Article

Kimmel-Alcover, Anne (2020) Assistance éducative, mineur placé et droit de visite médiatisé : les paramètres redoutés d'une vie familiale dénaturée. Revue de droit sanitaire et social (RDSS) (n° 6). pp. 1165-1173.

Kimmel-Alcover, Anne (2014) Restauration scolaire et laïcité : quand la religion de l'élève s'invite à la table de la cantine. Revue de droit sanitaire et social (1). pp. 146-157.

Kimmel-Alcover, Anne (2013) L'assistance éducative et les parents du mineur : entre confiance et défiance. Revue de droit sanitaire et social (RDSS) (1). p. 132.

Kimmel-Alcover, Anne (2011) L'école primaire et la santé des élèves : entre protection et éducation. Droit de la famille (12). p. 18.

Kimmel-Alcover, Anne (2005) L'autorité parentale à l'épreuve de la santé des mineurs : chronique d'un déclin annoncé. Revue de droit sanitaire et social (RDSS) (2). pp. 265-277.

Kimmel-Alcover, Anne (1999) L’enquête sociale dans la procédure de divorce : d’une mesure d’information pour le juge à la dédramatisation du conflit ? Gazette des Tribunaux du Midi.

Kimmel-Alcover, Anne (1999) Le placement du mineur et l’interdiction faite au juge de déléguer ses pouvoirs s’agissant de fixer les modalités d’exercice des prérogatives parentales. Gazette des Tribunaux du Midi.

Kimmel-Alcover, Anne (1999) Les multiples visages de l’adoption… ou d’un exemple de détournement de l’institution. Gazette des Tribunaux du Midi.

Kimmel-Alcover, Anne (1999) L’audition de l’enfant en justice ou de l’art du juge de juger du discernement. Gazette des Tribunaux du Midi.

Kimmel-Alcover, Anne (1999) Grands-parents et petits-enfants : des relations à préserver. Gazette des Tribunaux du Midi.

Kimmel-Alcover, Anne (1996) A propos des accidents médicaux : vers l'indemnisation de l'aléa thérapeutique ? Les Petites affiches (155). p. 17.

Caselaw headnote

Kimmel-Alcover, Anne (2023) Divorce : prestation compensatoire sous forme de capital à versements échelonnés et office du juge. AJ Famille (n°9). p. 463. [Caselaw headnote]

Kimmel-Alcover, Anne (2022) Obligation pour le juge lorsqu'il opte pour un droit de visite médiatisé d'en préciser la durée mais aussi les modalités. Civ. 1ère, 18 mai 2022, n° 20-20. 616,. Actualité juridique. Famille (n° 7-8). p. 386. [Caselaw headnote]

Kimmel-Alcover, Anne (2019) Prestation compensatoire et contribution à l'entretien et à l'éducation d'un enfant majeur (Cass. 1ère civ. 13 févr. 2019, n° 17-27.749, JurisData n° 2019-002106). Droit de la famille (7-8). pp. 34-35. [Caselaw headnote]

Kimmel-Alcover, Anne (2018) Les affres du changement de nom consécutif à une modification de la filiation (Cass. 1ère civ., 5 sept. 2018). Petites affiches (231). pp. 11-14. [Caselaw headnote]

Kimmel-Alcover, Anne (2018) Du respect du principe du contradictoire en matière d'assistance éducative : l'accès des parents au dossier en question (Cass. 1ère., 28 mars 2018). Petites affiches (n° 159). pp. 9-14. [Caselaw headnote]

Kimmel-Alcover, Anne (2007) Communication du dossier d'assistance éducative et audition des mineurs. Revue de droit sanitaire et social (RDSS) (2). pp. 348-350. [Caselaw headnote]

Kimmel-Alcover, Anne (2001) A propos d'un conflit de filiation : jugement déclaratif de paternité et reconnaissance postérieure discordants. Les Petites affiches (140). pp. 22-27. [Caselaw headnote]

Book Section

Kimmel-Alcover, Anne (2022) Assistance éducative : regard critique sur une procédure atypique. In : Par le droit immobilier et au-delà : mélanges en l'honneur de Daniel Tomasin Dalloz. Series “Études, mélanges, travaux” Paris pp. 671-683. ISBN 978 2 247 21531 7

Kimmel-Alcover, Anne (2021) La liberté du mariage en question : brèves variations sur la rupture des fiançailles dans la jurisprudence récente. In : Rencontres multicolores autour du Droit : Mélanges en l'honneur du Professeur Deen Gibirila Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. pp. 747-754. ISBN 978 2 36170 228 1

Kimmel-Alcover, Anne (2017) L'autorité parentale, L'exercice de la fonction parentale par les parents. In : Etre parents / Ser padres : Etudes coordonnées par Maryline Bruggeman et Judith Solé Resina Presses de l'Université Toulouse I Capitole. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques” ISBN 9782361701437

Kimmel-Alcover, Anne (2016) Le mineur dans la procédure d'assistance éducative : un acteur de sa protection ? In : Personnes et Familles : Hommage à Jacqueline Pousson-Petit Presses de l'Université Toulouse I Capitole. ISBN 978-2-36170-130-7

Kimmel-Alcover, Anne (2015) La décision concertée en matière d'assistance éducative : vers un processus décisionnel renouvelé ? In: Mélanges Claire Neirinck Lexis Nexis JGDJ. Series “Melanges” ISBN 978-2-7110-2289-2

Kimmel-Alcover, Anne (2014) Le droit de l'enfant à une vie familiale à l'épreuve de la séparation. In: La convention internationale des droits de l'enfant, une convention particulière Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” ISBN 9782247134649

Kimmel-Alcover, Anne (2010) Assistance éducative. In : Dictionnaire de l’adolescence et de la jeunesse : ouvrage pluridisciplinaire, sous la direction de David Le Breton et Daniel Marcelli Presses Universitaires de France. Series “Quadrige dicos poche” ISBN 978-2-13-056885-8

Kimmel-Alcover, Anne (2000) Les détournements de l’adoption. In : Parents de sang, parents adoptifs : approches juridiques et anthropologiques de l'adoption, France, Europe, USA, Canada - sous la direction de Agnès Fine et Claire Neirinck LGDJ. Paris p. 271. ISBN 2-275-01916-2

Kimmel-Alcover, Anne (1998) Procédure de divorce : approche sexuée des divorçants. In : A chacun sa famille : approche pluridisciplinaireouvrage coordonné par Agnès Fine, Colette Laterrasse, Chantal Zaouche-Gaudron, Yves Prêteur Editions Universitaires du Sud. Toulouse p. 77. ISBN 2-7227-0074-3

Thesis

Kimmel-Alcover, Anne (1996) Le juge de l'autorité parentale: compétence et pouvoirs. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).