territorial français.
Pouvoirs locaux (n° 112).
pp. 48-53.
Regourd, Cécile
(2018)
Libre administration et intercommunalité.
Actualité juridique. Droit administratif (n° 41).
pp. 2327-2333.
2019
Regourd, Cécile
(2019)
La gouvernance par les nombres à l’épreuve du droit constitutionnel.
RDP (n°3).
pp. 721-748.
Regourd, Cécile
(2019)
Pas de bail commercial sur le domaine public maritime : La domanialité publique devant la Cour de cassation : commentaire de l’arrêt du 13 septembre 2018 de la 3ème chambre civile.
Actualité juridique. Droit administratif (n°6).
pp. 342-345.
[Caselaw headnote]
2020
Regourd, Cécile
(2020)
Des métropoles et de leurs conséquences sur le droit des collectivités territoriales.
In : Droit et gestion des collectivités territoriales : le retour des maires
Le Moniteur.
Series “Hors collection”
Paris pp. 589-601.
ISBN 978 2 28113 441 4
Regourd, Cécile
(2020)
Le Sénat et les collectivités territoriales.
In : Révolution, Constitution, Décentralisation : Mélanges en l’honneur du professeur Michel Verpeaux
Dalloz.
Paris pp. 679-688.
ISBN 9782247197309
2021
Regourd, Cécile
(2021)
Les chiffres comme critères de régulation. Une approche juridique.
In : Chiffre(s) et droit public
mare et martin.
Series “Droit public”
Le Kremlin-Bicêtre pp. 73-84.
ISBN 978-2-84934-615-0
2022
Regourd, Cécile
(2022)
Les relations centre-périphérie en temps de pandémie.
Pouvoirs Locaux. Les cahiers de la décentralisation (N° 120).
pp. 23-33.
2023
Regourd, Cécile, Verpeaux, Michel
and Rimbault, Christine
(2023)
Institutions et droit de l'environnement.
Greciano, Pierre-Alain
(ed.)
Collection « Découverte de la vie publique ».
La documentation française
Paris
ISBN 978-2-11-157648-3
Regourd, Cécile
(2023)
Le critère de la compétence dans la définition de la collectivité territoriale.
In : Peut-on encore définir la collectivité territoriale ?
Duranthon, Arnaud
(ed.)
L'Harmattan.
Series “Droit des collectivités territoriales. Travaux de l’Association française de droit des collectivités territoriales”
Paris pp. 73-86.
ISBN 978-2-14-035104-4
Regourd, Cécile
(2023)
Métropole(s) et métropolisation, une relation juridique ambivalente.
In : Métropolisation et grands ensembles urbains
Saunier, Sébastien
(ed.)
L'Harmattan.
Series “Droit des collectivités territoriales. Travaux de l’Association française de droit des collectivités territoriales”
Paris pp. 39-50.
ISBN 978-2-336-40879-8
2024
Regourd, Cécile
(2024)
Identification de la notion d’intérêt personnel de l’élu (note sous CE 8 mars 2024 n° 461520, Athéna (Assoc.)).
Actualité juridique. Droit administratif (n° 25).
pp. 1386-1390.
[Caselaw headnote]
Regourd, Cécile
(2024)
De la vacuité des références constitutionnelles à la décentralisation.
Politeia (n° 44).